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Fontenilles (Haute-Garonne, France)
Fontenilles (en occitan Fontanilhas) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Fontenillois.
Site : http://ville-fontenilles.fr
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Muret
- Canton : Canton de Plaisance-du-Touch
- Intercommunalité : Communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
- Insee : 31188
- Gentilé : Fontenillois, Fontenilloises
- Population : 5011 habitants
- Superficie : 20.22 km2
- Altitude minimale : 174 mètres
- Altitude maximale : 280 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Antiquités et objets d'art
- Circonscriptions administratives
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Commune de Fontenilles. BB 1 : Délibérations volantes, 1737-1739 (1737/1739)
- Commune de Fontenilles. BB 2 : Cahiers des délibérations, 1751-1784 (1751/1784)
- Commune de Fontenilles. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 6 mars-1867, 3 février (1837/1867)
- Commune de Fontenilles. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 12 mai-1914, 26 juillet (1867/1914)
- Commune de Fontenilles. 1 G 1 : Muancier, 1754-1778 (1754/1778)
- Commune de Fontenilles. 1 G 2 : Cadastre, 1779 (1779/1779)
- Commune de Fontenilles. 1 G 3 : États de sections, 1791 (1791/1791)
- Commune de Fontenilles. 1 G 4 : Matrice foncière, an V (1796/1797)
- Commune de Fontenilles. 1 G 5 : Livre des mutations, an VII-1819 (1798/1819)
- Commune de Fontenilles. 1 G 6 : Livre des mutations, an XI-1809 (1802/1809)
- Commune de Fontenilles. 1 G 7 : Livre des mutations, 1819-1831 (1819/1831)
- Personnel du culte catholique
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Fontenilles (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité. (an X-1940)
- Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1893, 1922, 1933-1934). (an X-1940)
- Produits irrécouvrables, admission en non-valeur (1920) ; budget, déficit (1932), examen et rectification (1932-1933) ; demande de mandatement des sommes dues pour les travaux d'électrification (1939-1940). (1920-1940)
- Charges et revenus. - Charges, frais de procès (1830-1841). Taxes et droits, droit de pesage, adjudications et mises en régie (1885-1912), droit d'expédition d'actes d'état-civil, demande de renseignements concernant les tarifs (1931). (1830-1931)
- Administration générale. - Contentieux, litiges concernant la propriété des fossés du château (1804), les droits d'usages forestiers (1831) ; usurpation de communaux (1834) ; réclamation de M. Meilhon, avocat, pour paiement d'honoraires (1889) ; poursuites contre Jean-Marie Laborie pour le non paiement d'un fermage (1902). Achat de fournitures (1888). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929), assurance des bâtiments et du mobilier d'église (1934). (1804-1934)
- Personnel communal. - Nominations, tambour afficheur (1932), régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1939). (1932-1939)
- Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquisition (1882-1885). Hangar, acquisition (1860). Maison sise dans le village, aliénation (1879-1880), démolition d'une partie restante (1880). Pont-bascule, construction (1884-1888). Bâtiments communaux, entretien (1888). Grange, location (1930-1933). (1854-1934)
- Église de Fontenilles, plan, coupes et élévation indiquant les réparations à faire à ladite église, coupe sur l'axe du porche et du baptistère projetés, plan, élévation de la façade du porche projeté, élévation de la façade principale, coupe sur l'axe de la porte d'entrée. Grenié, architecte. 23 décembre 1862. Ech. 0,01 p.m. (1862)
- Église de Fontenilles, coupe dans l'axe des chapelles, coupe dans l'axe longitudinal de l'église. Grenié, architecte. 11 janvier 1864. Ech. [1/100]. (1864)
- Commune de Fontenilles, plans, coupe et élévation d'un presbytère à construire dans ladite commune, élévation de la façade principale, coupe dans l'axe du vestibule, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 0,01 p.m. (1858)
- Commune de Fontenilles, projet d'échange entre cette commune et M. de Gilède Aristide, terrain cédé à la commune de Fontenilles pour l'agrandissement du jardin du presbytère et du pourtour de l'église, terrain pris en échange par M. de Gilède. Forgue, géomètre. 20 avril 1869. Ech. 1/2500. (1869)
- Commune de Fontenilles, plan des immeubles que la commune de Fontenilles se propose d'acquérir pour la construction d'une salle d'école, mairie et presbytère. Isidore Rouanet, agent voyer. [3 mai 1858]. Ech. 1/1250. ([1858])
