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Gagnac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)
Gagnac-sur-Garonne est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Gagnacais.
Site : http://www.gagnac-sur-garonne.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Castelginest
- Intercommunalité : Toulouse Métropole
- Insee : 31205
- Gentilé : Gagnacais
- Population : 2949 habitants
- Superficie : 4.34 km2
- Altitude minimale : 113 mètres
- Altitude maximale : 123 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Sacs à procès 2 B - 013
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Contributions. - Redevance établie sur les biens communaux pour le financement des travaux de défense contre la Garonne, dépaissance et mainmorte (1843-1932). Enregistrement, paiement de droits de mutation pour l'acquisition de la part de la commune de Gagnac-sur-Garonne dans la propriété de l'église, du presbytère et du cimetière appartenant aux deux localités précédemment réunies pour le culte (1874). (1843-1932)
- Administration générale. - Contentieux, litiges concernant des problèmes de propriété (1722), avec la commune de Gagnac au sujet des modalités d'assistance aux offices dans l'église (1807-1829), l'indivision du lieu de culte (1856-1862), avec Pierre Sibadié concernant la vente et la propriété d'une ancienne gravière (1823-1939), avec la commune de Beauzelle au sujet de la propriété d'un ramier (1847-1849), entre deux confréries concernant la propriété de draps mortuaires (1905) ; réclamations du bureau de bienfaisance de Mézens (Tarn), de M. Larroque, architecte, et de M. Gratien, pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1813-1926), de M. Andrieu concernant le retour en jouissance d'un terrain à la commune en vue de la construction d'une maison commune (1822), de Joseph Chelle au sujet de la défense faite aux habitants d'extraire de la terre du ramier communal pour fabriquer des briques (1827), de M. Montané, avoué, pour le paiement des frais auxquels la commune a été condamnée dans l'affaire Doumeng (1848-1849), des héritiers Gandieu concernant le mode de jouissance des communaux (1848-1854), de Paulin Villary au sujet de biens communaux (1905-1906), de M. Gouazé concernant le règlement de la location du bureau de poste (1930-1931), de Mme Dandieu au sujet du comportement du maire (1937) ; usurpations de communaux (1834-1888) ; poursuites contre des acquéreurs de peupliers pour les contraindre au paiement de leur achat (1842-1844) ; jugement d'adjudication (1898). Contrats, assurances (1849-1931) ; locations d'immeubles pour servir d'école de garçons et de logement de l'instituteur (1877-1879), de classe enfantine (1902-1903), de logements des instituteurs (1933-1936) ; abonnement à la SACEM (1920). Succession de Jean-Louis Davasse, ancien curé du lieu (1888). Sports et loisirs, location de terrains à la Société hippique de Fenouillet pour servir d'hippodrome (1921-1939), à la Fédération sportive et gymnique du Travail pour servir de terrain de sport (1936). Demande de renseignements concernant les marchés publics (1924). Affichage des publications (1935). (1722-1939)
- Plan géométrique des maisons, jardins et enclos situés dans le lieu de Fenouillet [contigu à la Grande Rue de Fenouillet allant vers Toulouse]. François Decoze, arpenteur. 31 janvier 1722. Ech. 60 perches de 14 pans chacune, mesure de Toulouse. (1722)
- Entier plan où est le village de Fenouillet. [1722]. Ech. n.d. ([1722])
- Commune de Fenouillet, création d'une classe enfantine, location d'un immeuble, plan des lieux, plan des locaux, immeuble Siry. [1902]. Ech. 2/1000 et 1/100. ([1902])
- Commune de Fenouillet, création d'une classe enfantine, location d'un immeuble, plan des lieux, plan des locaux, immeuble Siry. [1902]. Ech. 2/1000 et 1/100. ([1902])
- [Commune de Fenouillet, mairie-école, projet de construction d'une classe enfantine, plan d'ensemble, plan général]. [1903]. Ech. n.d. ([1903])
- Presbytère, cession gratuite (an XI), projet d'acquisition (1809), réparations notamment des dégâts causés par l'inondation du 23 juin 1875 (1844-1879), location (1934). Église, réparations ainsi qu'au presbytère (1828-1854), réclamation du desservant concernant l'état de l’église et du presbytère (1841), difficultés avec le desservant au sujet des travaux (1847-1849), démolition d'un couloir reliant l'église au presbytère (1862), acquisition des parts de la commune de Gagnac dans la propriété de l'église, du presbytère et du cimetière (1862-1866), ouverture de croisées dans le chœur (1866), réfection de la toiture (1920), démolition et reconstruction du clocher (1926-1928). Abri pour passants, construction (1886-1887). Bascule publique, construction (1895). Abri pour le corbillard, construction (1904-1905). Bâtiments communaux divers, réparation (1922). Bureau de poste, acquisition et aménagement (1929-1930). (an XI-1934)
- Plan général du presbytère de Fenouillet. Larroque, architecte. [1848]. Ech. 0,05 p.m. ([1848])
- Commune de Fenouillet et de Gagnac, presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jacques Esquié, architecte du département. 26 juillet 1858. Ech. 0,01 p.m. (1858)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, commune de Fenouillet, travaux communaux, adjudication, démolition et reconstruction du clocher. 4 juin 1927. Toulouse : imp. Douladoure. (1927)
- Double de l'affiche cotée 2 O 182 8 (3).
