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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Terrebasse (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de T à U
        • Terrebasse
            • Délibérations
                • 1807-1837

                  • Terrebasse. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                     (1807/1837)
                    111 vues - Terrebasse. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                    111 vues - Terrebasse. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                    111 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Délibérations > 1807-1837
                    Cote : 2 E 1428
                    Intitulé :

                    Terrebasse. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1838-1892

                    • Commune de Terrebasse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 février-1892, 29 mai

                       (1838/1892)
                      229 vues - Commune de Terrebasse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 février-1892, 29 mai- Ouvre la visionneuse
                      229 vues - Commune de Terrebasse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 février-1892, 29 mai (ouvre la visionneuse)

                      229 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Délibérations > 1838-1892
                      Cote : 1 NUM AC 2646
                      Intitulé :

                      Commune de Terrebasse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 février-1892, 29 mai

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1892-1942

                      • Commune de Terrebasse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1942, 5 mars.

                         (1892/1942)
                        258 vues - Commune de Terrebasse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1942, 5 mars.- Ouvre la visionneuse
                        258 vues - Commune de Terrebasse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1942, 5 mars. (ouvre la visionneuse)

                        258 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Délibérations > 1892-1942
                        Cote : 1 NUM AC 2647
                        Intitulé :

                        Commune de Terrebasse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1942, 5 mars.

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Compoix et cadastres

                      • Commune de Terrebasse. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIe siècle, f° 100-160 à relier

                         (1600/1699)
                        51 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIe siècle, f° 100-160 à relier- Ouvre la visionneuse
                        51 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIe siècle, f° 100-160 à relier (ouvre la visionneuse)

                        51 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 1429
                        Intitulé :

                        Commune de Terrebasse. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIe siècle, f° 100-160 à relier

                        Sources complémentaires (autres producteurs) :

                        2 Mi 2339

                        Sujet : fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité immobilière / cadastre
                        Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Commune de Terrebasse. 1 G 2 : Muancier, 1688-[1735]. Registre broché (plats arrachés), f° 2-99 à relier

                         (1688/1735)
                        107 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 2 : Muancier, 1688-[1735]. Registre broché (plats arrachés), f° 2-99 à relier- Ouvre la visionneuse
                        107 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 2 : Muancier, 1688-[1735]. Registre broché (plats arrachés), f° 2-99 à relier (ouvre la visionneuse)

                        107 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 1430
                        Intitulé :

                        Commune de Terrebasse. 1 G 2 : Muancier, 1688-[1735]. Registre broché (plats arrachés), f° 2-99 à relier

                        Sources complémentaires (autres producteurs) :

                        2 Mi 2339

                        Sujet : fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité immobilière / cadastre
                        Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Commune de Terrebasse. 1 G 3 : «Livre terrier cadastre…», 1759-[65] par Jean Lascoumères, arpenteur d’Escanecrabe. Registre relié cuir, 115 f° et table, assez mauvais état

                         (1759/1765)
                        122 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 3 : «Livre terrier cadastre?», 1759-[65] par Jean Lascoumères, arpenteur d?Escanecrabe. Registre relié cuir, 115 f° et table, assez mauvais état- Ouvre la visionneuse
                        122 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 3 : «Livre terrier cadastre?», 1759-[65] par Jean Lascoumères, arpenteur d?Escanecrabe. Registre relié cuir, 115 f° et table, assez mauvais état (ouvre la visionneuse)

                        122 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 1431
                        Intitulé :

                        Commune de Terrebasse. 1 G 3 : «Livre terrier cadastre…», 1759-[65] par Jean Lascoumères, arpenteur d’Escanecrabe. Registre relié cuir, 115 f° et table, assez mauvais état

                        Sources complémentaires (autres producteurs) :

                        2 Mi 2339

                        Sujet : fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité immobilière / cadastre
                        Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Commune de Terrebasse. 1 G 4 : «Livre des charges et décharges…», 1767-[92] Registre relié cuir, 58 folios assez mauvais état.

                         (1767/1792)
                        73 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 4 : «Livre des charges et décharges?», 1767-[92] Registre relié cuir, 58 folios assez mauvais état.- Ouvre la visionneuse
                        73 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 4 : «Livre des charges et décharges?», 1767-[92] Registre relié cuir, 58 folios assez mauvais état. (ouvre la visionneuse)

                        73 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 1432
                        Intitulé :

                        Commune de Terrebasse. 1 G 4 : «Livre des charges et décharges…», 1767-[92] Registre relié cuir, 58 folios assez mauvais état.

                        Sources complémentaires (autres producteurs) :

                        2 Mi 2339

                        Sujet : fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité immobilière / cadastre
                        Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Commune de Terrebasse. 1 G 5 : Cahiers annuels de mutation an V-[1822] (lacunes)

                         (1797/1822)
                        81 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 5 : Cahiers annuels de mutation an V-[1822] (lacunes)- Ouvre la visionneuse
                        81 vues - Commune de Terrebasse. 1 G 5 : Cahiers annuels de mutation an V-[1822] (lacunes) (ouvre la visionneuse)

                        81 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 1433
                        Intitulé :

                        Commune de Terrebasse. 1 G 5 : Cahiers annuels de mutation an V-[1822] (lacunes)

                        Sources complémentaires (autres producteurs) :

                        2 Mi 2339

                        Sujet : fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité immobilière / cadastre
                        Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits



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