- Plan du village de Fontenilles. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 1/1250. (1858)
- Commune de Fontenilles, maison d'école de garçons, projet de construction d'un préau couvert, plan général de la maison d'école et de ses annexes, coupe, élévation et plan du préau. Séguy, architecte. 25 août 1898. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1898)
- Commune de Fontenilles, projet de construction d'une maison d'école pour filles, façade principale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, plan d'ensemble, plan général. Fauré, architecte. 29 mars 1880. Ech. 1/630 et 0,005 p.m. et 0,01 p.m. (1880)
- Commune de Fontenilles, projet d'aliénation d'une portion de maison et de ses dépendances appartenant à la commune, plan des lieux. Joseph-Marie Séguy, architecte. 30 décembre 1878. Ech. 0,01 p.m. (1878)
- Commune de Fontenilles, projet de construction d'un pont-bascule avec pavillon, plan des lieux, plan d'ensemble, élévation, coupe, plan de l'intérieur de la fosse et du pavillon. Souques, architecte. 31 janvier 1884. Ech. 1/10000 et 0,02 p.m. (1884)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations du communal de Saint-Flou (1850-1852), des bois de la Miracle et de Saint-Flou (1860), du communal de Pascau (1890-1894), de parcelles sises au village (1896-1899). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de divers vacants communaux (1866-1872), du communal de L'Espèche (1871-1930) ; vente d'arbres et de bois (1867-1932). (1806-1932)
- Plan géométrique du communal du hameau de Saint-Flou appartenant à la commune de Fontenilles. Laurent Sacareau, géomètre. 4 décembre 1850. Ech. 1/1250. (1850)
- Commune de Fontenilles, projet d'aliénation du vacant communal situé au quartier de Pascau composant le n°965 de la section G du plan cadastral de cette commune. Séguy, géomètre. 4 mai 1890. Ech. 0,001 p.m. (1890)
- Commune de Fontenilles, plan parcellaire d'un vacant communal dont la vente est projetée. Séguy, géomètre. 20 août 1897. Ech. 0,003 p.m. (1897)
- [Commune de Fontenilles, plan géométrique du communal de L'Espèche à affermer]. Forgue, géomètre. 1er juillet 1871. Ech. 1/2500. (1871)
- Cimetière. - Travaux, agrandissement (1872-1875). Concessions, titres (1882-1922). (1872-1922)
- Commune de Fontenilles, plans devant servir à l'instruction de la demande formée par le conseil municipal pour l'agrandissement, l'assainissement et la clôture du cimetière, plan du village, plans du cimetière. Forgue, géomètre. 20 novembre 1872. Ech. 1/1250 et 1/2500 et 1/10000. (1872)
- Commune de Fontenilles, projet de construction du mur de clôture du cimetière, plan au niveau supérieur des fondations, coupe d'un mur, mur et pilastre en élévation, élévation de la porte d'entrée, plan des piliers. B. Foch, architecte. 6 juin 1873. Ech. 0,003 et 0,01 et 0,02 p.m. (1873)
- Police. - Police rurale, élagage, règlementation. (1912)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Cantons de Rieumes, Rieux, Saint-Lys. (1924/1924)
- Arrondissement de Muret, cantons d'Auterive, Carbonne, Le Fousseret, Montesquieu-Volvestre, Saint-Lys. (1925/1925)
- Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. (1937/1937)
- Fontenilles (1831-1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1832 - 1832)
- Section A de Lascrabères, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Section A de Lascrabères, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Section B du Carget, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Section B du Carget, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Section C de Saint-Flou, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Section C de Saint-Flou, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Section D de Maneintus, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Section D de Maneintus, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Section E du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Section E du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1832 - 1832)
- Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
- Fabriques
