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Rieumajou (Haute-Garonne, France)
Rieumajou est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne et la région Occitanie.Ses habitants sont les Rivomajorains (d'après 'Rivo-Maiori' appellation médiévale dudit lieu).
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Revel
- Intercommunalité : Communauté de communes des Terres du Lauragais
- Insee : 31453
- Gentilé : Rivomajorains ou Rieumajois
- Population : 141 habitants
- Superficie : 3.77 km2
- Altitude minimale : 205 mètres
- Altitude maximale : 282 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Archives communales numérisées, communes Q à V
- Commune de Rieumajou. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1812, 12 mai-1837, 10 octobre (1812/1837)
- Commune de Rieumajou. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1838, 6 mai-1852, 16 février (1838/1852)
- Commune de Rieumajou. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1852, 31 mars-1876, 16 janvier (1852/1876)
- Commune de Rieumajou. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1876, 13 février-1915, 16 mai (1876/1915)
- Commune de Rieumajou. 1 G 1 : document cadastral, " Livre compoix terrien " de 1758, par Jean Cazeneuve, arpenteur de Villenouvelle. Mutations jusqu'en 1790 (1758/1790)
- Personnel du culte catholique
- Communes en C, dossiers d'administration communale
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Cantons de Revel et Villefranche-de-Lauragais (1924/1924)
- Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, canton de Villefranche-de-Lauragais. (1922/1922)
- Arrondissement de Toulouse, canton de Villefranche-de-Lauragais. (1926/1926)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la-Conseillère, Revel et Villefranche-de-Lauragais. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Revel et de Villefranche-de-Lauragais. (1937/1937)
- Rieumajou (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Justice de paix des cantons d'Avignonet-Lauragais et Villefranche-de-Lauragais
- Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
- Fabriques
- Fonds Castelnau d'Estrétefonds
- Papiers de famille des possesseurs de Castelnau
- Isalguier
- Contrat de mariage de Pons Isalguier et Eléonore de Comenge (1422). Vente de terre par Jean Isalguier à Catherine de Comenge (1501). (1422-1501)
- Testament de Condorine de Castets, mère de Jean Isalguier (1469). Vidimus concernant Jean Isalguier (1487). Créance en faveur de Jean Isalguier (1496). Arrêt du Parlement de Toulouse bannissant Jean Isalguier de la sénéchaussée de Toulouse (1510), autre arrêt le banissement du royaume (1514). Note sur la transmission des biens (XVIe siècle). (1469-1514)
- Portier
- Vente dans Castelnau (1430). Procès divers, en particulier avec Antoine Teyssandier (XVIe siècle), et Michel Laurens du Caylar (1540). Constitution d'obit (1576). (1430-1576)
- de Vabres
- Titres d'honneur. Lettres de provision de gentilhomme de la chambre du roi pour le baron de Castelnau (1593, copie). Note sur le rang du baron de Castelnau aux états de Languedoc (1540). Arrêt du Parlement de Bordeaux relatif aux droits des barons des Etats (1643). Convocations aux Etats (1563, 1584, 1605). Certificat de présence aux Etats pour François de Vabres (1727). Jean et Claude de Vabres : vente de terres dans le diocèse de Maguelonne et la sénéchaussée de Beaucaire (1403-1524). (1403-1727)
- Michel de Vabres. Achats de terres autres que Castelnau ; procès divers ; créances. Contrat de mariage avec Marguerite du Mayne (copie) ; testament ; inventaire après décès (1546) ; mariage de sa fille Claire avec Jean Dupuy. Procès de Nicolas Bachelier contre ses héritiers (1546-1550). Marguerite du Mayne. Testament de Jean du Mayne en sa faveur (1578). Procès divers. (1522-1578)