- Triple de l'affiche cotée 2 O 182 8 (3).
- Quadruple de l'affiche cotée 2 O 182 8 (3).
- Quintuple de l'affiche cotée 2 O 182 8 (3).
- [Commune de Fenouillet, construction d'un abri pour passants], élévation, plan, coupe. Silvestre. 5 février 1886. Ech. n.d. (1886)
- Commune de Fenouillet, installation d'un pont à bascule, plan et vue en élévation du pavillon, coupe et plan de la fosse. 5 octobre 1895. Ech. n.d. (1895)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, commune de Fenouillet, travaux communaux, aménagement d'une maison à usage d'un bureau de poste et de logements, adjudication. 1930. Toulouse : Société méridionale d'impression. (1930)
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- Gagnac-sur-Garonne (an VII-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an VII-1940)
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1917, 1921-1922, 1933-1934) (an VII-1940) ; budget 1898, retard dans le vote (1897) ; titres de recettes (1905-1908). (an VII-1940)
- Contributions, redevances sur les communaux : rôles (1850-1933). Charges et revenus, taxes et droits, droit de pesage, perception (1889-1895) ; rente, acquisition (1908). (1850-1933)
- Administration générale. - Archives, recollement (1806-1808). Contentieux, litiges concernant la propriété des ramiers dits îles de Cayenne et des Garouilhes (1806-1860), avec la commune de Fenouillet au sujet du banc des autorités placé dans l'église de Fenouillet (1863-1870) ; usurpation de communaux (1834-1855) ; réclamations du baron de Gary au sujet de la propriété d'un mur (1866), des sieurs Bordes et Jaffary, entrepreneurs, de Florant Théron et Jean Lacoude, pour le paiement de sommes qui leurs seraient dues (1879-1925), de Marie Lagravère concernant la jouissance des biens communaux (1925), de divers conseillers municipaux au sujet de la gestion du maire, retard dans le vote du budget, désignation d'un délégué spécial (1930-1931). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1877-1881) ; abonnement à la SACEM (1920-1929), assurances contre l'incendie et risques divers (1925-1932). Demandes de renseignements concernant les sollicitations de subventions à la commission départementale (1923), la délivrance d'un duplicata de livret de famille (1932). (1806-1932)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination et traitement. (1927-1932)
- Bâtiments communaux. Mairie-école, travaux et transactions, projet d'acquisition par voie d'échange, résiliation de l'échange (1833-1843), acquisition (1843-1861), aménagement (1852-1868), acquisition d'un immeuble contigu pour l'aménagement de la classe de filles (1879-1882), réparations (1896-1936) ; mobilier de l'instituteur, acquisition (1882-1884) ; matériel pédagogique, acquisition de livres (1922-1923) ; demande de renseignements concernant la propriété des locaux scolaires (1923). Église, travaux, construction (1864-1883), réparation ainsi qu'au presbytère suite à l'inondation de juin 1875 (1876-1883), réfection de la toiture (1918-1921) ; mobilier, horloge, acquisition chez M. Dulon, horloger à Carbonne (1901). Presbytère, construction (1869-1883), location (1907-1931). Pont-bascule, construction (1887-1889), réparation (1925). (1833-1936)
- Plan d’une maison et jardin situés dans la commune de Gagnac pour servir d'école primaire et de maison commune, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, façades du midi et du nord. Amat, géomètre. 11 avril 1848. Ech. 0,01 p.m. (1848)
- Commune de Gagnac, projet de réparation à la maison commune et la salle d’école des deux sexes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation de la façade de l'école au sud, coupes, élévation de la façade de la mairie située au nord. Jullian, agent-voyer. 20 mars 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Commune de Gagnac, maison d'école pour les filles avec logement de l'instituteur, appropriation de l'immeuble Praynet à cette destination, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jacques Esquié, architecte. 18 juin 1879. Ech. 0,01 p.m. (1879)