- Deyme (1836) ; Drémil-Lafage (1832) ; Drudas (1888-1892) ; Empeaux (1847) ; Encausse-les-Thermes (1835) ; Eoux (1853) ; Escalquens (1830) ; Escanecrabe (1839) ; Esparron (1842-1851) ; Estadens (1872-1901), annexe de Pujos (1836-1871) ; Estancarbon (1873) ; Esténos (1850) ; Eup (1838-1876) ; Fabas (1847) ; Flourens (1851) ; Folcarde (1840) ; Fontenilles (1846-1847) ; Fos (1832) ; Fougaron (1841-1870) ; Francarville (1870) ; Fréchet (Le) (1903-1906) ; Fronsac (1829-1835) ; Fronton (1831) ; Frouzins (1834) ; Galié (1830-1904) ; Ganties (1875) ; Garac (1841-1898) ; Gargas (1837-1890) ; Garidech (1831) ; Garin (1833) ; Gauré (1847-1848) ; Gémil (1872-1873) ; Gensac-de-Boulogne (1829) ; Gouaux-de-Larboust (1845-1853) ; Gouaux-de-Luchon (1850) ; Goudex (1839) ; Gourdan-Polignan (1840), annexe de Seilhan (1833) ; Goutevernisse (1837-1873). (1830-1906)
- Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896) ; Gagnac-sur-Garonne (1836-1894) ; Gaillac-Toulza (1844-1875) ; Gardouch (1888) ; Garidech (1876) ; Garin (1832) ; Gensac-de-Boulogne (1883) ; Gibel (1870) ; Gourdan-Polignan (1887) ; Grenade-sur-Garonne (1824-1883) ; Juzet-d'Izaut (1876) ; Labarthe-de-Rivière (1881) ; Labastide-Clermont (1832-1845) ; Labastide-Paumès (1885) ; Labastide-Saint-Sernin (1881-1882) ; Lacaugne (1849-1850) ; Lagardelle-sur-Lèze (1847) ; Lahage, annexe de Forgues (1873) ; Lahitère (1844-1846) ; Landorthe (1837-1839) ; Lapeyrouse-Fossat (1793-1825). (1793-1896)
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 748. Fontenilles : la place de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 24 mai 1924. - Carte postale (1918/1924)
- La Haute-Garonne. 749. Fontenille [i.e. Fontenilles], près Fonsorbes : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 10 mars 1919. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 755. Fontenilles, près Fonsorbes : château de Cammartin. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 755. Fontenilles, près Fonsorbes : château de Cammartin. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 748. Fontenilles : la place de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 24 mai 1924. - Carte postale (1918/1924)
- La Haute-Garonne. 749. Fontenille [i.e. Fontenilles], près Fonsorbes : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 10 mars 1919. - Carte postale (1911/1911)
- Fonds iconographique de la société GE-infra géomètres experts (76 Fi)
- Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
- Fontenilles (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 748. Fontenilles : la place de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 24 mai 1924. - Carte postale (1918/1924)
- La place de l'église / Jacques Philippe photographe. - 31 juillet, 2 août et 4 août 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Fonds Marc Bouhours (89 Fi)
- 1925 W
- 1989 W
- 3455 W
- Circonscription fiscale de Muret
- 5904W
- Fontenilles. (1959-1974)
- Etat à K . (1959-1974)
- L à W. (1959-1974)
- Comptes supprimés. (1959-1974)
- Fontenilles. (1959)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1959)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1959)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1959)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1959)
- Section D, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1959)
- 6403 W
- 6815 W
- Fonsorbes, Fontenilles, Fousseret (Le), Fronsac, Fronton, Gagnac-sur-Garonne, Gardouch, Garidech, Gragnague, Gratentour, Grépiac, Labastide-Beauvoir, Labastidette, Labège, Lacroix-Falgarde, Lamasquère, Larra, Lasserre, Launaguet. (1988/2003)
- Création des bretelles P80 et P100 sur le site de la concession aéroportuaire de Blagnac (CCIT-Aéroport international de Toulouse-Blagnac, 13 novembre 2000). Réalisation d'une opération immobilière sur la commune de Saint-Orens-de-Gameville, lieu dit Les Carmes (URBIS, 27 novembre 2002). Réalisation d'un bâtiment de stockage pour l'usine Cinch sur la commune de Villemur-sur-Tarn (CINCH Groupe SNECMA, 4 décembre 2002). Réalisation d'un lotissement d'accueil de gens du voyage sur la commune de Toulouse (Mairie de Toulouse, 19 décembre 2002). Extension d'un bâtiment et d'un parking sur la commune de Saint-Jory (Etablissements Cance, 30 janvier 2003). Construction d'une résidence de 136 logements sur la commune de Fenouillet (société Arcalys, 4 mars 2003). Réalisation d'un parking souterrain au centre commercial Auchan sur la commune de Toulouse (Société Bail Investissement, 25 mars 2003). Travaux de remblaiement partiel du vallon du Pisseloup sur les communes de Lavalette et de Saint-Marcel-Paulel (Société Ariégeoise de Transports-Travaux publics, 3 juin 2003). Réalisation de réseaux de drainage sur la commune d'Aignes (Messieurs Charles et Dominique Gisquet, GAEC Gisquet, 6 