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Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France)
Bourg-Saint-Bernard est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Bourguinons.
Site : http://www.bourg-saint-bernard.fr
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Revel
- Intercommunalité : Communauté de communes Terres du Lauragais
- Insee : 31082
- Gentilé : Bourguignons
- Population : 963 habitants
- Superficie : 16.6 km2
- Altitude minimale : 156 mètres
- Altitude maximale : 253 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- BH wms
- Antiquités et objets d'art
- Bourg-Saint-Bernard : église / Mennecier, Daniel ; Venzac, Bruno. - 1987. - 31 photographies (1987/1987)
- Eglise. - 3 photographies
- Fonts baptismaux. - Photographie
- Vierge à l'Enfant (statue). - Photographie
- Croix d'autel. - 3 photographies
- Deux vases. - 3 photographies
- Deux vases d'autel. - Photographie
- Calice et sa patène. - 2 photographies
- Calice et sa patène. - 2 photographies
- Calice et sa patène. - 2 photographies
- Bassin des fonts baptismaux. - 2 photographies
- Saint Gilles (vitrail). - 2 photographies
- Pupitre et son livre. - 3 photographies
- Meuble : rangement pour les objets liturgiques. - 3 photographies
- Lanterne liturgique. - Photographie
- Dais. - 2 photographies
- Bourg-Saint-Bernard : mémorial aux enfants de Vendrine morts pour la France / Mennecier, Daniel ; Venzac, Bruno. - 1987. - Photographie (1987/1987)
- Circonscriptions administratives
- Archives communales numérisées, communes A à C
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 1 : Registre de délibérations consulaires, 1572-1594. Registre broché parchemin (1572/1594)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations. (1594/1617)
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 3 : Registre de délibérations consulaires, 1638-1657. Registre relié peau verte à restaurer (1638/1657)
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1790-an IX. Registre relié peau verte à restaurer (1790/1801)
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1848, 10 février-1870, 16 janvier (1848/1870)
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 20 février-1888, 18 novembre (1870/1888)
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 10 février-1919, 13 juillet (1889/1919)
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 G 3 : Muancier, 1610-1731. Registre relié cuir ancien, 312 f °, à restaurer (1610/1731)
- Communes de Bourg-Saint-Bernard. 1 P 1 Registre de fabrique : délibérations (1804-1884) ; actes de la Confrérie de Saint-Roch (1652-1711) . Registre relié (1652/1884)
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 004
- Communes en B, dossiers d'administration communale
- Bourg-Saint-Bernard (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions (an X-1940)
- Comptabilité. (an X-1940)
- Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934). (an X-1940)
- an X-1870 (an X-1870)
- 1871-1940 (1871-1940)
- Mandats de paiements, indemnité versée à l'instituteur pour des cours d'adultes (1885), traitement du secrétaire de mairie et du cantonnier communal, primes d'assurances, indemnités et dixième de traitement du receveur municipal (1940). (1885-1940)
- Contributions, imposition extraordinaire (1855). Charges et revenus, taxes et droits, droits de place et de pesage, tarifs (1866-1881), adjudications (1869-1939), droits d'expédition et de légalisation dans les mairies, compte d'emploi (1940) ; recouvrement de dette (1881-1891) ; charges, frais de procès (1910). (1855-1940)
- Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Antoine Pradines pour usurpation de communal (1871-1872), Jean-Pierre Arnaud, propriétaire du Prat Contrat ou Pré de la Fadaise, pour non respect des usages et coutumes dont les habitants jouissent sur ce pré le lundi de Pentecôte pour la célébration d'une fête (1882-1883). Contrats, location d'immeubles pour servir d'école au hameau de Roques (1890-1900), d'école de filles (1891-1894), d'école provisoire de garçons (1897) ; assurances contre l'incendie, accidents du travail, responsabilité civile, objets du culte (1913-1938) ; abonnement à la SACEM (1923). Acquisition d'une pompe à incendie (1914-1915). (1871-1938)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination et traitement (1923-1929), autorisation d'assister aux séances du conseil municipal (1935). (1923-1935)
- Bâtiments communaux. (1823-1939)
- Presbytère, acquisition et aliénation de l'immeuble dit le Corps de Garde (1823-1825), location ainsi que celui de Roques (1908-1938), aliénation du jardin (1934). Églises, église du Bourg-Saint-Bernard, horloge, acquisition (1834), réparations ainsi qu'à l'église de Roques (1844-1900), restauration intérieure (1885), cloche, acquisition chez Amans Lévêque, fondeur de cloches à Toulouse (1885), réparation des dégâts causés par la foudre, offre de la compagnie d'assurance (1939) ; église de Roques, clocher, construction (1902-1910). Bâtiments communaux divers, entretien (1841-1848). Bascules publiques, installation de deux bascules (1896-1897), réparations (1929-1930), pont-bascule, acquisition (1931-1932). Bureau de postes, acquisition de la maison Montagne sise place d'Auta et aménagement (1921-1922), location (1923-1937). (1823-1939)
- Commune du Bourg-Saint-Bernard, vente d'un terrain communal, plan du terrain [ou jardin du presbytère]. Mieussens, ingénieur. 22 juillet 1934. Ech. 0,01 p.m. (1934)
- Écoles, mairie-école de garçons, acquisition et aménagement (1857-1869), réparations (1884-1899), location (1920), aliénation (1921-1922) ; mairie et groupe scolaire, construction (1902-1932) ; école de filles, transfert provisoire dans la maison Camélis (1913) ; école de Roques, mise à disposition d'un immeuble par le bureau de bienfaisance et réparations (1888), projet de construction (1895). (1857-1932)
- Plan de la maison que la commune de Bourg-Saint-Bernard se propose d'acquérir pour mairie et maison d'école avec logement de M. l'instituteur suivie du projet d'appropriation pour ledit immeuble, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe longitudinale, façade au midi, façade principale nord. Fournel, architecte. 10 décembre 1859. Ech. 0,01 p.m. (1859)
- Biens communaux. - Exploitation des biens, état des biens affermés (1823-1825), mises à ferme de communaux sis au Pont de Narnave (1831-1929), au Prat Contrat et au Lauquet (1885-1939). Transactions immobilières, aliénations d'un communal sis aux Brugues, de quatre patus contigus à la place de Sers et de trois chemins (1842-1844), de communaux sis près de la place de Sers (1861), lieux-dits Gaillardet, Lamotte, las Bourdettes, le Pestre, la Clotte et rue des Fossés (1863-1870) ; acquisition du Prat Contrat (1884-1886). Eau, fontaine des Fanjeaux, réparation (1885). (1825-1939)
- [Commune du Bourg-Saint-Bernard, communaux à aliéner. Frédéric Barrère. 8 août 1842]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,61 x 0,45 m. ([1842])
- Cimetières. - Concessions, tarifs et règlements des cimetières du Bourg-Saint-Bernard et de Roques (1857), titres (1859-1920). Travaux, clôture, construction (1861-1862), achèvement (1892-1893), déplacement de l'entrée (1894). (1857-1920)
- Plan visuel et figuratif du cimetière de la paroisse, section de Roques, commune du Bourg-Saint-Bernard. Honoré Loupiac, géomètre. 10 novembre 1857. Ech. 1/625. (1857)
- Police. - Police rurale, règlementation concernant les bêtes à laine (1852). Police urbaine, enlèvement des boues et immondices (1908-1911). (1852-1911)
