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Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)
Lapeyrouse-Fossat est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne et la région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Lapeyrousiens et les Lapeyrousiennes.
Site : http://www.lapeyrouse-fossat.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Pechbonnieu
- Intercommunalité : Communauté de communes des Coteaux du Girou
- Insee : 31273
- Gentilé : Lapeyrousiens
- Population : 2768 habitants
- Superficie : 9.49 km2
- Altitude minimale : 132 mètres
- Altitude maximale : 215 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Réunion de la commune de Saint-Christaud, appartenant au canton de Cazères, au canton de Montesquieu-Volvestre (an XI-an XII). Demande du Fossat à être distrait du canton de Montastruc pour être rattaché au canton de Toulouse Centre (1806-1818). Demande identique de Lapeyrouse-Fossat (1844-1856). Réunion des communes de Gibel et Calmont, appartenant au canton de Cintegabelle (arrondissement de Muret), au canton de Nailloux (arrondissement de Villefranche), 1808-1810. Décret impérial du 16 juillet 1810. Réunion de la commune de Peyssies, appartenant au canton du Fousseret, au canton de Carbonne (1817-1819). Ordonnance royale du 6 octobre 1819. Projet de réunion de la commune de Boussens, appartenant au canton de Cazères, au canton de Saint-Martory (1830-1838). Réunion de la commune de Bérat, appartenant au canton de Carbonne, au canton de Rieumes (1831-1833). Ordonnance royale du 21 août 1833. Réunion à la commune de Lacaugne (canton de Rieux) des hameaux de Labourdette et Boudouroux appartenant à la commune de Marquefave (canton de Carbonne), 1836-1840. Loi du 15 juillet 1840. Plan géométrique des deux communes. Plan de la commune de Lacaugne. Croquis de la partie à retirer au territoire de Marquefave. Projet de réunion de la commune de Pompertuzat, appartenant au canton de Montgiscard, au canton de Castanet (1838-1840). Plan géométrique des deux cantons (2 ex). Projet de réunion de la commune de Beaumont, appartenant au canton d'Auterive, au canton de Muret (1839). (1800/1856)
- Caragoudes et Maureville, 1816. - Caragoudes, 7 octobre 1817. - Cassagne et Marsoulas, 28 juillet 1817. - Castanet et Pechabou : protestation contre leur réunion, an XI, 1816-1817. - Castelbiague et Saleich, 1817. - Castelgaillard, Coueilles et Riolas, 15 juillet 1817. - Castelmaurou et Rouffiac, 1817. - Castelnau d'Estrétefonds et Ondes, 1er prairial an X. - Castelnau-Picambeau et Fustignac, 1817. - Casties et Polastron, 15 juin 1817. - Castillon et Pechbonnieu, 1817. - Castillon et Saint-Médard, 15 septembre 1817. - Castillon de Larboust : vœux pour le rétablissement de la commune, 20 septembre 1817. - Caujac et Grazac, 1817. - Cazaux-Layrisse et Lège, 25 octobre 1817. - Cessales et Saint-Germier, 20 septembre 1817. - Cessales et Trébons, 3 novembre 1817. - Chaum et Fronsac, 15 juillet 1817. - Ciadoux et Escanecrabe, 20 juillet 1817. - Cier et Gouaux de Luchon, 1er octobre 1817. - Cierp et Signac, 19 juillet 1817. - Couladère : vœux pour le rétablissement de la commune, 8 juin 1817. - Couret et Ganties, 1816-1817. - Deyme et Donneville, 15 septembre 1817. - Deyme et Pompertuzat, 1817. - Drudas et Pelleport, 1817. - Empeaux : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1816-1817. - Eoux et Peyrissas, 20 septembre 1817. - Escalquens et Odars, 1816-1817. - Escanecrabe et Montgaillard, 28 juillet 1817. Espanès et Montbrun, 2 octobre 1817. - Esparron et Saint-André, 1816-1817. - Estenos et Fronsac, 1816-1817. - Le Falga et Saint-Julia, 1818. - Flourens et Mons, 7 août 1817. - Folcarde et Rieumajou, 1817. - Fonbeauzard et Launaguet, an XII, 