juin 2003). Réalisation de réseaux de drainage sur la commune de Fontenilles (Monsieur Daniel Thoulouse, 27 juin 2003). Réalisation de travaux de curage et de vidange de la retenue du cours d'eau La Hyse sur la commune de Venerque (Syndicat mixte intercommunal à vocation multiple de la Mouillone, 10 juillet 2003). Réalisation du lotissement Pierre de Coubertin sur la commune de Saint-Alban (Madame Huguette Roussille, 2 février 2004). Réalisation de voies d'entrecroisement sur le périphérique Est entre les échangeurs de Croix-Daurade et de la Roseraie sur la commune de Toulouse (Autoroutes du Sud de la France, 25 février 2004). Remblaiment d'un ancien bassin de pisciculture sur la commune de Villemur-sur-Tarn (Monsieur Giuriato, 12 mars 2004). (2000/2004)
- 6820 W
- 6823 W : Plans du service départemental de l'architecture et du patrimoine
- Plan, façade sud et ouest / Bernard Calley. - 1:100. - 1980. - Reproduction numérique (1980/1980)
- Plan de situation, coupes, perspectives et détails / Bernard Calley. - 1:100 ; 1:500. - 1980. - Reproduction numérique (1980/1980)
- Façade ouest, coupes / Brigitte Jager, dessinatrice. - 1:100. - juillet 1992. - Reproduction numérique (1992/1992)
- 6846 W
- 1995, Boussens. - Boussens sporting club. Carbonne. - SDAROVIE. Caujac. - Union sportive Caujaccoise football féminin. Cazères sur Garonne. - Secours populaire français de Cazères. Cintegabelle. - Réseau stratégique de développement de projet (RSDP). Fontenilles. - Association locale de Fontenilles pour le développement et le soutien économiques. Association pour l'aide aux recherches historiques et culturelles sur le canton de Saint-Lys. Frouzins. - Foyer Laïque culturel. Gaillac-Toulza. - Le Pied dans l'étrier. Gouzens. - Crazy Jeep Team. Gratens. - Amicale des Pescayres gratinois. Labastidette. - Amicale du 3ème age de Labastidette. Association Musique et arts Nicolas Dalayrac (MUSEA). Lagrâce-Dieu. - Association de financement de la campagne des élections cantonales de J. Pierre Bastiani. Lamasquère. - Association des parents d'élèves des enfants scolarisés à Lamasquère. Martres-Tolosane. - Association des jeunes cavaliers du centre équestre martrais. Miremont. - Consultant Social. Muret. - Amicale des rapatriés d'Algérie de Muret. Centre d'étude et de formation d'anesthésie et de réanimation (CEFAR). Arc en Ciel d'Estantens. Montbrun-Bocage. - Les ateliers d'Emergence. Rieumes. - Gascogne Pyrénées Plaisirs. Roquettes. - Association sportive club judo Roquettois. Saint-Lys. - Club les Aînés de Saint-Lys. Seysses. - Association Seysses Dialogue et Animation. Villeneuve-Tolosane. - SPEEDY FORM. Venerque. - Institut national de l'aménagement de la Maison. (1940/1995)
- 1997, Boussens. - Association des utilisateurs du restaurant inter-entreprises d'Estarac. Carbonne. - Comité de gestion des instances de coordination des retraités et personnes âgées des vallées Arize Garonne et Touch. Cintegabelle. - La boule Picarrounnaise. Fontenilles. - Association pour favoriser le développement de la commune de Fontenilles et du canton de Saint-Lys. L'étrier de Fontenilles. Association culturelle de Fontenilles (A.C.F.). Grazac, - Comité des fêtes de la commune de Grazac. Latour. - EUR - ADOS. Le Fousseret. - Association Léontine Naves. Lherm. - Association des contribuables lhermois. Association pour la danse "STUDIO M". Mauzac - Cercle des élèves Sainte-Geneviève. Montbrun-Bocage - Association EMERGENCE. Montesquieu-Volvestre - VOLVESTRE COUSERANS. Muret - Association culturelle et sportive "Marcel Sendrail". Association de défense des droits des animaux (ADDA France section MURET). VITALIA Gymnastique volontaire. Muret Estantens. - Amicale de la boule estantinoise. Roques sur Garonne. - Association des parents d'élèves indépendants et apolitiques de la Haute-Garonne. Saint-Lys. - "VAUDOU" Association pour la vidéo, l'audio, le développement des arts. Salles sur Garonne. - Comité des Fêtes de Salles sur Garonne. (1939/1997)