- Commune de Gagnac, maison d'école pour les filles avec logement de l'instituteur, appropriation de l'immeuble Praynet à cette destination, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jacques Esquié, architecte. 20 avril 1881. Ech. 0,01 p.m. (1881)
- Commune de Gagnac, maison d'école pour les filles avec logement de l'instituteur, appropriation de l'immeuble Praynet à cette destination, façade principale, coupe. Jacques Esquié, architecte. 20 avril 1881. Ech. 0,01 p.m. (1881)
- Commune de Gagnac, plan général de l'église, du presbytère et du cimetière projeté. Jacques Esquié, architecte du département. [15 janvier 1864]. Ech. 1/1250. ([1864])
- Commune de Gagnac, église, élévation, plan. Jacques Esquié, architecte du département. 15 janvier 1864. Ech. n.d. (1864)
- Commune de Gagnac, église, coupe longitudinale. Jacques Esquié, architecte du département. 15 janvier 1864. Ech. n.d. (1864)
- Commune de Gagnac, église, plan. Jacques Esquié, architecte. 10 mai 1876. Ech. 1/100. (1876)
- Commune de Gagnac, réparations à la toiture de l’église, plan, coupe. A. Cournac, architecte. 22 octobre 1918. Ech. 0,02 p.m. (1918)
- Double du plan coté 2 O 205 5 (10).
- Commune de Gagnac, presbytère, élévation, coupe. Jacques Esquié, architecte. 15 janvier 1869. Ech. 0,005 p.m. (1869)
- Commune de Gagnac, presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jacques Esquié, architecte. 15 janvier 1869. Ech. 0,005 p.m. (1869)
- Projet de pont-bascule à construire à Gagnac, plan général de l'établissement, vue de face du pavillon, coupes, plan du cadre. Gandieu, maçon. 7 novembre 1887. Ech. 0,02 p.m. (1887)
- Biens communaux. - État des biens et des revenus (1806). Partage et règlements des communaux et affaires en découlant, pièces justificatives et notamment obligation du 20 mars 1664 par Jean Berbié, maître-maréchal de Gagnac, au sieur Poisson, notaire de Toulouse, extrait du verbal du 12 novembre 1748 concernant les défrichements de 60 arpents du ramier de Gagnac ainsi que plusieurs copies et extraits du règlement des biens communaux de la commune de Gagnac de l'année 1748 (1807-1854). Transactions immobilières, aliénations d'une partie de place publique (1821-1822), des communaux de Girgot et Picadis (1837-1840), de vacants (1838-1839), du communal de la Hire (1842-1843) ; cessions de terrains alluvionnaires en bordure de Garonne (1898). Exploitation des biens, arbres, ventes (1843-1935), plantation sur le communal des Maurys (1923) ; mise à ferme de l'île de Girgot ou de l'Espagnol (1907). (1806-1907)
- Plan topographique de plusieurs lopins de terre appartenant à la commune de Gagnac. Jeampié, expert-géomètre. 23 juillet 1838. Ech. 1/800. (1838)
- Cimetière. - Travaux, agrandissement (1882-1885), nouvel agrandissement (1901-1903), clôture, réparation (1934). Concessions, tarifs et règlement (1882), titres (1885-1935). (1882-1935)
- Plan du village et du cimetière de Gagnac. Campariol, géomètre-expert. 25 octobre 1852. Ech. 1/2500. (1852)
- [Commune de Gagnac-sur-Garonne], plan de l'église, du presbytère, du cimetière et de son agrandissement projeté. Campariol, géomètre-expert. 25 octobre 1852. Ech. 1/2500. (1852)
- [Commune de Gagnac-sur-Garonne], plan de l'église, du presbytère, du cimetière et de son agrandissement projeté. Campariol, géomètre-expert. 25 octobre 1852. Ech. 1/2500. (1852)
- Commune de Gagnac-sur-Garonne], plan des travaux de clôture de l'agrandissement projeté. Campariol, géomètre-expert. 25 octobre 1852. Ech. 0,01 et 0,005 p.m. (1852)
- [Commune de Gagnac-sur-Garonne], plan des travaux de clôture de l'agrandissement projeté. Campariol, géomètre-expert. 25 octobre 1852. Ech. 0,01 et 0,005 p.m. (1852)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication, Launaguet, agrandissement du cimetière, Cadours, exhaussement du clocher et restauration de l'église, Gagnac, agrandissement du cimetière. 6 octobre 1902. Toulouse : imp. Douladoure-Privat. (1902)
- Double de l'affiche cotée 2 O 205 7 (6).