- Bernard de Vabres. Règlement de la succession de son père : fin de la tutelle de Jacques du Faur de Saint-Jory, mise en possession de l'héritage paternel (1551). Quittances à sa femme Claude de Grossoles (1578-1580) ; contrat de mariage de sa fille Marguerite avec Sébastien de Gauléjac (1578) ; quittances de sa soeur pour la légitime paternelle et maternelle (1565). Inventaire après décès (1580). Acquisition d'une part de juridiction dans Castelnau (1552). Procès divers. (1540-1580)
- Bertrand de Vabres. Inventaire de la succession de Jean du Mayne et de sa femme Philippa de Funel (B. de Vabres est tuteur des héritiers). Comptes de Claude de Grossoles, veuve de Bernard de Vabres et tutrice de ses enfants, inventaire des biens meubles de la succession (1580). (1570-1580)
- Famille de Grossoles. Testament de Bernard de Grossoles(1421), Etienne (1439), Raymond (1536). Hommage de Bernard de Grossoles au comte de Lomagne (1384-1392). Quittance de Marguerite de Grossoles à son père Jean (1512). (1384-1536)
- Jean de Vabres. Procès divers et comptes de procédure ; reconnaissances de dettes ; mariage de sa fille Françoise avec Jean de Losse (1605). Quittances de sa soeur Marguerite sur l'héritage de leur mère (1581, 1591). Contrat de construction d'un pont sur l'Hers (1605). (1581-1628)
- Jean-Anne de Vabres. Contrat de mariage avec Marguerite de Lagarde-Valon (1609). Constitution d'obit (1644). Vente de métairies. Recouvrement de créances. Procès divers ; registre de procès pendants devant la Cour de Toulouse (1630-1642). (1609-1686)
- Famille de Ladarde-Valon. Collation de la rectorerie de Saint-Hilaire de Ralhac par Antoine de Lagarde (1530). Conclusions de Pierre de Lagarde contre François de Selva pour se faire reconnaître les rentes d'Argentat (1553). Codicille au testament de Pierre de Lagarde (1564). Procès contre Charles d'Espagne et Hector de Pardeillan, contre Jean de Sabatéry (1606-1612). Testament de Marguerite de Plas de Valon (1607). Contrat de mariage de Pierre de Valon et Anne de Saury (1635). (1530-1635)
- Famille de Lagarde-Valon. Arrentement en faveur d'habitants de Bergues (1451, copie). Répertoire des titres de Bertrand de la Roque, seigneur de Lavergne (1543, langue d'oc). Rente de Valon et de Lavergne, avec répertoire alphabétique (1605). Extrait du cadastre de Lavergne concernant la Croix de Bergues (XVIIe siècle). Reçus, états, pièces de procès divers (XVIIIe siècle). (1451-XVIIIe siècle)
- François I de Vabres. Lettres de change, dettes, quittances (1644-1674). Catherine de Cheverry. Testaments de son père Michel de Cheverry (1572), de divers parents (1586-1645). Procès divers (1631-1667). Guillemette d'Aubuisson. Procès divers, surtout contre les héritiers de François de Vabres (1638-1713). (1572-1713)
- François II de Vabres. Lettres, quittances ; procès, en particulier contre Victor de Frézals et les religieux de Notre Dame de Nazareth, le sieur de Vidal et M. Dufaur de Saint-Jory. (1675-1745)
- Procès. Seigneurs de Castelnau contre abbaye de Grandselve. (1541-1765)
- Seigneurs de Castelnau contre Jonathan de Garrisson. (1713-1760)
- François de Vabres contre Jean Geoffrès sur l'universalité de la directe de Castelnau. (1732-1745)
- François de Vabres contre Jean Geoffrès sur l'universalité de la directe de Castelnau : baux à fief en faveur de sieur de Garidech, de François Cabanes et de Jean Geoffrès, copies. (1598-1732)
- Arrêt du parlement de Toulouse terminant un procès entre François II de Vabres et Dalboy, seigneur de Montrosier. (1750)
- Antoine de Bar. Procès divers, en particulier contre le marquis de Gudanes. (1750-1768)