- Travaux publics. - Électricité, concession de la distribution électrique à la Société pyrénéenne d'Énergie Électrique. (1909-1912)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Election du 10 février 1871 : dépêches télégraphiques. Election complémentaire du 12 octobre 1873. Election du 20 février et du 5 mars 1876, incidents de Bourg-Saint-Bernard : rapport de gendarmerie. Election complémentaire du 1er octobre 1876 : deuxième circonscription électorale (Saint-Gaudens). (1871/1876)
- Cantons de Caraman, Lanta, Montgiscard et Nailloux. (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours. (1934/1934)
- Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais. (1871/1887)
- Bourg-Saint-Bernard (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Section L de la Prioule, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section K du Pié de Lanta, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section I de la Cassagne, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section H des Forges, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section G du Village, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section F de Marsenca, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section E de la Fadaise, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section D d'En Boulou, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section C d'En Coutou, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section B de Roques, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section A des Lantasses, feuille unique, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1837 - 1837)
- Justice de paix du canton de Verfeil
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Département de la Haute-Garonne, canton de Lanta, église du Bourg-Saint-Bernard, projet de réfection de la toiture. Lacassin, architecte. 3 avril 1896. Ech. 0,01 pour 1 m. (1896/1896)
- Département de la Haute-Garonne, commune du Bourg-Saint-Bernard, église de Roques (section du Bourg-Saint-Bernard), projet de reconstruction de la toiture. Lacassin, architecte. 25 novembre 1897. Ech. 0,01 pour 1m. (1897/1897)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Bourg-Saint-Bernard à Cambiac. 1894-1906 Bourg-Saint-Bernard (1894-1906), annexe de Roques (1894-1906) ; Boussan (1896-1906) ; Boussens (1896-1906) ; Boutx (1894, 1897-1906) ; Bragayrac (1894-1903, 1906) ; Brax (1901-1902, 1905) ; Bretx (1898-1903, 1905) ; Brignemont (1901-1902, 1904-1906) ; Bruguières (1906) ; Burgalays (1894-1903,1906) ; Burgaud (Le) (1896, 1898-1899, 1901-1906) ; Buzet-sur-Tarn (1894-1900, 1902-1906) ; Cabanac-Cazaux (1898-1904, 1906) ; Cabanial (Le) (1894, 1896-1898, 1901-1906) ; Cadours (1894-1906) ; Caignac (1894-1895, 1897-1906) ; Calmont (1896-1898) ; Cambernard (1894-1905) ; Cambiac (1894, 1897-1900, 1902-1905). (1894-1906)
- Agassac (1836), annexe de Coueilles (1836) ; Arbas (1850) ; Arbon (1850) ; Argut-Dessous (1849,1876) ; Argut-Dessus (1853) ; Arlos (1839) ; Arnaud-Guilhem (1832, 1895-1896) ; Artigue (1901) ; Aspet (1833, 1848), annexe de Girosp (1899-1900) ; Aucamville (1870-1871) ; Aulon (1832-1874), annexe de Mengué (1834) ; Aureville (1847-1892) ; Auribail (1887) ; Aurignac (1830) ; Aurin, annexe de Sainte Appolonie (1850) ; Ausson (1843, 1877) ; Aussonne (1877) ; Auzas (1834, 1877) ; Avignonet-Lauragais, annexe de Saint-Brice (1840) ; Azas (1830) ; Balesta (1893) ; Balma (1877-1902) ; Bazus (1828-1903) ; Beauchalot (1854, 1872) ; Beaufort (1850) ; Beaumont-sur-Lèze (1875) ; Beauteville (1849-1852) ; Beauzelle (1832) ; Belbèze-en-Comminges, annexe d'Escoulis (1833) ; Bellegarde-Sainte-Marie (1829) ; Benque (1832) ; Blagnac (1801-1836) ; Boissède (1843-1890) ; Bonrepos-Riquet (1840) ; Bonrepos-sur-Aussonnelle (1873) ; Bordes-de-Rivière (1834-1851) ; Boudrac (1847-1850) ; Bourg-Saint-Bernard (1839), annexe de Roques (1846) ; Boutx (1829-1872), annexe de Couledoux (1849-1897). (1829-1903)
