Conservation des hypothèques de Saint-Gaudens : instruments de recherche

Répertoires et tables de la conservation des hypothèques de Saint-Gaudens, an VII-1955

Dates extrêmes : 1798/1955

Cotes extrêmes : 4 Q 10 1 - 556

Indexation
Sujets
fiscalité / fiscalité immobilière / immobilier / notaire / publicité foncière / transaction immobilière
Lieux
Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Contrôle de la description
Rédacteur
04/10/2012
14/01/2020 16:44:53
Date de création :
04/10/2012
Dernière mise à jour :
14/01/2020 16:44:53
Règles de description

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...
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Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.