- Famille de Beauvoir. Lettres patentes définissant les armes des Beauvoir, autres lettres sur la noblesse de la maison (1516-1517). Extrait de baptême de François de Beauvoir (1664). Note sur le transfert de succession. Quittances et notes diverses. Procès soutenus par Antoine, Denis, Jacques, Jean et Raymond de Beauvoir (XVe-XVIe siècle). (1493-1731)
- Famille de Beauvoir. Procès contre les religieuses de Lespinasse. (1511-1674)
- Succession de François II de Vabres
- Procès du marquis de Castelnau contre Catherine de Bar-Valon : un mémoire en faveur de François de Vabres, divers factums imprimés. (1691-1779)
- Procès du marquis de Castelnau contre Catherine de Bar-Valon : expertise des châteaux et terres de Castelnau, Petit Paradis, Lestang, d'une maison rue Saint-Jacques à Toulouse. (1769-1770)
- Procès du marquis de Castelnau contre Catherine de Bar-Valon. (1770-1787)
- Procès du marquis de Castelnau contre la comtesse de Lascaris-Vintimille : observations, instructions, mémoires, copies d'arrêt. Quittances concernant l'entretien de Castelnau acquittées par la comtesse de Lascaris. (1767-1783)
- Melle de Castelnau. Lettres reçues de son frère Jean et de M. de Vignonnet (1770-1771). René de Bar. Lettres, procès divers. (1770-1781)
- Branches cadettes
- Antoine de Castelnau, seigneur de Liac en Bigorre. Achats ou échanges de terres, quittance de 300 livres (1533). Emphitéose et reconnaissance de la terre de Liac à Lancelot et Bernard de Castelnau. (1478-1545)
- Etienne de Castelnau la Loubère. Achat de terre (1610). Procès contre Guillaume et Louise de Lévis-Mirepois : mémoires, inventaires de production, arrêts. Factures (1659-1660). Procès sur la substitution des biens de la famille de Basilhac (Etienne de Castelnau avait épousé Jeanne de Basilhac). Famille de Lestang. Contrat de mariage de Guillaume Palverel et Antoinette de Lestang (copie 1572). Mandement portant ordre de payer une pension sur le trésor royal à Etienne de Lestang (1583). Procès Lestang contre Garaud, Hélies, Saint-Clément (XVIIIe siècle). (1572-1759)
- Famille de Palarin
- Livre de raison de Guillaume Palarin. (1556-1593)
- Procès concernant : Guillaume Palarin, procureur au Parlement (1568-1600), Jean de Palarin, avocat au Parlement (1619-1645), Guérin Palarin, abbé de Sorrèze (1634-1636), Jean-Etienne de Palarin (1633-1709), Jean de Palarin, avocat puis président au Parlement de Toulouse (1660-1737). (1568-1737)
- Livre de raison de M. Palarin, avocat au Parlement. (1619-1653)
- Livre de comptes de maison et de récoltes, quelques factures concernant surtout la terre de Deyme (canton de Montgiscard) (1659-1684). Quittances de l'obit de Jean-Etienne de Palarin (1690-1749). (1659-1749)
- Judith de Palarin. Procès divers (1724-1785) ; factures, quittances et reçus divers (1765-1817) ; comptes (1784-1790). Divers concernant la citoyenne veuve Palarin pendant la Révolution. Témoignages relatifs à une altercation entre MM. de Palarin et de la Chapelle. Expertise de Castelnau, du Petit Paradis et d'une maison à Toulouse (1784). (1724-1817)
- Marguerite de Noël, épouse de Bertrand. Contrat de mariage et procès divers en particulier contre P. de Thomas, C. de Lafont, M. de Cardon repris par son neveu Jean de Palarin. (1603-1701)
- Famille de Cambolas
- François de Cambolas. Procès contre le collège Sainte-Catherine (copie d'une vente de maison, 1523). Achat et mise en possession de la métairie de la Paderne pour Marguerite de Babut, femme de François de Cambolas (1593-1600). Achat d'une maison rue Pargaminières à Toulouse (1600). Carrière parlementaire : provisions d'office, quittances de gages, cession d'office à son fils Jean (1578-1610). Testament (1603). Jean de Cambolas. Mariage avec Anne de Maynard (1626). Testament (1633). Transactions diverses avec la famille de Maynard (1620). Cession d'office à son fils François (1617). François de Cambolas. Achat d'office de conseiller au Parlement (1650). Cession d'office à son fils Jean (1663). Testament (1670). Rachat d'aliénation (1675). Procès divers. Jean de Cambolas. Demande de provisions d'office (1673). Mariage avec Anne de Guillermin. Mariage de sa fille Toinette (1695). Quittances, obligations diverses, cessations de rente (1684-1720). (1523-1720)