1818. - Forgues et Lahage, 5 juin 1817. - Fossat et Lapeyrouse, 1817. - Francarville et Vendine, 1817. - Frechet et Mancioux, 1817. - Frouzins et Villeneuve-les-Cugnaux, 1816. - Gaillac-Toulza et Marliac, 1816. - Garac et Vignaux, 1817. - Gardouch et Vieillevigne, 1817. - Gargas : vœux pour le rétablissement de la mairie, 21 juillet 1817. - Garin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Gaud et Marignac, 1817. - Gémil et de Montastruc, 1817. - Génos et Malvezie, 1818. - Gensac et Goutevernisse, 4 août 1817. - Gensac et Saint-Loup, 20 juillet 1817. - Gouaux de Larboust et Oo, 18 septembre 1817. - Gouzens : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Goyrans : délibération du conseil municipal de la commune de repoussant le projet d¿union avec Aureville, 24 juillet 1817. - Gratens et Marignac-Lasclares, 1816-1817. - Issus, Noueilles et Pouze, 1816-1817. - Issus et Pouze, 1817. - Jurvielle : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Juzes et Maurens, 1817. (1802/1846)
- Deyme et Montlaur, 1819. Drudas. Vœux pour le maintien de la mairie, 1819. Encausse et Soueich, 1834. Arrêté préfectoral du 2 juin 1834. Plan des limites. Estancarbon et Villeneuve-de-Rivière, 1807-1809. Fabas : réunion d¿une partie de la commune à Peyrissas, 1851-1854. Loi du 20 avril 1854. Plan des deux communes. Le Falga : projet de rattachement de la section de La Pastourie dépendant de la commune de Saint-Félix, 1869. Le Falga et Le Vaux : réunion d'une enclave dépendant de la commune de Saint-Félix, 1827. Arrêté préfectoral du 19 octobre 1827. Plan de l'enclave. Le Fauga et Noé, 1850. Fenouillet et Lespinasse, an XI. Fonsorbes et Fontenilles, 1830-1832. Le Fossat et Lapeyrouse, an XI-an XII. Plan des deux communes. Francarville et Laclastre : réunion d'une enclave de Vendine, 1825-1826. Arrêté préfectoral du 18 novembre 1826. Francazal et Saleich, 1826-1852. Ordonnance royale du 21 août 1827. Plan double des limites. Fronsac et Frontignan, 1827-1828. Arrêté préfectoral du 14 mars 1828. Fronton, 4 floréal an XI. (1802/1869)
- Labarthe-Inard et Montespan, 1825-1826. Ordonnance royale du 2 février 1826. Plan des limites. Labège, 10 floréal an XI. Lacroix-Falgarde et Portet, an XII-1810. Décret impérial du 18 octobre 1810. Plan des deux communes. Lagraulet, 1829-1830. Landorthe et Saint-Médard, annexion à Saint-Médard d'une enclave distraite à Landorthe, 1826-1829. Lanta, 1807-1810. Lapeyrouse : réunion d'une enclave dépendant de la commune de Saint-Loup, an XI-1826. Latour et Montesquieu-Volvestre, 1831-1832. Plan double des limites. Lauzerville et Saint-Orens, 1809-1810. Décret impérial du 11 juin 1810. Plan des deux communes. Lavalette, an XI, contestation entre les communes de Lavalette et Saint-Marcel au sujet du quartier du Bauniac, 1807-1808. Plan des deux communes. Lécussan, 19 mai 1812. Léguevin, 2 prairial an XII. Lévignac et Merville, an XI. Lherm et Poucharramet, 1822-1824. Ordonnance royale du 2 juin 1824, Plan des limites. Liéoux, Saint-Gaudens et Saux-Pomarède. Rattachement à la commune de Saux-Pomarède d'une enclave dépendant de Liéoux, 1826-1827. Arrêté préfectoral du 12 mars 1827. Plan de l'enclave. Loudet, 19 mai 1812. (1803/1832)
