Présentation du fonds

80 Ko

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  20 juin 2013

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Voir détail en pièce jointe

• Tris et éliminations

  Aucune élimination

• Mode de classement

  Classé définitivement

• 
  Indexation

• Sujets

  cadastre

• Type de documents

  état de section / Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  07/04/2015

• Dernière mise à jour :

  30/03/2021 11:15:17

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.