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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en V
        • Villeneuve-lès-Bouloc
            • Délibérations
                • 1790-1835

                  • Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 14 mars-1835, 5 janvier

                     (1790/1835)
                    154 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 14 mars-1835, 5 janvier- Ouvre la visionneuse
                    154 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 14 mars-1835, 5 janvier (ouvre la visionneuse)

                    154 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Délibérations > 1790-1835
                    Cote : 1 NUM AC 179
                    Intitulé :

                    Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 14 mars-1835, 5 janvier

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1835-1863

                    • Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 15 février-1863, 17 mai

                       (1835/1863)
                      158 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 15 février-1863, 17 mai- Ouvre la visionneuse
                      158 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 15 février-1863, 17 mai (ouvre la visionneuse)

                      158 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Délibérations > 1835-1863
                      Cote : 1 NUM AC 180
                      Intitulé :

                      Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 15 février-1863, 17 mai

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1863-1874

                      • Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 16 août-1874, 8 février

                         (1863/1874)
                        116 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 16 août-1874, 8 février- Ouvre la visionneuse
                        116 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 16 août-1874, 8 février (ouvre la visionneuse)

                        116 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Délibérations > 1863-1874
                        Cote : 1 NUM AC 181
                        Intitulé :

                        Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 16 août-1874, 8 février

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1874-1885

                        • Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 8 février-1885, 11 janvier

                           (1874/1885)
                          113 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 8 février-1885, 11 janvier- Ouvre la visionneuse
                          113 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 8 février-1885, 11 janvier (ouvre la visionneuse)

                          113 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Délibérations > 1874-1885
                          Cote : 1 NUM AC 182
                          Intitulé :

                          Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 8 février-1885, 11 janvier

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1885-1898

                          • Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1885, 22 février-1898, 7 août

                             (1885/1898)
                            122 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1885, 22 février-1898, 7 août- Ouvre la visionneuse
                            122 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1885, 22 février-1898, 7 août (ouvre la visionneuse)

                            122 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Délibérations > 1885-1898
                            Cote : 1 NUM AC 183
                            Intitulé :

                            Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1885, 22 février-1898, 7 août

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Villeneuve-les-Bouloc. Reproduction numérique du 1 G 2. " Plans géométriques de la terre de Villeneuve " de 1733 mentionnant la nature de culture et la contenance (encarté : plan parcellaire colorié des terres travaillées par maître valet de la marquise de Caylus, seigneuresse de Villeneuve, XVIIIe siècle. 1 plan).

                             (1733/1733)
                            9 vues - Villeneuve-les-Bouloc. Reproduction numérique du 1 G 2. \' Plans géométriques de la terre de Villeneuve \' de 1733 mentionnant la nature de culture et la contenance (encarté : plan parcellaire colorié des terres travaillées par maître valet de la marquise de Caylus, seigneuresse de Villeneuve, XVIIIe siècle. 1 plan).- Ouvre la visionneuse
                            9 vues - Villeneuve-les-Bouloc. Reproduction numérique du 1 G 2. \' Plans géométriques de la terre de Villeneuve \' de 1733 mentionnant la nature de culture et la contenance (encarté : plan parcellaire colorié des terres travaillées par maître valet de la marquise de Caylus, seigneuresse de Villeneuve, XVIIIe siècle. 1 plan). (ouvre la visionneuse)

                            9 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3
                            Intitulé :

                            Villeneuve-les-Bouloc. Reproduction numérique du 1 G 2. " Plans géométriques de la terre de Villeneuve " de 1733 mentionnant la nature de culture et la contenance (encarté : plan parcellaire colorié des terres travaillées par maître valet de la marquise de Caylus, seigneuresse de Villeneuve, XVIIIe siècle. 1 plan).

                            Importance matérielle : Atlas relié parchemin, 9 planches.
                            Sujet : / cadastre / plan / cadastre
                            Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents figurés, Photo

                          • Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 G 1 : compoix de 1608, par les arpenteurs Jean Clemens, de Toulouse, et Antoine-Martin, de Saint-Jory. Mutations jusqu'en 1678. Registre relié dos cuir moderne, folios 5-310

                             (1608/1678)
                            302 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 G 1 : compoix de 1608, par les arpenteurs Jean Clemens, de Toulouse, et Antoine-Martin, de Saint-Jory. Mutations jusqu\'en 1678. Registre relié dos cuir moderne, folios 5-310- Ouvre la visionneuse
                            302 vues - Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 G 1 : compoix de 1608, par les arpenteurs Jean Clemens, de Toulouse, et Antoine-Martin, de Saint-Jory. Mutations jusqu\'en 1678. Registre relié dos cuir moderne, folios 5-310 (ouvre la visionneuse)

                            302 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3262
                            Intitulé :

                            Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 G 1 : compoix de 1608, par les arpenteurs Jean Clemens, de Toulouse, et Antoine-Martin, de Saint-Jory. Mutations jusqu'en 1678. Registre relié dos cuir moderne, folios 5-310

                            Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                            Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Autres documents

                            • Extrait du livre d'imposition.

                               (1679-1691)
                              12 vues - Extrait du livre d\'imposition.- Ouvre la visionneuse
                              12 vues - Extrait du livre d\'imposition. (ouvre la visionneuse)

                              12 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Autres documents
                              Cote : 1 E 1688 008
                              Intitulé :

                              Extrait du livre d'imposition.

                              Date : 1679-1691

                              Importance matérielle : 5 pièces
                              Historique de la conservation :

                              N° 293, don Lestrade



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits



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