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1733, 2 février-1791, 6 janvier. 2 liasses à relier (1733/1791)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1746, 19 mai-an IV, 15 brumaire (manque : 1792-an III). Registre relié plein parchemin, non paginé (1746/1795)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal du Fossat, an VIII, 29 messidor-1835, 7 mai (1799/1835)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1835, 8 novembre-1850, 10 février. (Tête-bêche : commissions de gardes champêtres : 1836, 22 août-1844, 11 septembre) (1835/1850)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 D 7 Conseil municipal. Délibérations, 1850, 5 mai-1871, 25 juin. (Tête-bêche : commissions de gardes champêtres : 1852, 31 décembre-1871, 15 juillet) (1850/1871)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 D 8 Conseil municipal. Délibérations, 1871, 4 août-1896, 29 novembre. (1871/1896)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, 7 février-1927, 29 novembre (1897/1927)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1787, 3 avril-an IV, 18 août. 21 cahiers (1787/1796)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 G 2 : " cahier des chargements et déchargements " de 1789. Registre relié plein cuir, 94 folios (1789/1789)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat (Le Fossat, alias Saint-Pierre-de-Combes qui était le nom de la paroisse correspondant au Fossat, était une commune rattachée à Lapeyrouse par ordonnance du ... 1835). 1 S 1 : "livre de mémoire pour Jean-François Calmels", 1708-1816 (1708/1816)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat ,1 S 2 : livre de compte, 1676-1712 (1676/1712)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 S 3 : arpentement et dénombrement du Fossat, 1616. (1616/1616)
- Brouillon de rôle de la taille. (1629)
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 009
- Communes en L, dossiers d'administration communale
- Lapeyrouse-Fossat (an VII-1940)
- Finances de la commune et contributions. (1836-1940)
- Comptabilité. (1836-1940)
- Charges et revenus. Contributions. Téléphone. (1840-1937)
- Administration générale. (1824-1930)
- Plan géométrique d'une partie de la place de la commune de Lapeyrouse. Lassalle, géomètre. 17 février 1843. Ech. 1/1250. (1843)
- Personnel communal. (1843-1936)
- Bâtiments communaux. (1842-1936)
- Eglise. Lavoir. Presbytère. (1842-1936)
- [Commune de Lapeyrouse-Fossat], plan des travaux de l'église, plan et coupe. Auguste Virebent, architecte. [15 janvier 1846]. Ech. 1/100. ([1846])
- Projet de tribune pour l'église de Lapeyrouse-Fossat, plan, élévation. Denat, architecte. 28 janvier 1856. Ech. 0,03 p.m. (1856)
- Plan géométrique du lavoir public projeté par la commune de Lapeyrouse, élévation, plan. Rivet, architecte. 6 novembre 1856. Ech. 1/66. (1856)
- Projet de lavoir pour la commune de Lapeyrouse-Fossat, coupe, élévation, plan. Dubois, architecte. 17 décembre 1861. Ech. 0,002 p.m. (1861)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, reconstruction du presbytère, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jullian, architecte. 12 juillet 1872. Ech. 0,01 p.m. (1872)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, reconstruction du presbytère, plan général des constructions et de leurs tenants. Jullian, architecte. 12 juillet 1872. Ech. 0,005 p.m. (1872)
- Mairie. Ecoles. Presbytère. (1843-1934)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, projet de construction de maisons d'école pour garçons et filles et de mairie, plan d'ensemble du village, plan d'ensemble des maisons projetées. J. Raynaud, architecte. 15 février 1868. Ech. n.d. (1868)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, projet d'échange de terrains entre la commune et le sieur Delbreil, plan des lieux. J. Raynaud, architecte. 10 octobre 1868. Ech. n.d. (1868)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, projet de construction de préaux couverts pour écoles de garçons et filles et agrandissement de deux bûchères, plan d'ensemble des constructions, face du préau couvert et de la bûchère, coupe transversale du préau couvert, plan horizontal du préau des garçons. Dargassies, architecte. 10 novembre 1882. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1882)