- Clergé catholique régulier
- Congrégations religieuses d'hommes et de femmes. - Exécution du décret du 3 messidor an XIII prescrivant la suppression de plusieurs corporations religieuses (an XIII) ; états statistiques des congrégations, états des maisons religieuses en 1807 et 1819, état du matériel et du personnel des associations religieuses de femmes existantes dans le département en 1808, 1816 et 1820, état nominatif des sœurs de la charité existantes à Toulouse en 1808, états des communautés religieuses de femmes en 1823 et 1831, état indiquant les écoles publiques libres du département de la Haute-Garonne dirigées par les congrégations (1807-1832) ; enquêtes et surveillance des congrégations notamment masculines, états des congrégations en 1859 (1809-1860) ; formalités à fournir pour l'obtention de l'autorisation (1817) ; secours, circulaires et états nominatifs des religieuses âgées ou infirmes (1818-1837) ; exécution de la circulaire du 1er décembre 1861 concernant l'admission des enfants mineurs dans les établissements (1861-1862) ; nominations d'institutrices et d'instituteurs congréganistes dans les communes (par ordre alphabétique) d'Anan, Aulon, Azas, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, Bourg-Saint-Bernard, Buzet, Cassagnabère-Tournas, Cadours, Castelmaurou, Cazères, Le Cuing, Drémil-Lafage, Fourquevaux, Gardouch, Gargas, Gibel, Gragnague, Labarthe-sur-Lèze, Lasserre, L'Isle-en-Dodon, Miremont, Mondonville, Montgaillard-Lauragais, Montgeard, Montgiscard, Nailloux, Plaisance-du-Touch, Le Plan, Portet-sur-Garonne, Poucharramet, Puymaurin, Saint-André, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Félix-Lauragais, Sainte-Foy-de-Peyrolières, Saint-Julia-de-Gras-Capou, Saint-Plancard, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Valentine, Venerque, Le Vernet (1861-1882) ; état statistique des établissements de femmes légalement reconnus (1890-1891) ; application des circulaires du 6 juin et 11 décembre 1894 relatives aux quêtes illégales de prêtres nestoriens (1894-1899). (An XIII - 1899)
- Sœurs de la Sainte-Famille (Villefranche-de-Rouergue, Aveyron). Demande d'autorisation pour les établissements d'Azas, Buzet, Fabas, Le Fousseret, Lafitte-Vigordane, Roquesérière, Saint-Béat, Saint-Lary-Boujean, Toulouse, avenue de Lombez et quartier Lardenne, Villariès, enquêtes, rejet (1901-1905), demande d'autorisation d'ouverture d'un nouvel établissement à Azas (1902), réouverture d'une école libre sous le nom de garderie à Buzet (1903), autorisation d'un sursis pour les établissements de Saint-Béat et du Fousseret (1903-1905), demande de maintien à titre hospitalier pour les établissements du Fousseret, Fabas et Toulouse, avenue de Lombez (1903-1910), renseignements sur l'orphelinat de Lafitte-Vigordane (1915-1917), maintien illégal de sœurs dans les locaux de Fabas, poursuites, autorisation provisoire de séjour pour cause de maladie (1908-1910). Sœurs de la Sainte-Famille de Notre-Dame (Pézens, Aude). Demande d'ouverture d'un nouvel établissement à Lagarde en remplacement de celui qui vient d'être fermé, rejet (1902). Filles de Jésus (Massac, Tarn). Demande d'autorisation pour la réouverture d'établissements au Bourg-Saint-Bernard, Fenouillet, Grazac, Loudet, Miramont-de-Comminges, Mondonville, Trébons-sur-la-Grasse et Vallesvilles en remplacement de ceux qui ont été fermés, enquêtes et rejet (1902), réouverture illégale des écoles de Fenouillet, Grazac, Miramont-de-Comminges, Trébons-sur-la-Grasse (1902-1903), retour de congréganistes à Miramont-de-Comminges (1903). Sœurs de Sainte-Marthe (Romans, Drôme). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse sis rue d'Aubuisson et rue Riquet, enquête, rejet, fermeture (1902-1903). Sœurs de la Sainte-Famille (Toulouse). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse, Avignonet-Lauragais (Sainte-Assiscle), Bessières, Castagnac, Castelginest, Castelmaurou, Cintegabelle (Tramesaygues), Cox, Gibel, Labarthe-sur-Lèze, Labège, Lacaugne, Latrape, Launaguet, Lilhac, Marquefave, Montjoire, Puymaurin, Ramonville-Saint-Agne, Revel (Dreuilhe), Saint-André, Toulouse (Pouvourville), Vacquiers, Le Vernet, Villenouvelle, enquêtes, rejet (1902-1905), demande d'autorisation pour l'ouverture de nouveaux établissements à Castelmaurou, Launaguet et Montjoire en remplacement de ceux qui viennent d'être fermés, rejet (1902-1904), rejet de demande d'autorisation pour les établissements d'Artiguat et Montjoie en Ariège, Sauviac en Gironde (1903), réouverture illégale des écoles de Bessières, Castelmaurou, Cintegabelle (1903-1905), exercice illégal de la médecine par une ancienne congréganiste à Montjoire (1904), liste du personnel de la maison-mère située à Toulouse, quartier des Minimes et fermeture de l'école annexe (1904-1905), sécularisation de l'orphelinat de Pouvourville (1905), fermeture de l'école de Ramonville-Saint-Agne, (1911), problème de propriété concernant l'ancien local de Puymaurin (1913). (1901-1917)
- Sacs à procès 8 B - 002
- Commerce
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 1504. Roques, près Bourg-St-Bernard : l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 4 août 1917. - Carte postale (1911/1917)
- Château de Roques : Bourg-St-Bernard (H.-G.) / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Château de Roques : Bourg-St-Bernard (H.-G.) / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 1504. Roques, près Bourg-St-Bernard : l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 4 août 1917. - Carte postale (1911/1917)
- Château de Roques : Bourg-St-Bernard (H.-G.) / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Château de Roques : Bourg-St-Bernard (H.-G.) / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Haute-Garonne. 795. Bourg-Saint-Bernard : vue générale / photographie Henri Jansou (1874-1966). - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 1500. Bourg-Saint-Bernard : place du Marché et la poste. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 1501. Bourg-Saint-Bernard : la Grand'rue. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 1502. Bourg-Saint-Bernard : place de l'Eglise. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 1503. Bourg-Saint-Bernard : vue générale. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- Haute-Garonne (catalogue des photographies du fonds Labouche)
- Haute-Garonne. 795. Bourg-Saint-Bernard : vue générale / photographie Henri Jansou (1874-1966). - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 1500. Bourg-Saint-Bernard : place du Marché et la poste. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 1501. Bourg-Saint-Bernard : la Grand'rue. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 1502. Bourg-Saint-Bernard : place de l'Eglise. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 1503. Bourg-Saint-Bernard : vue générale. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- Fonds Bernard et Henri Calley
- Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
- Bourg-Saint-Bernard (2020/2020)
- La Haute-Garonne. 1502. Bourg-Saint-Bernard : place de l'Eglise. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- Place de l'église / Fernand Manuel Estèves photographe. - 6 octobre 2020. - Photographie numérique (2020/2020)
- La Haute-Garonne. 1500. Bourg-Saint-Bernard : place du Marché et la poste. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- Place du marché et la poste / Fernand Manuel Estèves photographe. - 6 octobre 2020. - Photographie numérique (2020/2020)
- Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
- Bourg-Saint-Bernard : les églises Saint-Bernard et Saint-Pierre de Roques (2002/2002)
- Eglise Saint-Bernard (2002/2002)
- Vue extérieure. - août-septembre 2002. - Photographies (2002/2002)
- Vue extérieure. - [entre 1981 et 2003]. - Photographies (1981/2003)
- Vue intérieure. - août-septembre 2002. - Photographies (2002/2002)
- Eglise Saint-Pierre de Roques (2002/2002)
- Vue extérieure. - août-septembre 2002. - Photographies (2002/2002)
- Vue intérieure. - août-septembre 2002. - Photographies (2002/2002)
- 1925 W
- 2747 W
- 3455 W
- Circonscription fiscale de Toulouse
- 5658W
- Vente de parcelles V.F.I.L. (voie ferrée d'intérêt local) : Blajan : - section B n°478-470 Boissède : - section B n°368 Bouloc : - section D n°142-702-713-714-715-712 Boulogne-sur-Gesse : - section E n° 66-71-75-141-143b-146-170-237-160-174-546-574-120 - section G n°939-949-1217 - section D n°134-274). Bourg-Saint-Bernard : - section A n°262p - section D n°346-293-287-163-181 - section E n°98-229-230-50 - section F n°41-64 (1955/1968)
- VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Blagnac - acte de vente du 14.04.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cadours - acte de vente du 10.05.1954 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Carbonne - bâtiment cédé à la SNCF le 8.02.1951 (pas d'acte de vente) - acte de vente du 24.03.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Beaumont-sur-Lèze - procès verbal d'adjudication en date du 13.01.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Bourg-Saint-Bernard - acte de vente du 4.08.1954 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cabanial (le) - acte de vente du 10.06.1954 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Bouloc - acte de vente du 26.09.1952 (1952/1954)
- 5827W
- 5904W
- Bourg-Saint-Bernard. (1934-1974)
- Etat à L. (1934-1974)
- M à V, et comptes supprimés n° 4 à 99. (1934-1974)
- Comptes supprimés n° 100 à 639. (1934-1974)
- Bourg-Saint-Bernard. (1934)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1934)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1934)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1961)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1961)
- Section A, éch. 1/2500. (1934)
- Section A, éch. 1/2500. (1961)
- Section B, éch. 1/2500. (1934)
- Section B, éch. 1/2500. (1934)
- Section D, éch. 1/2500. (1934)
- Section D, éch. 1/2500. (1934)
- Section F, éch. 1/2500. (1934)
- Section F, éch. 1/2500. (1934)
- Section G, éch. 1/1250. (1934)
- Section G, éch. 1/1250. (1934)
- Section G, éch. 1/1250. (1966)
- Section H, éch. 1/2500. (1934)
- Section H, éch. 1/2500. (1934)
- Section I, éch. 1/2500. (1934)
- Section I, éch. 1/2500. (1934)
- Section K, éch. 1/2500. (1934)
- Section K, éch. 1/2500. (1934)
- Section L, éch. 1/2500. (1934)
- Section L, éch. 1/2500. (1934)
- Section L, éch. 1/2500. ([s.d.])
- Section ZA, éch. 1/2000. (1961)
- Section ZB, éch. 1/2000. (1966)
- Section ZE, éch. 1/2000. (1966)
- Section ZH, éch. 1/2000. (1966)
- Section ZK, éch. 1/2000. (1966)
- Section ZO, éch. 1/2000. (1966)
- 5980W
- Bourg-Saint-Bernard ; Brax ; Bretx. (1975-1979)
- Bourg-Saint-Bernard. (1975-1979)
- Aigrefeuille ; Albiac ; Aurin ; Azas ; Bazus ; Bessières ; Bonrepos-Riquet ; Bourg-Saint-Bernard ; Buzet-sur-Tarn ; Garidech ; Gauré ; Gémil ; Gragnague ; Lanta. (1983)
- Bessières ; Belbèze-de-Lauragais ; Bonrepos-Riquet ; Bourg-Saint-Bernard ; Buzet-sur-Tarn ; Le Cabanial ; Caignac ; Calmont. (1984)
- 6815 W
- 6820 W
- 6823 W : Plans du service départemental de l'architecture et du patrimoine
- Projet d'autel, 2 élévations / Bernard Calley. - 1:10. - Reproduction numérique (s.d.)