- François de Cambolas. Affaire avec la famille de Guillemin (1672-1682). Quittances et obligations diverses (1684-1720). Divers. Provisions d'office de Jean de Cambolas (1719). Testament de Marie de Pousergues, femme de François de Cambolas (1722). Contrat de mariage X. de Cambolas (début XVIIe siècle). Arrêt du Parlement permettant d'inhumer Mme de Cambolas dans l'église des Cordeliers (1781). Donations pieuses (1736-1744). Quittances et notes diverses (1755-1810), notes acquittées de tailleurs, tapissiers (1760-1779). Procès divers (XVIIIe siècle). Castelpigon. Achats et ventes de terre à Castelpigon par la famille de Pousergues (1634-1728). Testaments des sieurs Duclot, seigneurs de Castelpigon (1609-1643). Procès contre Pierre Duclos (1651). Etat de créances de M. de Pousergues cédées à François de Cambolas (vers 1690), livre de comptes de Castelpigon "pour remettre à M. de Cambolas" (1730-1735). (1609-1810)
- Famille de Maynard
- Sentence d'Antoine du Prat portant accord entre Raymond de Maynard et Pierre Moynac sur un office de conseiller au présidial d'Aurillac (1573). Testament de Raymond de Maynard (1575). Achat de l'office du président au baillage d'Aurillac par François de Maynard (1611). Lettres de committimus pour François de Maynard (1638-1643). Brevet de conseiller d'état de François de Maynard (1645). Lettres de baccalauréat et certificat de bonnes moeurs pour Charles de Maynard (1779). Mémoire sur la famille de Maynard de Saint-Céré (XVIIIe siècle). (1573-1779)
- Comptes de maison et de récoltes (château de Castelnau)
- Comptes de métairies, de gages de domestiques et divers. (1598-1695)
- Comptes, transcriptions de divers contrats (1596-1624). Notes de fournisseurs, dépenses de maison (1711-1768). Livre de recettes et dépenses tenu au château de Castelnau (1729-1730). (1596-1768)
- Comptes de maison (1753-1761 et 1818). (1753-1818)
- Seigneuries
- Seigneurie de Castelnau
- Achats de terres et de droits seigneuriaux sur Castelnau par les familles Isalguier, Boyer et de Vabres. (1475-1620)
- Lauzimes accordées par les seigneurs (1324-1586), actes de vente de terres dans la seigneurie (1551-1655). (1324-1655)
- Dénombrement (1540-1675) ; mémoires et requêtes concernant les droits de seigneurie de Castelnau (XVIIIe siècle) ; reconnaissances (1480-1670) ; lettre de Charles IX exigeant les reconnaissances en faveur de Bernard de Vabres (1567) ; baux à fief (XVIe siècle) ; arrentements et payements de rentes (XVIe-XVIIe siècle). Notes sur divers droits seigneuriaux. (1480-1764)
- Brevet des anciennes reconnaissances de Castelnau (1617-1663) ; brevet des actes de baux à fief de Mme de Cheverry, marquise de Castelnau (1652-1697) ; brevet des reconnaissances reçues de 1510 à 1514. (1510-1697)
- Répertoire alphabétique par noms de personnes et de lieux des reconnaissances de Castelnau. (1551-1610)
- Copies de reconnaissances probablement postérieures à 1551. (XVIIe siècle)
- Reconnaissances mises à jour de 1743 à 1749, avec références à des plans (voir liasse suivante). (XVIIIe siècle)