- Commune de Gagnac, agrandissement du cimetière, [emplacement des concessions]. 11 septembre 1882. Ech. 1 cm par m. (1882)
- Agriculture. - Matériel agricole, acquisition de pulvérisateurs. (1924-1928)
- Communes de N à R, dossiers d'administration communale
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Communes rurales des cantons de Toulouse-Nord et Toulouse-Sud (1933/1937)
- Cantons de Verfeil, Villemur-sur-Tarn, communes rurales des quatre cantons de Toulouse (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Grenade, Léguevin, Toulouse-Nord, Toulouse-Sud, Verfeil, Villemur-sur-Tarn. (1925/1925)
- Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Nord. (1937/1937)
- Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Nord (1937/1937)
- Gagnac (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/5000. (1810 - 1810)
- Section A de Bosc-Gazagnac, feuille unique, éch. 1/2500. (1810 - 1810)
- Section B de Labeaute, feuille unique, éch. 1/2500. (1810 - 1810)
- Section C du Village, feuille unique, éch. 1/2500. (1810 - 1810)
- Section D de Cayenne, feuille unique, éch. 1/2500. (1810 - 1810)
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal
- Fabriques
- Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896) ; Gagnac-sur-Garonne (1836-1894) ; Gaillac-Toulza (1844-1875) ; Gardouch (1888) ; Garidech (1876) ; Garin (1832) ; Gensac-de-Boulogne (1883) ; Gibel (1870) ; Gourdan-Polignan (1887) ; Grenade-sur-Garonne (1824-1883) ; Juzet-d'Izaut (1876) ; Labarthe-de-Rivière (1881) ; Labastide-Clermont (1832-1845) ; Labastide-Paumès (1885) ; Labastide-Saint-Sernin (1881-1882) ; Lacaugne (1849-1850) ; Lagardelle-sur-Lèze (1847) ; Lahage, annexe de Forgues (1873) ; Lahitère (1844-1846) ; Landorthe (1837-1839) ; Lapeyrouse-Fossat (1793-1825). (1793-1896)
- Daux (1803, 1807, 1809) ; Drémil-Lafage (1806-1809), annexe de Montauriol (1803, 1806, 1807, 1809) ; Drudas (1803-1806, 1809) ; Fenouillet (1808, 1822) ; Flourens (1803,1806-1808), annexe de Péchauriole (1809) ; Fonbeauzard (1809) ; Fonsorbes (1806-1809) ; Fronton (1806, 1829, 1822) ; Gagnac-sur-Garonne (1808) ; Garac (1806-1808) ; Gargas (1808-1809) ; Garidech (1803-1804, 1809), Gauré (1809) ; Gémil (1808) ; Gragnague (1806-1808) ; Gratentour (1803, 1809) ; Grenade (1808) ; Grès (Le) (1806-1808) ; Labastide-Saint-Sernin (1809) ; Labège (1803-1804, 1807-1809) ; Lacroix-Falgarde (1809) ; Lagraulet-Saint-Nicolas (1803, 1809, 1822) ; Lapeyrouse-Fossat (1807-1809) ; Laréole (1807-1808) ; Lasserre (1803-1808) ; Launac (1806, 1809) ; Launaguet (1809) ; Lavalette (1803, 1808) ; Layrac-sur-Tarn (1808) ; Léguevin (1807, 1822) ; Lespinasse (1808-1809) ; Lévignac (1803, 1806-1808) ; Menville (1806, 1809) ; Mérenvielle (1803 1808) ; Mervilla, (1806, 1808) ; Merville (1806-1808) ; Mirepoix-sur-Tarn (1807-1808) ; Mondonville (1808-1809) ; Mondouzil (1808-1809) ; Mons (1809) ; Montaigut-sur-Save (1806-1808) ; Montastruc-la-Conseillère (1803, 1808-1809, 1822) ; Montberon (1809) ; Montjoire (1803-1809). (1803-1822)
- Emprunts. Aureville : emprunt pour restauration du presbytère (1893-1898) ; Auriac-sur-Vendinelle : remboursement d'un emprunt irrégulièrement contacté (1894) ; Bagnères-de-Luchon : emprunt pour l'achat d'un orgue (1880-1882) ; Bessières : emprunt pour frais de procès et travaux à l'église (1894-1895) ; Castanet-Tolosan : emprunt pour paiement d'honoraires d'architecte (1863) ; Cugnaux : emprunt pour travaux à l'église (1854) ; Gagnac-sur-Garonne : emprunt pour travaux de peinture à l'église (1879-1883) ; Latrape : emprunt pour des réparations à l'église (1876-1877) ; Launac : emprunts pour reconstruction du presbytère, paiement droit de mutation, achat d'un autel et solde des dettes de la fabrique (1860-1865) ; Mondouzil : emprunt pour paiement de droit de mutation (1847-1848) ; Rieux-Volvestre : emprunt pour paiement d'une dette due au sieur Pédoya, peintre-décorateur, (1861) ; Saint-Béat : emprunt pour travaux à l'église (1900-1901) ; Toulouse- église Daurade (Notre Dame de la) : emprunt pour travaux de décoration intérieure [plan] (1875-1892) : Toulouse église des Minimes : emprunt pour paiement de dettes 1858-1862 (1858-1892) . (1847-1901)
