Congrégations religieuses d'hommes et de femmes. - Exécution du décret du 3 messidor an XIII prescrivant la suppression de plusieurs corporations religieuses (an XIII) ; états statistiques des congrégations, états des maisons religieuses en 1807 et 1819, état du matériel et du personnel des associations religieuses de femmes existantes dans le département en 1808, 1816 et 1820, état nominatif des sœurs de la charité existantes à Toulouse en 1808, états des communautés religieuses de femmes en 1823 et 1831, état indiquant les écoles publiques libres du département de la Haute-Garonne dirigées par les congrégations (1807-1832) ; enquêtes et surveillance des congrégations notamment masculines, états des congrégations en 1859 (1809-1860) ; formalités à fournir pour l'obtention de l'autorisation (1817) ; secours, circulaires et états nominatifs des religieuses âgées ou infirmes (1818-1837) ; exécution de la circulaire du 1er décembre 1861 concernant l'admission des enfants mineurs dans les établissements (1861-1862) ; nominations d'institutrices et d'instituteurs congréganistes dans les communes (par ordre alphabétique) d'Anan, Aulon, Azas, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, Bourg-Saint-Bernard, Buzet, Cassagnabère-Tournas, Cadours, Castelmaurou, Cazères, Le Cuing, Drémil-Lafage, Fourquevaux, Gardouch, Gargas, Gibel, Gragnague, Labarthe-sur-Lèze, Lasserre, L'Isle-en-Dodon, Miremont, Mondonville, Montgaillard-Lauragais, Montgeard, Montgiscard, Nailloux, Plaisance-du-Touch, Le Plan, Portet-sur-Garonne, Poucharramet, Puymaurin, Saint-André, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Félix-Lauragais, Sainte-Foy-de-Peyrolières, Saint-Julia-de-Gras-Capou, Saint-Plancard, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Valentine, Venerque, Le Vernet (1861-1882) ; état statistique des établissements de femmes légalement reconnus (1890-1891) ; application des circulaires du 6 juin et 11 décembre 1894 relatives aux quêtes illégales de prêtres nestoriens (1894-1899). (An XIII - 1899)