- Plans : moulin sur l'Hers ; rivière de l'Hers de la chaussée de Castelnau à l'embouchure de la terre d'Ondes (1729) ; terroir infirme de la baronnie de Castelnau ; métairies des Balades appartenant à M. de Flotte ; plan fait pour Antoine de Castelnau (entre 1747 et 1755) ; terroir de Marselot ; partie de Castelnau disputée avec l'abbaye de Grandselve ; "plan sur les titres" : le Capech, le Bourg, la Canelle, les Carbenies et la Malière ; "plan muet" ; 5ème plan : Laytour, as Cazoux, Paucy en Grisle, à Baly, à la Sansonnette, à Fonzones ; corbière de Castelnau sur la limite de Grenade et de Saint-Jory (procès avec Grandselve) ; plan de Saint-Jean ; terres de M. le Marquis ; plan des environs de Toulouse, brouillon : terres situées entre la juridiction de Fronton et le chemin de Castelnau à Fronton ; 7ème plan sur les titres de l'infirme. (XVIIIe siècle)
- Liève des oublies de Castelnau (1586) ; liève des oublies et rentes de Castelnau (1610, mise à jour jusqu'en 1614). (1586-1614)
- Compoix vérifié par les commissaires. (1680)
- Livre des tailles. (1674)
- Comptes de redevances en nature. (XVIe siècle)
- Baux de rentes (1474). Arrentements faits par Bernard de Vabres (1583). Mémoires d'arrérages de rentes (XVIe siècle-1673). Titres de rentes assis dans la juridiction de Castelnau appartenant à Marie de Thomas, avec une récapitulation par villages (XVIIe siècle). Redevances diverses (XVIIe siècle). Divers concernant la seigneurie. (1474-XVIIe siècle)
- Communauté de Castelnau
- Comptes de l'hôpital (1552-1566). Comptes des consuls (1654-1660). Comptes de travaux divers et de réparations. Etats des produits de la récolte (1814-1815). Notes diverses. (1552-1823)
- Arrêt du Parlement de Toulouse sur le pouvoir de juridiction des consuls (1546). Imprimés divers concernant les consuls (XVIIIe siècle). Dettes contractées pour payer l'arrentage (1642). Eglises : legs, réparations, reconstruction (1440-1585) ; hôpital, moulin et forges : comptes et procès sur le droit de banalité. Interrogatoire des consuls (XVIe siècle). (1440-1784)
- Affiches. Création et règlement de l'hôpital de Castelnau (1550-1772). Affiche relative à un procès contre le sieur Dalboy (1770). Préservatif contre les maladies des bêtes à cornes (1774). Mise en vente des biens du Marquis de Castelnau (1780). Arrêté relatif aux inscriptions volontaires à la garde d'honneur (1813). Annonce d'une donation royale après l'explosion de la poudrerie (1816). Annonce d'une messe pour Marie de Bar (s. d.). (1550-1816)
- Seigneuries diverses
- Bruguières. Livre de répartition des tailles (1659). (1659)
- Caumont. Acquisitions de terres dans la directe ; arriérages de rentes (1587) ; dénombrements (1575, 1599, 1669) ; lièves (1592, 1780) ; muancier (1614-1617). Mémoire sur les biens meubles du château (1579). Documents concernant les consuls. Comptes de fermiers. Procès divers. (1575-1780)
- Caumont et Sainte-Arroumex : lièves. (1592-1696)
- Caumont : achats faits pour une métairie (1620-1625). Notes diverses. Comptes de récoltes de diverses métairies (1617-1623). Reçus du collecteur de la juridiction d'Auvillar (1620-1622). (1617-1625)
- Caumont : procès Vabres contre Grossoles à propos de la possession de la seigneurie : arrêts, pièces de production, inventaires, etc... (1561-1619)
- Caumont : procès Vabres contre Grossoles à propos de la possession de la seigneurie : arrêts, pièces de production, inventaires, etc... (1623-1692)
- Caumont : créances de Pierre Vittet, marchand de Toulouse sur divers habitants de Caumont (1621-1628). Quittances à Caussade, fermier de Caumont (1679-1680). Interrogatoire d'hommes armés "qui ont cerné Caumont" (XVIIe siècle). (1621-XVIIe siècle)
- Folcarde, Mourvilles-Hautes, Rieumajou. Reconnaissances à Michel de Charles (1536), Imberte de Plagnolle, dame de Gardouch (1562-1566), aux Sérignol (1628). (1536-1628)
- Reconnaissances à Imberte de Plaignolle et Ysabeau de Beauvillé (1562-1604). Quelques lauzimes (1606-1608). (1562-1608)
- Reconnaissances à Arnaud de Suberne, seigneur de Mourvilles-Hautes, Folcarde, Saint-Laurent.