- Plans de l'église et du clocher / Bernard Calley. - 1:100. - 1974. - Reproduction numérique (1974/1974)
- Façade ouest / Bernard Calley. - 1:100. - 1974. - Reproduction numérique (1974/1974)
- Façade sud / Bernard Calley. - 1:100. - 1974. - Reproduction numérique (1974/1974)
- Coupes / Bernard Calley. - 1:100. - 1974. - Reproduction numérique (1974/1974)
- 7209W
- 7354W
- Bourg-Saint-Bernard. (1934-1988)
- Plans minutes de rénovation. ([1934])
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. ([1934])
- Section A, éch. 1/2500. ([1934])
- Section B, éch. 1/2500. ([1934])
- Section C, éch. 1/2500. ([1934])
- Section D, éch. 1/2500. ([1934])
- Section E, éch. 1/2500. ([1934])
- Section F, éch. 1/2500. ([1934])
- Section G, éch. 1/2500. ([1934])
- Section H, éch. 1/2500. ([1934])
- Section I, éch. 1/2500. ([1934])
- Section K, éch. 1/2500. ([1934])
- Plans minutes de conservation, 1ère édition. ([1930-1988])
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. ([1934-1966])
- Tableau d'assemblage, 1ère partie, éch. 1/10000. ([1934-1966])
- Tableau d'assemblage, 2ème partie, éch. 1/10000. ([1934-1966])
- Section A. ([1934-1961])
- Section A, 1ère partie, éch. 1/2500. ([1934-1961])
- Section A, 2ème partie, éch. 1/2500. ([1934-1961])
- Section C, éch. 1/2500. ([1934-1979])
- Section E, éch. 1/2500. ([1934-1988])
- Section G, éch. 1/2500. ([1961-1979])
- Plans minutes de conservation, 2ème édition. ([1961-1988])
- Section A, éch. 1/2500. ([1961-1979])
- Section C, éch. 1/2500. ([1979-1988])
- Plans minutes de conservation, 3ème édition. ([1966-1988])
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. ([1966-1988])
- Section A, éch. 1/2500. ([1979-1988])
- Section G, éch. 1/2500. ([1979-1988])
- Calques-clichés d'édition. (1988)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1988)
- Section G. (1988)
- Section G, 1ère partie, éch. 1/2500. (1988)
- Section G, 2ème partie, éch. 1/2500. (1988)
- Remembrement. ([1961-1988])
- Plans minutes de remembrement, 1ère édition. ([1961-1988])
- Section ZA, éch. 1/2000. ([1961-1979])
- Section ZB, éch. 1/2000. ([1966-1977])
- Section ZC, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Section ZD, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Section ZE, éch. 1/2000. ([1966-1977])
- Section ZH, éch. 1/2000. ([1966-1979])
- Section ZI, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Section ZK, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Section ZL, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Section ZM, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Section ZN, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Section ZO, éch. 1/2000. ([1966-1979])
- Section ZP, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Section ZR, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Section ZS, éch. 1/2000. ([1966-1988])
- Plans minutes de remembrement, 2ème édition. ([1977-1988])
- Section ZA, éch. 1/2000. ([1979-1988])
- Section ZB, éch. 1/2000. ([1977-1988])
- Section ZE, éch. 1/2000. ([1977-1988])
- Section ZH, éch. 1/2000. ([1979-1988])
- Section ZK, éch. 1/2000. ([1979-1988])
- Section ZM, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZO, éch. 1/2000. ([1979-1988])
- Section ZR, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Calques-clichés d'édition. ([1988-1988])
- Section ZA, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZB, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZC, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZD, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZE, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZH, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZI, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZK, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZL, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZM, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZN, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZO, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZP, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZR, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Section ZS, éch. 1/2000. ([1988-1988])
- Pièces préparatoires. ([1961-1988])
- Section ZB, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZC, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZD, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZE, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZI, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZK, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZL, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZM, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZN, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZO, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZP, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- Section ZR, éch. 1/2000. ([1961-1988])
- 7415W
- Ouvrage 1
- Etat civil : communes A à C
- Bourg-Saint-Bernard : baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1693, 1737-1738, 1750-1752, 1754, 1755-1760*, 1761-1786, 1787*, 1788-1791. (collection du greffe) (1692-1791)
- Bourg-Saint-Bernard : naissances, an V-1822. (collection du greffe) (1796-1822)