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 648. Le château de Gagnac. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 30 août 1925. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. Château de Gagnac. [Adresse postale] Fenouillet, Tél. 1 Gagnac, [gare] la Courtensourt. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1934]. - Carte postale (1934/1934)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- 647. Gagnac[-sur-Garonne] près Fenouillet : l'église / photographie Henri Jansou (1874-1966). - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 648. Le château de Gagnac. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 30 août 1925. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. Château de Gagnac. [Adresse postale] Fenouillet, Tél. 1 Gagnac, [gare] la Courtensourt. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1934]. - Carte postale (1934/1934)
- Haute-Garonne (catalogue des photographies du fonds Labouche)
- Cartes postales de différents éditeurs
- 1925 W
- Circonscription fiscale de Toulouse
- 5203W
- 5827W
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Carbonne 130B95 ; Castelnau d'Estrétefonds 130B96 ; Auterive 130B97 ; Gagnac 130B98). (1957/1966)
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Gagnac 130B98). (1962/1962)
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Gagnac/Lespinasse 130B98). (1964/1968)
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Gagnac/Lespinasse 130B98). (1962/1965)
- 5904W
- Gagnac-sur-Garonne. (1931-1974)
- Etat à P. (1931-1974)
- R à Z,Comptes supprimés. (1931-1974)
- Gagnac-sur-Garonne. (1931-1985)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/5000. (1931)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1976)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1985)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1976)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1985)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1976)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1985)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1947)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1947)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1976)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1985)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1976)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1985)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1976)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1985)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1976)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1985)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1976)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1985)
- Section D, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section D, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section D, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section D, feuille unique, éch. 1/2500. (1936)
- Section D, feuille unique, éch. 1/2500. (1936)
- Section D, feuille unique, éch. 1/2500. (1976)
- Section D, feuille unique, éch. 1/2500. (1985)
- 6815 W
- 6816 W
- 6820 W
- 7035 W
- Gagnac-sur-Garonne. - Plan d'occupation des sols. (1975/1992)
- Dossier administratif (1975-1986) ; modification n°2, approbation (1983). (1975/1983)
- Modification n°3, approbation (1985) ; révision, consultation (1985) ; révision n°2, dossier administratif (1987-1992). (1985/1992)
- Révision n°2. (1988/1991)
- Application par anticipation (1988), projet arrêté, consultation (2 dossiers ; 1988, 1991). (1988/1991)
- Approbation (1992), application par anticipation (2 dossiers, 1991-1992). (1991/1992)
- Photothèque du Conseil général de la Haute-Garonne (7045 W)
- 7209W
- 7415W
- Documentation iconographique versée par le service de la DREAL (7749 W).
