• les noms et prénoms de l’enseignant.

• aux dossiers de personnels enseignants nés depuis le XIXe siècle jusqu’au début du XXe siècle ;
• aux dossiers de personnel de plus de 50 ans à compter de la clôture du dossier, ou 25 ans à compter du décès de la personne, sous réserve de pouvoir prouver celui-ci.

1806-1999

• Les états des versements des écoles, des collèges et des lycées
• l’état des versements des établissements d’enseignement supérieur, pour vérifier si les Archives départementales conservent les archives de l’établissement où a exercé l’enseignant

• Répertoire de la série T ;
• Éducation, rectorat de l’académie de Toulouse et Inspection académique de la Haute-Garonne : répertoires des fonds (2 classeurs) ;
• Éducation, enseignement primaire et secondaire : répertoire des fonds (classement par commune et par établissement scolaire de la Haute-Garonne pour les écoles, collèges et lycées) ;
• Éducation, enseignement supérieur et recherche : répertoire des fonds (classement par établissement d’enseignement supérieur de la Haute-Garonne) ;
• Notre base documentaire consultable en salle de lecture.

Tous les dossiers de personnels qui ont été versés aux Archives départementales ont été inventoriés par nom, pour rendre la recherche plus facile.

Un dossier de carrière type est constitué des éléments suivants :

• État civil ;
• Situation de famille ;
• Situation militaire ;
• Dossier de recrutement (candidature, certificats, pièces justificatives) ;
• Changement de position statutaire (détachement, mise à disposition…) ;
• Évaluation – notation ;
• Avancement/ promotion ;
• Mutation - affectation ;
• Gestion des compétences, discipline ;
• Cessation de fonction ;
• Distinctions honorifiques ;
• Santé.

Certains dossiers individuels émanant en particulier de la préfecture sont composés seulement de la correspondance administrative de services préfectoraux en charge de la gestion collective des personnels de l’instruction publique dans le département.

La collecte de ces dossiers a été irrégulière au fil des années : les fonds conservés aux Archives départementales comportent des lacunes, les versements effectués ont fait l’objet d’échantillonnages successifs conformément à la règlementation en vigueur. Les modes de classement des dossiers de personnel au rectorat ainsi que la politique de conservation de ces dossiers aux Archives départementales ont sans cesse évolué, ce qui rend les fonds non homogènes et lacunaires.

Pour compléter la recherche dans les fonds lacunaires des Archives départementales de la Haute-Garonne, il convient de consulter la sous-série F 17 aux Archives nationales : cette sous-série dédiée à l’instruction publique contient de nombreux dossiers de personnel de l’enseignement primaire et secondaire ainsi que des dossiers de légion d’honneur et autres distinctions de l’Éducation nationale remises à des enseignants.

Il existe des centres d’archives dans les universités Toulouse I Capitole et Toulouse II Jean Jaurès, dont la gestion est confiée à des archivistes. Des dossiers d’enseignants y sont conservés et consultables sur rendez-vous.

Adresses :

• Université Toulouse I Capitole
  2 Rue du Doyen-Gabriel-Marty
  31042 Toulouse Cedex 9

• Université Toulouse II Jean Jaurès
  5 Allée Antonio Machado
  31100 Toulouse