- Reconnaissances au prévôt de Saint-Etienne de Toulouse (1591-1592) et à M. de Charles (1601-1605). (1591-1605)
- Extrait du muancier de Folgarde (fin XVIe siècle). Cadastre de Folcarde (1639). Levée de ban (1588). Etats des sommes imposées à Folcarde pour l'entretien des gens de guerre (1641, 1652, 1661). (1588-1661)
- Reconnaissances à Guy de Sérignol et Jacquette de Charles, seigneurs de Folcarde, Rieumajou, Villenouvelle. (1627-1650)
- Liève de Folcarde, Rieumajou et quelques fiefs à Avignonnet et Villenouvelle. (1785)
- Brevet pour servir de nouvelles reconnaissances de Saint-Jean de Lugardes en faveur de Guillaume de Régnier (1762). Baux à fief, censives, dénombrements, arriérages de rentes, états des récoltes de terres appartenant aux Cambolas : Colomiers, Folcarde, Rieumajou, Saint-Jean de Lugardes. (XVIIIe siècle)
- Vérifications des aliénations du temporel (Folcarde, Rieumajou). (1599-1608)
- Documents concernant les co-seigneurs de Folcarde et Rieumajou : Daumada (1559-1688) ; de Charles (1574-1631) ; de Sérignol (1575-1732) ; de Lascabannes (1751-1780). (1559-1780)
- Arrêt du Parlement ordonnant la saisie des biens des Lascabannes à Folcarde, Rieumajou, Avignonet et Saint-Laurent, au profit de Bernard de Cambolas. (1781)
- Comptes de Bénazet et Miquel, régisseurs de Rieumajou et Folcarde, avec Mme de Cambolas. (1745-1793)
- Procès des Cambolas et des consuls de Rieumajou contre Ladron et Cérès, curés de Mourvilles-Hautes. (1773-1789)
- Petit Paradis. Actes de vente, reconnaissances féodales, constitutions de rente, reçus du collecteur des tailles, comptes divers. (1434-1786)
- Divers
- Sentences du sénéchal de Toulouse sur le droit de paissance à Fourquevaux (1531). Livres terriers de Lauzerville (1550, 1634). Copies d'actes intéressant les habitants de Mansonville (Tarn-et-Garonne), Miradoux (Gers) et Pierrecabé (1542-1552). Achat de terre, reconnaissance et lauzime concernant Rieu-Cabanès (Aveyron) (1482-1611). Extrait des registres du sénéchal de Toulouse : livre des commissaires Peyrons et Grammont (1543). (1482-1634)
- Reconnaissance des habitants de Saint-Lary à Marguerin de Montlezun et à sa mère Anne de Lozier (1600). Terrier de Saint-Vincent en Lauragais (1689-1752). (1600-1752)
- Comptes de tutelle de Jean Donarel, curateur des biens indivis entre lui et son frère, vérifiés par les auditeurs de la cour royale de Réalmont (Tarn). (1565-1606)
- Interrogatoire d'Arnaud Baur et Louis Frégon, habitants de Castelnau (1517, latin et langue d'oc). Interrogatoire sur une affaire de sorcellerie (XVIIe siècle). Tenement de Raymond Bordes, gendarme (vers 1640). Reconnaissances de Jean Boulles, habitant de "Boasson en Rouergue" au commandeur d'Espalion (1637). Inventaire des titres remis par le seigneur de Massas au Vicomte de Trébas (1772). Procès d'Angélique de Foix, marquise de la Capelle-Birou contre M. de Carbonnières (1740). Réglement de la succession de Christophe de Foix, évêque d'Aire (1571-1573). Accord entre Melle de Lavalette de Boiménon et les Augustins de Toulouse (1615). Recueil de copies d'actes intéressant la famille de Lion (1515-1591). François de Ortis, avocat à Toulouse : quittances, mémoires et suppliques pour divers procès (1629-1656). Quittances de rente payée à Marie-Anne Channé par Clément de Tiffaud (1592-1751). Copies d'arrêts du Parlement en faveur de Bertrande de Vignaux (1577-1598). Imprimés divers : oeuvres de Cicéron. Rapport présenté au roi par le ministre des finances et budget de 1814 et 1815. Le moniteur supprimé du 20 janvier 1814. Le logographe ou moniteur secret n° LXVI. L'institut des frères des écoles chrétiennes et les nouvelles écoles à la Lancaster (1817). Discours de M. Dubruel, président du collège électoral d'arrondissement de villefranche le 2 octobre 1821 (2 ex.). (XVIe-XIXe siècle)
- Arrêt sur les biens du sieur de Plas, de Brive la Gaillarde (1552). Accord entre Jacques de Hautpoul et les syndics des habitants de Merville. (1552-1568)
- Résidu
- Parchemin
- Parchemin
- Papier
- Papier. (s.d.)