- Biens communaux. (1839-1936)
- Plan géométrique des communaux de la commune de Lapeyrouse que le conseil municipal propose de vendre. Lassalle, géomètre. 10 juin 1839. Ech. 1/1250. (1839)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, construction d'un abreuvoir public près l'esplanade, plan général des lieux, plan et coupe de l'abreuvoir. Jullian, architecte. 1er mai 1864. Ech. 0,001 et 0,01 p.m. (1864)
- Cimetière. (1838-1931)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, service vicinal, chemins vicinaux ordinaires, travaux communaux, adjudication : commune de Blagnac, chemin vicinaux ordinaires n°1, 2, 3, 4, 6 et 10, commune de Buzet-sur-Tarn, chemin vicinal ordinaire n°10, commune de Launaguet, chemin vicinal ordinaire n°10 dit del Gat, commune de Rebigue, chemin vicinal ordinaire n°2 de La Place à Rebigue, Lapeyrouse-Fossat, clôture du cimetière, Cox, assainissement de l'église et du presbytère. 26 avril 1905. Toulouse : imp. Douladoure-Privat. (1905)
- Travaux publics. (1930)
- Commune du Fossat. (an VII-1835)
- Commune de Lapeyrouse. (an VII-1830)
- Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour les réparations à faire à l'église succursale de Lapeyrouse dont la dépense est évaluée à la somme de 1662 francs 66 centimes. 7 février 1825. Toulouse : imp. Jean-Matthieu Douladoure. (1825)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Plébiscites et élections
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Cantons de Grenade, Léguevin, Montastruc-la-Conseillère. (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Fronton et de Montastruc. (1922/1922)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la-Conseillère, Revel et Villefranche-de-Lauragais. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la Conseillère et Toulouse-Ouest. (1937/1937)
- Communes des arrondissements de Saint-Gaudens et Toulouse (Azas, Bazus, Le Fossat, Garidech, Gémil, Lapeyrouse, Montpitol, Roqueserière,Saint-Jean-Lherm, Montastruc-la-Conseillère, Escanecrabe, Barbazan, Nizan, Pointis-Rivière, Ciadoux) (1813/1815)
- Lapeyrouse-Fossat (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section A de la Rivière, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section A de la Rivière, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section A de la Rivière, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section B du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section B du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section B du Village, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, reconstruction de la façade de l'église, projet, coupe, façade, façade latérale, plan au sol. Thillet, architecte. 20 novembre 1897. Ech. 0,01 p.m. (1897/1897)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, clocher actuel [élévation façade, coupe et plan au sol]. Thillet, architecte. 16 janvier 1900. Ech. 0,01 p.m. (1900/1900)
- [Eglise de Lapeyrouse-Fossat], plan avec localisation du porche et du réduit pour corbillard. [Metche]. 20 mars 1903. Ech. 0,01 p.m. (1903/1903)
- Préfecture de la Haute-Garonne. Avis au public. Vente de matériaux de démolition de l'ancienne église de Saint-Pierre, située dans la commune du Fossat, et appartenant à la succursale de Lapeyrouse. 7 février 1825. Toulouse : impr. Douladoure. (1825/1825)
- Préfecture de la Haute-Garonne. Travaux communaux. Adjudication, La Magdelaine-sur-Tarn, construction d'un presbytère. Lapeyrouse-Fossat, reconstruction du clocher. 21 mars 1901. Toulouse : impr. Douladoure-Privat. (1901/1901)
- Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Lapeyrère à Layrac-sur-Tarn. 1894-1906 Lapeyrère (1897-1906) ; Lapeyrouse-Fossat (1897-1903) ; Larcan (1894) ; Laréole (1894-1906) ; Larroque (1894-1903) ; Lassère (1894-1905) ; Latoue (1896-1897, 1906) ; Latrape (1894-1906) ; Launac (1894-1898, 1900-1903,1906), annexe de Galembrun (1894-1895) ; Launaguet (1894) ; Lautignac (1894-1906) ; Lauzerville (1894-1895, 1898-1905) ; Lavalette (1894-1904, 1906) , Lavelanet-de-Comminges (1894-1905) ; Lavernose-Lacasse (1894-1895, 1897-1900, 1902-1905) ; Layrac-sur-Tarn (1894-1905). (1894-1906)
- Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896) ; Gagnac-sur-Garonne (1836-1894) ; Gaillac-Toulza (1844-1875) ; Gardouch (1888) ; Garidech (1876) ; Garin (1832) ; Gensac-de-Boulogne (1883) ; Gibel (1870) ; Gourdan-Polignan (1887) ; Grenade-sur-Garonne (1824-1883) ; Juzet-d'Izaut (1876) ; Labarthe-de-Rivière (1881) ; Labastide-Clermont (1832-1845) ; Labastide-Paumès (1885) ; Labastide-Saint-Sernin (1881-1882) ; Lacaugne (1849-1850) ; Lagardelle-sur-Lèze (1847) ; Lahage, annexe de Forgues (1873) ; Lahitère (1844-1846) ; Landorthe (1837-1839) ; Lapeyrouse-Fossat (1793-1825). (1793-1896)
- Daux (1803, 1807, 1809) ; Drémil-Lafage (1806-1809), annexe de Montauriol (1803, 1806, 1807, 1809) ; Drudas (1803-1806, 1809) ; Fenouillet (1808, 1822) ; Flourens (1803,1806-1808), annexe de Péchauriole (1809) ; Fonbeauzard (1809) ; Fonsorbes (1806-1809) ; Fronton (1806, 1829, 1822) ; Gagnac-sur-Garonne (1808) ; Garac (1806-1808) ; Gargas (1808-1809) ; Garidech (1803-1804, 1809), Gauré (1809) ; Gémil (1808) ; Gragnague (1806-1808) ; Gratentour (1803, 1809) ; Grenade (1808) ; Grès (Le) (1806-1808) ; Labastide-Saint-Sernin (1809) ; Labège (1803-1804, 1807-1809) ; Lacroix-Falgarde (1809) ; Lagraulet-Saint-Nicolas (1803, 1809, 1822) ; Lapeyrouse-Fossat (1807-1809) ; Laréole (1807-1808) ; Lasserre (1803-1808) ; Launac (1806, 1809) ; Launaguet (1809) ; Lavalette (1803, 1808) ; Layrac-sur-Tarn (1808) ; Léguevin (1807, 1822) ; Lespinasse (1808-1809) ; Lévignac (1803, 1806-1808) ; Menville (1806, 1809) ; Mérenvielle (1803 1808) ; Mervilla, (1806, 1808) ; Merville (1806-1808) ; Mirepoix-sur-Tarn (1807-1808) ; Mondonville (1808-1809) ; Mondouzil (1808-1809) ; Mons (1809) ; Montaigut-sur-Save (1806-1808) ; Montastruc-la-Conseillère (1803, 1808-1809, 1822) ; Montberon (1809) ; Montjoire (1803-1809). (1803-1822)
- Lagardelle-sur-Lèze (1856-1857) ; Lahitère (1856) ; Lapeyrouse-Fossat (1852-1853) ; Launac (1841-1869) ; Launaguet (1874) ; Lautignac (1813-1816) ; Lavalette (1858) ; Lavelanet-de-Comminges (1851-1866) ; Lavernose-Lacasse (1845) ; Layrac-sur-Tarn (1861) ; Lherm (1821-1849) ; Loubens-Lauragais (1864) ; Lux (1896) ; Marignac-Lasclares (1864-1884) ; Marquefave (1887) ; Maurens (1850-1896) ; Mauzac (1806-1895). (1806-1896)
- Justices seigneuriales de Bazus et Lapeyrouse
- Administration des communautés de Bazus et Lapeyrouse et affaire de police. (1784-1787)
- Justice (1771-1790)
- Procès verbaux du greffe. (1782-1790)
- Procès d’audiences. (1771-1790)
- Procédures civiles. (1773-1787)
- Procédures criminelles. (1773-1787)
- Jugements civils et criminels, liquidations de frais de procédure et pièces isolées. (1771-1790)
- Juge gruyer (Eaux-et-Forêts) de Bazus et Lapeyrouse. (1777-1787)
- Fonctionnement des sièges. (1776-1792)
- Sacs à procès 8 B - 001
- Commerce
- Fonds d'affiches illustrées < 51 x 76 cm
- Circonscription fiscale de Colomiers
- 5827W
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Roques-sur-Garonne 130B179 ; Lapeyrouse-Fossat 130B180 ; Saint-Christaud 130B181 ; Couledoux 130B182 ; Saint-Félix-Lauragais 130B183 ; Aulon 130B184 ;Aurignac 130B185 ; Toulouse/Quint 130B186). (1965/1971)
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Saint-Julien 130B262 ; Rieux-Volvestre 130B263 ; Lourde 130B265 ; Seilhan 130B266 ; Bazus/Lapeyrouse-Fossat 130B269 ; Gragnague 130B270 ; Carbonne/Capens 130B271). (1966/1984)