- 7764 W
- 7880W
- 8245W
- 8283W
- 8300W
- Gagnac-sur-Garonne. (1930/1936)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/5000. (1931)
- Section A. (1930/1930)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section B. (1930/1930)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section C. (1930/1930)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section D. (1930/1936)
- Section D, 1ère feuille. (1930/1930)
- Section D, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section D, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1936)
- Section D, 2ème feuille. (1930/1931)
- Section D, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section D, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1931)
- Section D, 3ème feuille. (1930/1931)
- Section D, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1930)
- Section D, 3ème feuille n° 3, éch. 1/1250. (1931)
- 8349W
- Gagnac-sur-Garonne. ([1994-2004])
- Tableau d'assemblage, éch. 1/5000. ([1994-2004])
- Section AA, éch. 1/2000. ([1994-2004])
- Section AB, éch. 1/2000. ([1994-2004])
- Section AC, éch. 1/2000. ([1994-2004])
- Section AD, éch. 1/1000. ([1994-2004])
- Section AE, éch. 1/1000. ([1994-2004])
- Section AH, éch. 1/1000. ([1994-2004])
- Section AI, éch. 1/1000. ([1994-2004])
- Section AK, éch. 1/1000. ([1994-2004])
- Section AL, éch. 1/1000. ([1994-2004])
- Section AM, éch. 1/1000. ([1994-2004])
- Section AN, éch. 1/1000. ([1994-2004])
- 8350W
- Gagnac-sur-Garonne. (1994/1994)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/5000. (1994/1994)
- Section AA, éch. 1/2000. (1994/1994)
- Section AB, éch. 1/2000. (1994/1994)
- Section AC, éch. 1/2000. (1994/1994)
- Section AD, éch. 1/1000. (1994/1994)
- Section AE, éch. 1/1000. (1994/1994)
- Section AH, éch. 1/1000. (1994/1994)
- Section AI, éch. 1/1000. (1994/1994)
- Section AK, éch. 1/1000. (1994/1994)
- Section AL, éch. 1/1000. (1994/1994)
- Section AM, éch. 1/1000. (1994/1994)
- Section AN, éch. 1/1000. (1994/1994)
- 8352W
- Gagnac-sur-Garonne. (1985/1994)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/5000. (1985/1994)
- Section A, éch. 1/1250. (1985/1994)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1985/1994)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1985/1994)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1985/1994)
- Section B, éch. 1/1250. (1985/1994)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1985/1994)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1985/1994)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1985/1994)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1985/1994)
- Section D, éch. 1/2500. (1985/1994)
- Gagnac-sur-Garonne. ([1991-2000])
- Section AA, éch. 1/2000. ([1991-2000])
- Section AB, éch. 1/2000. ([1991-2000])
- Section AC, éch. 1/2000. ([1991-2000])
- Section AD, éch. 1/1000. ([1991-2000])
- Section AE, éch. 1/1000. ([1991-2000])
- Section AH, éch. 1/1000. ([1991-2000])
- Section AI, éch. 1/1000. ([1992-2000])
- Section AK, éch. 1/1000. ([s.d.])
- Section AL, éch. 1/1000. ([s.d.])