- Papier. (s.d.)
- Papiers. (s.d.)
- Lièvre des cens dus à Bernard de Vabres, seigneur de Castelnau, ancien sénéchal de Toulouse (1564, anc. 1 J 952). Compte de tutelle de Marguerite du Mayne d'Escandillat, par son oncle Bernard de Vabres, sgr et baron de Castelnau, ancien sénéchal de Toulouse (1562-1578 ; très intéressants détails sur le mobilier ; anc. 1 J 951). Correspondance (32 pièces ; 1618, 1696, 1737 ; anc. 1 J 960). (1562/1737)
- Vente de certains droits seigneuriaux par Demoiselle Ramonde de Robert, dame du lieu de Villefranche, en faveur de Bernard de Vabres, chevalier et baron de Castelnau (n°34). (1573)
- 1925 W
- 1989 W
- 2747 W
- 3455 W
- 5138 W
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1884/1886)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1887/1889)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1890/1892)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1893/1895)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1896/1898)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1899/1901)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1902/1904)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1905/1907)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1908/1910)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1911/1913)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1914/1916)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1917/1919)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1920/1921)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1922/1922)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1923/1924)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1925/1926)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1927/1928)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1929/1930)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1931/1932)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1933/1934)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1935/1935)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1936/1936)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1937/1938)
- Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1939/1940)
- 5904W
- 5980W
- Rieumajou. (1975-1979)
- Pompertuzat ; Pouze ; Préserville ; Prunet ; Rebigue ; Renneville ; Rieumajou ; Roumens ; Roquesérière ; Saint-Félix-Lauragais ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille ; Saint-Germier ; Saint-Jean-Lherm ; Saint-Julia ; Saint-Léon ; Saint-Marcel-Paulel ; Saint-Pierre ; Saint-Pierre-de-Lages ; Saint-Rome ; Saint-Vincent ; La Salvetat-Lauragais ; Saussens ; Ségreville ; Seyre ; Tarabel ; Toutens. (1984)
- 6799 W
- 6900 W
- 7415W
- Etat des fonds
- Etat civil : communes P à R
- Rieumajou : baptêmes, mariages, sépultures, 1775-1792*. Pour information, Rieumajou était paroisse annexe de Mourvilles-Hautes, érigée en cure vers 1773. (collection du greffe) (1775/1792)
- Rieumajou : naissances, 1793, an IX-1815, 1817-1822. (collection du greffe) (1793/1822)
- Rieumajou : mariages, 1793, an IX-1817, 1819-1822. (collection du greffe) (1793/1822)
- Rieumajou : décès, 1793, an IX-1822. (collection du greffe) (1793/1822)
- Rieumajou. 1 E 1, registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1775-an IV)
- Rieumajou. 1 E 2, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an V-1812)
- Rieumajou. 1 E 3, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Rieumajou. 1 E 4, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Rieumajou. 1 E 5, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1852)
- Rieumajou. 1 E 6, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Rieumajou. 1 E 7, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Rieumajou. 1 E 8, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Rieumajou. 1 E 9, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Rieumajou. 1 E 10, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1902)
- Rieumajou. 1 E 11 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : communes S
- Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Rieumajou : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Rieumajou : recensement de la population, 1901 (1901/1901)
- Rieumajou : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Rieumajou : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Rieumajou : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Rieumajou : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Rieumajou : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Rieumajou : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Plans anciens
- Archives communales