- 1999, Bérat. - Club Pharmuka d'Anesthésiologie et réanimation Midi-Pyrénées. Carbonne. - Centre de loisirs Sac à Malices. Cintegabelle. - L'Europe de CELIA et de ROMAIN. Le Fauga. - Association pour la gestion de la cantine de Le Fauga. Association pour la Gestion de la Garderie de Le Fauga. Fonsorbes. - Association d'Entraide Fonsorbaise. Fontenilles. - Association culturelle thaïlandaise Midi-Pyrénées. Labarthe sur Lèze. - Club de boxe française-savate de Labarthe sur Lèze. Lagardelle sur Lèze. - Société d'activités culturelles et sportives des adolescents de Lagardelle sur Lèze. Bouchon Lagardellois. Latrape. - Association sportive Ecole de Latrape. Longages. - Les Acros du Volvestre. Marquefave. - Vive la Différence. Montesquieu-Volvestre. - PARCHEMAINS. Entente Basket Volvestre Garonne. Muret. - Amicale sportive muretaine athlétisme. Rencontres Cinématographiques de Muret. Plagnole. - Foyer Rural de la commune de Plagnole. Portet sur Garonne. - Centre de vacances Saint-Michel. Rieumes. - Association pour l'aide à l'insertion des chômeurs de l'arrondissement de Muret. Concept-sport-aventure. Rieux-Volvestre. - Ecole d'enseignement artistique de Rieux. RESOS INFOS. Sabonnères. - Radio Amicale de Sabonnères R.A.S.. Saint-Sulpice sur Lèze. - Le Petit Bal Musette du samedi soir. Seysses. - Le PANTOGRAPHE Association culturelle et artistique. (1999/1999)
- 2001, Aignes. - La Muse Arts AIGNES (1999-2001). Beaufort. - Association Régionale des professionnels de l'automatique Midi-Pyrénées. Eaunes. - 100 CIBLES. Fontenilles. - Comité permanent des fêtes de Fontenilles. Frouzins. - FLORENCE GOMET (F.G.). - Association des commerçants de Frouzins. Labastidette. - Association de la forme, de l'interactivité, de la réflexion du mieux-être et des échanges du muretain. Lavernose-Lacasse. - Association des anciens élèves des écoles de Lavernose-Lacasse. Le Fousseret. - VARMA KALAI KOUDOM DE TOULOUSE. Le Plan. - Amicale des petits futés du Bas Comminges. Muret. - Les collégiens de Louisa Paulin. BOIS RENOUVEAU. World Aérobatic Championship 200 (WAC 2000). Amicale des élèves, anciens élèves et amis des élèves de l'Ecole Vincent Auriol. Les Amis d'Ox. Association Théâtrale XYZ de Muret. Association amicale du personnel du collège de Bétance. Les amis des Petits Comédiens de Muret. Les Petits Drôles. Pinsaguel. - ZOOM PINSAGUELOIS. Rieumes. - AMBROSIA. Roques sur Garonne. - "ROQUES'N ROLES". Saint-Lys. - Amicale des Agriculteurs du canton de Saint-Lys. Saubens. - Atelier d'Art de Saubens. (1947/2001)
- 2004, Auterive. - Filament. Beaufort. - Association de spectacle artistique et de sonorisation DJ SYSTEMES. Bérat. - TAROT CLUB DE BERAT. Boussens. - Boule sportive boussinoise. Esperce. - AERO CLUB ESPERCE PAUZIES. Fontenilles. - L'Anglais un jeu d'enfants. Frouzins. - Frouzins Model Club Marine. Lahage. - Foyer rural de Lahage. Le Fousseret. - Union Fédérale des anciens combattants et victimes de guerre du canton du Fousseret. Union des commerçants, artisans, professions libérales et agriculteurs du canton du Fousseret. Martres-Tolosane. - Association culturelle de Martres-Tolosane. Montbrun-Bocage. - La Boule du Bocage. Muret. - LES DIAN'S. Association pour la promotion des écritures francophones. Pins-Justaret. - Bons Vivants du Stade Toulousain. Portet sur Garonne. - RECEBTIF. ADEQUAFORM. Rieumes. - Association Lyrique et Musicale Hélia T'HEZAN. Association attachée à la coordination des anciens combattants harkis de leurs familles et des victimes de guerre. Roquettes. - Comité des fêtes de Roquettes. Service du Midi de Recouvrement. Saint-Thomas. - Saint-Thomas Tennis Club. (1968/2004)
- 7035 W
- Fontenilles. - Plan d'occupation des sols. (1983/1998)
- Elaboration, dossier administratif (1983-1984), projet arrêté (1987), publication (1987). (1983/1987)
- Elaboration, consultation (1988), approbation (1988) ; modification n°1, approbation (1990). (1988/1990)
- Révision, dossier administratif (1989-1994), projet arrêté, consultation (2 dossiers ; 1993-1994). (1989/1994)
- Révision, approbation (1994) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996) ; modification n°1, approbation (1997) ; mise à jour de servitude d'utilité publiques (1998). (1994/1998)
- Photothèque du Conseil général de la Haute-Garonne (7045 W)
- 7209W
- 7415W
- 8368W
- BH in 4°
- Etat civil : communes D à F
- Fontenilles. 1 E 14 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1902)
- Fontenilles. 1 E 15 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Fontenilles : baptêmes, mariages, sépultures, 1737-1746, 1747-1757*, 1758-1764, 1765*, 1766-1789. (collection du greffe) (1737-1789)
- Fontenilles : naissances, mariages, décès, 1793-an IX (MQ an III). (collection du greffe) (1793-1801)
- Fontenilles : naissances, mariages, décès, an X-1813. (collection du greffe) (1801-1813)
- Fontenilles : naissances, mariages, décès, 1814-1822, 1823-1827. (collection du greffe) (1814-1827)
- Fontenilles. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1640-1673)