- Bourg-Saint-Bernard : mariages, an V-1822. (collection du greffe) (1796-1822)
- Bourg-Saint-Bernard : décès, an V-1822. (collection du greffe) (1796-1822)
- Bourg-Saint-Bernard : Roques (de-Lauragais), paroisse annexe de Bourg-Saint-Bernard : sépultures, 1651-1654 ; baptèmes, 1668 ; baptèmes, mariages, sépultures, 1692-1695, 1737-1739, 1742-1746, 1747-1749*, 1751-1766, 1767-1771*, 1772-1779, 1781-1786, 1787*, 1788-1791. (collection du greffe) (1651-1791)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 3 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1684-1691)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 11 registre paroissial : mariages. (collection communale) (1725-1736)
- Bourg-Saint-Bernard : naissances, mariages, décès, 1885-1897. (collection du greffe) (1885/1897)
- Bourg-Saint-Bernard, paroisse de Saint-Pierre de Roques. 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1646-1673)
- Bourg-Saint-Bernard, paroisse de Saint-Pierre de Roques. 1 E 5 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1718-1739)
- Bourg-Saint-Bernard, paroisse de Saint-Pierre de Roques. 1 E 6 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1742-1792)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 7 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1636-1659)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 12 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1750-an V)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 13 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an VI-an X)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 14 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1803-1812)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 15 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 16 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 17 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 18 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 19 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 20 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 21 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 22 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 23 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1899)
- Bourg-Saint-Bernard : naissances, mariages, décès, publications de mariage, 1898-1911 (1898/1911)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 23 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1902)
- Bourg-Saint-Bernard. 1 E 24 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : communes S
- Toulouse, additions : Saint-Etienne, paroisse de Toulouse. Registre "polyparoissial", ainsi composé : Montaucel : baptêmes, mariages, sépultures, 1628-1631. Saint-Martin-des-Pierres, paroisse annexe de Bourg-Saint-Bernard, formant avec Saint-Jean-des-Pierres, paroisse annexe de Gauré, la commune de Saint-Pierre : baptêmes, mariages, sépultures, 1632-1635. Le Ramel, paroisse annexe de Verfeil : baptêmes, mariages, sépultures, 1635-1636. B., 1649-1665. B., 1636-1649. M., 1636-1668. S., idem. (collection du greffe) (1628-1668)
- Saint-Pierre : Saint-Martin, anciennement Saint-Martin-des-Pierres, paroisse annexe de Bourg-Saint-Bernard, formant avec Saint-Jean-des-Pierres la commune de Saint-Pierre. Baptèmes, mariages, sépultures, 1737, 1775-1786, 1787*, 1788-1792. (collection du greffe) (1737/1792)
- Saint-Pierre : Saint-Martin, anciennement Saint-Martin-des-Pierres, paroisse annexe de Bourg-Saint-Bernard, formant avec Saint-Jean-des-Pierres la commune de Saint-Pierre. Naissances, mariages, décès, 1793-an X. (collection du greffe) (1793/1802)
- Saint-Pierre : Saint-Martin, anciennement Saint-Martin-des-Pierres, paroisse annexe de Bourg-Saint-Bernard, formant avec Saint-Jean-des-Pierres la commune de Saint-Pierre. naissances, mariages, décès, an XI-1822. (collection du greffe) (1802/1822)
- Saint-Pierre. Paroisse de Saint-Martin-des-Pierres, 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1678-1780)
- Etat civil : communes T à V (sauf Toulouse)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac + Trébons-sur-la-Grasse, section d'Esquilles : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac + Trébons-sur-la-Grasse, section d'Esquilles : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac + Trébons-sur-la-Grasse, section de Esquilles : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac + Trébons-sur-la-Grasse, section d'Esquilles : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Saint-Brice, annexe d'Avignonet-Lauragais : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 F 1.1 : recensement de la population, 1901 (1901/1901)
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 F 1.2 : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 F 1.3 : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Bourg-Saint-Bernard : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Bourg-Saint-Bernard : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Bourg-Saint-Bernard : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Bourg-Saint-Bernard : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Plans anciens
- Archives communales
