Notice descriptive

Création des bretelles P80 et P100 sur le site de la concession aéroportuaire de Blagnac (CCIT-Aéroport international de Toulouse-Blagnac, 13 novembre 2000). Réalisation d'une opération immobilière sur la commune de Saint-Orens-de-Gameville, lieu dit Les Carmes (URBIS, 27 novembre 2002). Réalisation d'un bâtiment de stockage pour l'usine Cinch sur la commune de Villemur-sur-Tarn (CINCH Groupe SNECMA, 4 décembre 2002). Réalisation d'un lotissement d'accueil de gens du voyage sur la commune de Toulouse (Mairie de Toulouse, 19 décembre 2002). Extension d'un bâtiment et d'un parking sur la commune de Saint-Jory (Etablissements Cance, 30 janvier 2003). Construction d'une résidence de 136 logements sur la commune de Fenouillet (société Arcalys, 4 mars 2003). Réalisation d'un parking souterrain au centre commercial Auchan sur la commune de Toulouse (Société Bail Investissement, 25 mars 2003). Travaux de remblaiement partiel du vallon du Pisseloup sur les communes de Lavalette et de Saint-Marcel-Paulel (Société Ariégeoise de Transports-Travaux publics, 3 juin 2003). Réalisation de réseaux de drainage sur la commune d'Aignes (Messieurs Charles et Dominique Gisquet, GAEC Gisquet, 6 juin 2003). Réalisation de réseaux de drainage sur la commune de Fontenilles (Monsieur Daniel Thoulouse, 27 juin 2003). Réalisation de travaux de curage et de vidange de la retenue du cours d'eau La Hyse sur la commune de Venerque (Syndicat mixte intercommunal à vocation multiple de la Mouillone, 10 juillet 2003). Réalisation du lotissement Pierre de Coubertin sur la commune de Saint-Alban (Madame Huguette Roussille, 2 février 2004). Réalisation de voies d'entrecroisement sur le périphérique Est entre les échangeurs de Croix-Daurade et de la Roseraie sur la commune de Toulouse (Autoroutes du Sud de la France, 25 février 2004). Remblaiment d'un ancien bassin de pisciculture sur la commune de Villemur-sur-Tarn (Monsieur Giuriato, 12 mars 2004).

(2000/2004)

Contexte : 6815 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau. > Déclaration de travaux au titre de la loi sur l'eau, classé par date de récépissé de déclaration.
Cote : 6815 W 42
Intitulé :

Création des bretelles P80 et P100 sur le site de la concession aéroportuaire de Blagnac (CCIT-Aéroport international de Toulouse-Blagnac, 13 novembre 2000). Réalisation d'une opération immobilière sur la commune de Saint-Orens-de-Gameville, lieu dit Les Carmes (URBIS, 27 novembre 2002). Réalisation d'un bâtiment de stockage pour l'usine Cinch sur la commune de Villemur-sur-Tarn (CINCH Groupe SNECMA, 4 décembre 2002). Réalisation d'un lotissement d'accueil de gens du voyage sur la commune de Toulouse (Mairie de Toulouse, 19 décembre 2002). Extension d'un bâtiment et d'un parking sur la commune de Saint-Jory (Etablissements Cance, 30 janvier 2003). Construction d'une résidence de 136 logements sur la commune de Fenouillet (société Arcalys, 4 mars 2003). Réalisation d'un parking souterrain au centre commercial Auchan sur la commune de Toulouse (Société Bail Investissement, 25 mars 2003). Travaux de remblaiement partiel du vallon du Pisseloup sur les communes de Lavalette et de Saint-Marcel-Paulel (Société Ariégeoise de Transports-Travaux publics, 3 juin 2003). Réalisation de réseaux de drainage sur la commune d'Aignes (Messieurs Charles et Dominique Gisquet, GAEC Gisquet, 6 juin 2003). Réalisation de réseaux de drainage sur la commune de Fontenilles (Monsieur Daniel Thoulouse, 27 juin 2003). Réalisation de travaux de curage et de vidange de la retenue du cours d'eau La Hyse sur la commune de Venerque (Syndicat mixte intercommunal à vocation multiple de la Mouillone, 10 juillet 2003). Réalisation du lotissement Pierre de Coubertin sur la commune de Saint-Alban (Madame Huguette Roussille, 2 février 2004). Réalisation de voies d'entrecroisement sur le périphérique Est entre les échangeurs de Croix-Daurade et de la Roseraie sur la commune de Toulouse (Autoroutes du Sud de la France, 25 février 2004). Remblaiment d'un ancien bassin de pisciculture sur la commune de Villemur-sur-Tarn (Monsieur Giuriato, 12 mars 2004).

Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / aménagement du territoire / déclaration / eau
Lieu : Aignes (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Lavalette (Haute-Garonne, France) / Saint-Alban (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Venerque (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6815 W

Le formulaire de recherche :

haut de page