- 5904W
- Lapeyrouse-Fossat. (1938-1974)
- Etat à K. (1938-1974)
- L à Z. (1938-1974)
- Comptes supprimés. (1938-1974)
- Lapeyrouse-Fossat. (1938-1979)
- Tableau d'assemblage, sans éch. ([1938])
- Section A, 1ère feuille, sans éch. ([1938])
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1938)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1938)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1979)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1938)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1979)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1938)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1979)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1938)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1979)
- Section G, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1938)
- 5980W
- 6403 W
- 6820 W
- 7035 W
- 7415W
- Etat des fonds
- Etat civil : communes D à F
- Etat civil : communes J à L
- Lapeyrouse-Fossat, anciennement Lapeyrouse : baptèmes, mariages, sépultures, 1737-1746, 1747-1752*, 1753-1782, 1783-1792*. (collection du greffe) (1737/1792)
- Lapeyrouse-Fossat : naissances, mariages, décès, 1793-an X. (collection du greffe) (1793/1802)
- Lapeyrouse-Fossat : naissances, mariages, décès, an XI-1822. (collection du greffe) (1803/1822)
- Lapeyrouse-Fossat : Le Fossat, alias Saint-Pierre-de-Combes, paroisse annexe de Saint-Loup-Cammas. Saint-Pierre-de-Combes était le nom de la paroisse correspondant au Fossat, commune rattachée à Lapeyrouse par ordonnance du ... 1835. Baptèmes, mariages, sépultures, 1643-1698. (collection du greffe) (1643/1698)
- Lapeyrouse-Fossat : Le Fossat, alias Saint-Pierre-de-Combes, paroisse annexe de Saint-Loup-Cammas. Saint-Pierre-de-Combes était le nom de la paroisse correspondant au Fossat, commune rattachée à Lapeyrouse par ordonnance du ... 1835. Baptèmes, mariages, sépultures, 1779-1792. (collection du greffe) (1779/1792)
- Lapeyrouse-Fossat : Le Fossat, alias Saint-Pierre-de-Combes, paroisse annexe de Saint-Loup-Cammas. Saint-Pierre-de-Combes était le nom de la paroisse correspondant au Fossat, commune rattachée à Lapeyrouse par ordonnance du ... 1835. Naissances, mariages, décès, 1793-an X (MQ M. ans IV-V). (collection du greffe) (1793/1802)
- Lapeyrouse-Fossat : Le Fossat, alias Saint-Pierre-de-Combes, paroisse annexe de Saint-Loup-Cammas. Saint-Pierre-de-Combes était le nom de la paroisse correspondant au Fossat, commune rattachée à Lapeyrouse par ordonnance du ... 1835. Naissances, mariages, décès, an XI-1822. (collection du greffe) (1802/1822)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1597-1673)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1674-1742)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 3 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1743-1792)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an IX)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 5 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an X-an XIV)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1807-1812)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 13 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 14 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 15 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1899)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 15 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1902)