- Section AM, éch. 1/1000. ([1992-2000])
- Section AN, éch. 1/1000. ([1993-2000])
- Ouvrage 6
- Etat civil : communes D à F
- Etat civil : communes G à I
- Gagnac-sur-Garonne, anciennement Gagnac. : naissances, mariages, décès, 1793-an X (MQ an VII). Pour information, sous l'Ancien Régime, Gagnac et Fenouillet avaient une église commune. L'église de Gagnac a été érigée en succursale au XIXeme siècle. (collection du greffe) (1793-1802)
- Gagnac-sur-Garonne : naissances, mariages, décès, an XI-1822. (collection du greffe) (1802-1822)
- Gagnac-sur-Garonne : naissances, mariages, décès, 1823-1842. (collection du greffe) (1823/1842)
- Gagnac-sur-Garonne : naissances, mariages, décès, 1843-1862. (collection du greffe) (1843/1862)
- Gagnac-sur-Garonne : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863/1872)
- Gagnac-sur-Garonne. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1870-1880)
- Gagnac-sur-Garonne. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1881-1890)
- Gagnac-sur-Garonne. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1891-1900)
- Gagnac-sur-Garonne. 1 E 10 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1901-1910)
- Gagnac-sur-Garonne. 1 E 11 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1911-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l' Union, Belbèze-les-Toulouse, commune de l'Union, Dremil-Lafage, section de Montauriol, Saint-Jory, section de Novital-Viguerie : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802-1812)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O, + l'Union, Drémil-Lafage, section de Montauriol, Saint-Jory, section de Novital-Viguerie) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de D à M) + l'Union, Montaigut-sur-Save est écrit "Montégut" : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + L'Union : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Baudel Marie-Rose, dépôt de liquides inflammables. (1966-1974)
- Sablières des Pyrénées. (1983-1984)
- Société Chimique Routière et d'Entreprise Générale. (1967-1992)
- Roussille anciennement SCREG Sud-Ouest (Triponel Bernard), carrières de sables et gravier - concassage. (1997)
- Sablières des Pyrénées, carrière de sables et graviers. (1977-1978)
- Société à responsabilité limitée - SARL Les Sablières de Saint-Jory, anciennement Malet, carrière de sables et graviers puis décharge sauvage. (1971-1988)
- Société Sablières des Pyrénées. (1984-1993)
- Société Sablières des Pyrénées, carrières de sables et graviers. (1975-1984)
- Sablières des Pyrénées. (1974-1979)
- Entreprise Les Sablières du Pont de Gagnac. (1974-1980)
- Société Les Graviers Garonnais, anciennement Société Les Paveurs Réunis. (1976-1983)
- Société d'exploitation Mariotto Béton. (1974-1988)
- Entreprise Maleters. (1978-1982)
- Entreprise Malet. (1967-2000)
- Entreprise Michel Caussat. (1978-1983)
- Mariotto Béton / Malet, carrière de sables et graviers.
- MGM Sablières Réunies anciennement Malet, carrière de sables et graviers.
- Sablière des Pyrénées anciennement Sablière du Pont de Gagnac, carrière de sables et graviers.
- Commune de Gagnac-sur-Garonne, mairie, carrière de sables et graviers. (1978-1983)
- Société à responsabilité limitée - SARL Les Sablières de Saint-Jory, anciennement Malet, carrière de sables et graviers puis décharge sauvage.
- Listes nominatives de la population
- Gagnac-sur-Garonne : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Gagnac-sur-Garonne : recensement de la population, 1901 (1901/1901)
- Gagnac-sur-Garonne : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Gagnac-sur-Garonne : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Gagnac-sur-Garonne : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Gagnac-sur-Garonne : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Gagnac-sur-Garonne : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Gagnac-sur-Garonne : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Plans anciens
- Plan des propriétés de la communauté de Gagnac-sur-Garonne. - [1:800]. - [s.l.] : [s.n.], [17e]. - Plan (1600/1699)
- Plans de Gagnac et Fronton en Haute-Garonne (1648/1739)
- Plan aux abords de Gagnac [Gagnac-sur-Garonne]. - [1:500]. - [s.l.] : [s.n.], [17e]. - Plan
- Plans d'une partie du cours de la Garonne et de l'écoulement des Eaux du marais dans la Garonne sur la commune de Gagnac-sur-Garonne. (1808/1810)
- Extrait des plans parcellaires déposés à la direction des contributions directes situées dans les communes de Gagnac, section D et Seilh section B. (18 juillet 1853)
- Extrait du plan cadastral parcellaire de la commune de Gagnac, sections A, D levé en 1811. Certifié conforme à la minute cadastrale déposée dans mes bureaux à Toulouse le 24 janvier 1838. (1811/1811)
- Plan de la commune de Gagnac. (Sans date)
- Commune de Gagnac. Plan marquant les changements du cours de la Garonne de 1800 à 1853. (1800/1853)
- "Plan figuratif d'une partie du cours de la rivière de Garonne aux limites des communes de Saint-Jory et Gagnac". (24 février 1808)
- Plan géométrique d'une partie du cours de la Garonne aux limites des communes de Saint-Jory et Gagnac. (1808/1808)
- "Nivellement pour l'écoulement des eaux du marais dit La Gaure de Carreri dans la Garonne sur les deux lignes CI et CN tracées sur le plan figuratif ci-joint" (PG 317 001). (17 avril 1810)
- Archives communales
