Notice descriptive
Sénéchaussée et cour présidiale de Toulouse et d'Albigeois | Dates extrêmes : 1552-1790 |
Cotes extrêmes : 5 B | Importance matérielle : 1274 articles ; 168 ml |
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Pour l'historique de l'institution et celui de ses archives, se reporter à l'introduction du répertoire (document ou inventaire lié).
Ce fonds se compose de documents concernant le rôle militaire du sénéchal, les fonctions administratives de la sénéchaussée et les fonctions judiciaires de la sénéchaussée et cour présidiale
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicable, à l'exception de certains documents en mauvais état.
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique, par Geneviève Douillard et Daniel Rigaud, 2011
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
03/08/2009Dernière mise à jour :
22/01/2019 11:12:13Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.