- Lapeyrouse-Fossat. 1 E 16 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l' Union, Belbèze-les-Toulouse, commune de l'Union, Dremil-Lafage, section de Montauriol, Saint-Jory, section de Novital-Viguerie : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802-1812)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à F + Auzil, commune de Vigoulet-Auzil, Castillon, commune de Pechbonnieu, Fossat, commune de Lapeyrouse-Fossat) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O, + l'Union, Drémil-Lafage, section de Montauriol, Saint-Jory, section de Novital-Viguerie) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de D à M) + l'Union, Montaigut-sur-Save est écrit "Montégut" : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + L'Union : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 1.1 : états nominatifs de la population, 1812 (1812/1812)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 1.2 : états nominatifs de la population, 1815 (1815/1815)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 1.3 : états nominatifs de la population, 1816 (1816/1816)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 1.4 : états nominatifs de la population, 1831 (1831/1831)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 1.5 : états nominatifs de la population, 1836 (1836/1836)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 2.1 : listes nominatives de la population, 1841 (1841/1841)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 2.2 : listes nominatives de la population, 1851 (1851/1851)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 2.3 : listes nominatives de la population, 1856 (1856/1856)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 2.4 : listes nominatives de la population, 1861 (1861/1861)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 2.5 : listes nominatives de la population, 1866 (1866/1866)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 2.6 : listes nominatives de la population, 1872 (1872/1872)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 2.7 : listes nominatives de la population, 1876 (1876/1876)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 2.8 : listes nominatives de la population, 1881 (1881/1881)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 2.9 : listes nominatives de la population, 1886 (1886/1886)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 3.1 : listes nominatives de la population, 1891 (1891/1891)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 3.2 : listes nominatives de la population, 1896 (1896/1896)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 3.3 : listes nominatives de la population, 1901 (1901/1901)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 3.4 : listes nominatives de la population, 1906 (1906/1906)
- Lapeyrouse-Fossat : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat. 1 F 3.5 : listes nominatives de la population, 1911 (1911/1911)
- Lapeyrouse-Fossat : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Lapeyrouse-Fossat : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Lapeyrouse-Fossat : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Lapeyrouse-Fossat : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Plans anciens
- Plan des terres et métairie de Monsieur Picot, seigneur de Lapeyrouze [Lapeyrouse], des terres d'Antoine Raynaud, de monsieur Gillede conseiller au parlement, de monsieur Fagot, de monsieur Rouget et de Guillaume Seilheres [Castelmaurou]. - [1:1 430], quatre vingt perches de quatorze pans chacune, mesures de Toulouse. - [s.l.] : [s.n.], [18e]. - Plan. (1700/1799)
- Premier plan de Castelmaurou, juridiction de Lapeyrouse-Fossat. - [1:900]. - [s.l.] : [s.n.], [18e]. - Plan
- Second plan de Castelmaurou, juridiction de Lapeyrouse-Fossat. - [1:900]. - [s.l.] : [s.n.], [18e]. - Plan (1700/1799)
- Second plan de Castelmaurou, juridiction du Foussat [i.e. Lapeyrouse-Fossat]. - [1:900]. - [s.l.] : [s.n.], [18e]. - Plan
- "Esquisse du plan de l'église de Lapeyrouse". (29 juillet 1817)
- Archives communales