- Fontenilles. 1 E 3 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1742-1793)
- Fontenilles. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an XI)
- Fontenilles. 1 E 5 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an XII-1812)
- Fontenilles. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Fontenilles. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Fontenilles. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Fontenilles. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Fontenilles. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Fontenilles. 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Fontenilles. 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Fontenilles. 1 E 13 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Fontenilles. 1 E 14 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1899)
- Fontenilles. 1 E 24 registre d'état civil : naissances, mariages, décès, tables annuelles. (collection communale) (1843-1852)
- Fontenilles. 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1674-1738)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Lussan-Adeilhac, section d'Adeilhac : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802-1812)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Lussan-Adeilhac, section d'Adeilhac : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Lussan-Adeilhac, section de Adeilhac: naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Lussan-Adeilhac, section de Adeilhac + Tramesaygues, commune de Cintegabelle + Lapeyre, commune de Cintegabelle + Muret, section d'Estantens : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Tramesaygues, commune de Cintegabelle + Muret, section d'Estantens : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Muret, section d'Estantens, : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Tramesagues, commune de Cintegabelle + Muret, section d'Estantens : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Tramesaygues, commune de Cintegabelle : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tramesaygues, commune de Cintegabelle : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Tramezaygues, commune de Cintegabelle + Muret, section d'Estantens : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) ATTENTION : l'ordre alphabétique des communes n'a pas toujours été respecté lors de la reliure de ce registre. (1893-1902)
- Installations classées
- Saganzan, centre d'engraissement de porcs. (1969-1970)
- Charlan. (1933)
- Atelier de fabrication d'emballages et cartonnage Mourareau. (1937-2005)
- société EFE études fluides énergies. (1937-2005)
- Atelier pour le stockage d'emballages carton Mourareau. (1937-2005)
- Arnaud Jean Pierre - Société Avo Gadro, établissement d'expérimentation animale. (1997-2001)
- Picoli Jean-Pierre. (1993)
- Herzog Bernard. (1980-1981)
- Listes nominatives de la population
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.1 : Listes nominatives de la population, 1836 (1836/1836)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.2 : Listes nominatives de la population, 1841 (1841/1841)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.3 : Listes nominatives de la population, 1846 (1846/1846)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.4 : Listes nominatives de la population, 1872 (1872/1872)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.5 : Listes nominatives de la population, 1876 (1876/1876)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.6 : Listes nominatives de la population, 1881 (1881/1881)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.7 : Listes nominatives de la population, 1886 (1886/1886)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.8 : Listes nominatives de la population, 1891 (1891/1891)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.9 : Listes nominatives de la population, 1896 (1896/1896)
- Fontenilles : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.10 : Listes nominatives de la population, 1901 (1901/1901)
- Commune de Fontenilles. 1 F 1.11 : Listes nominatives de la population, 1906 (1906/1906)
- Fontenilles : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Fontenilles : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Fontenilles : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Fontenilles : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Fontenilles : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Archives communales
