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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saussens (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Saussens
            • Délibérations
                • 1740-1788
                  • Commune de Saussens. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1740, 13 novembre-1788, 15 avril

                    (1740/1788)
                    155 vues  - Commune de Saussens. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1740, 13 novembre-1788, 15 avril- Ouvre la visionneuse
                    155 vues  - Commune de Saussens. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1740, 13 novembre-1788, 15 avril (ouvre la visionneuse)

                    155 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1740-1788
                    Cote : 1 NUM AC 5340
                    Intitulé :

                    Commune de Saussens. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1740, 13 novembre-1788, 15 avril

                    Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                    Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1792-1864
                    • Commune de Saussens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 11 janvier-1864, 8 mai

                      (1792/1864)
                      195 vues  - Commune de Saussens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 11 janvier-1864, 8 mai- Ouvre la visionneuse
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                      195 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1792-1864
                      Cote : 1 NUM AC 5341
                      Intitulé :

                      Commune de Saussens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 11 janvier-1864, 8 mai

                      Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                      Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1864-1887
                      • Commune de Saussens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 3 août-1887, 11 juin

                        (1864/1887)
                        107 vues  - Commune de Saussens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 3 août-1887, 11 juin- Ouvre la visionneuse
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                        107 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1864-1887
                        Cote : 1 NUM AC 5342
                        Intitulé :

                        Commune de Saussens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 3 août-1887, 11 juin

                        Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                        Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1887-1892
                        • Commune de Saussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 11 septembre-1892, 22 mai

                          (1887/1892)
                          44 vues  - Commune de Saussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 11 septembre-1892, 22 mai- Ouvre la visionneuse
                          44 vues  - Commune de Saussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 11 septembre-1892, 22 mai (ouvre la visionneuse)

                          44 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1887-1892
                          Cote : 1 NUM AC 5343
                          Intitulé :

                          Commune de Saussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 11 septembre-1892, 22 mai

                          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                          Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1892-1901
                          • Commune de Saussens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1901, 24 novembre

                            (1892/1901)
                            104 vues  - Commune de Saussens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1901, 24 novembre- Ouvre la visionneuse
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                            104 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1892-1901
                            Cote : 1 NUM AC 5344
                            Intitulé :

                            Commune de Saussens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1901, 24 novembre

                            Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                            Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1902-1927
                            • Commune de Saussens. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1902, avant le 8 juin-1927, 18 décembre

                              (1902/1927)
                              116 vues  - Commune de Saussens. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1902, avant le 8 juin-1927, 18 décembre- Ouvre la visionneuse
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                              116 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1902-1927
                              Cote : 1 NUM AC 5345
                              Intitulé :

                              Commune de Saussens. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1902, avant le 8 juin-1927, 18 décembre

                              Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                              Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1928-1947
                              • Commune de Saussens. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 13 mai-1947, 30 novembre

                                (1928/1947)
                                106 vues  - Commune de Saussens. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 13 mai-1947, 30 novembre- Ouvre la visionneuse
                                106 vues  - Commune de Saussens. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 13 mai-1947, 30 novembre (ouvre la visionneuse)

                                106 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1928-1947
                                Cote : 1 NUM AC 5346
                                Intitulé :

                                Commune de Saussens. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 13 mai-1947, 30 novembre

                                Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                                Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                            • Compoix et cadastres
                              • Commune de Saussens. 1 G 1 : " Cadastre " de 1766, par Antoine Pillore, notaire de Verfeil. Registre relié avec 9 plans cotés de A à I dont les 7 premiers sont coloriés

                                (1766/1766)
                                153 vues  - Commune de Saussens. 1 G 1 : \' Cadastre \' de 1766, par Antoine Pillore, notaire de Verfeil. Registre relié avec 9 plans cotés de A à I dont les 7 premiers sont coloriés- Ouvre la visionneuse
                                153 vues  - Commune de Saussens. 1 G 1 : \' Cadastre \' de 1766, par Antoine Pillore, notaire de Verfeil. Registre relié avec 9 plans cotés de A à I dont les 7 premiers sont coloriés (ouvre la visionneuse)

                                153 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 3379
                                Intitulé :

                                Commune de Saussens. 1 G 1 : " Cadastre " de 1766, par Antoine Pillore, notaire de Verfeil. Registre relié avec 9 plans cotés de A à I dont les 7 premiers sont coloriés

                                Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                                Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Saussens. 1 G 2 " Brevet sur le cadastre ", 1601, tables, 14 f° et tables alphabétiques du cadastre de 1555, 3 p. ; 1 G 21 Déclaration des constructions nouvelles, 1925-1937 ; 1 G 13 Contribution foncière et mobiliaire : correspondances avec l'administrateur du district de Revel, 1791-1793. Estimation des loyers, s.d. Imposition, 1790 ; 1 G 14 Délimitation et abornement : procès-verbal, 30 mars 1810 ; 1 G 15 Nomination des répartiteurs, 1893-1895 ; 1 G 16 Application des mutations, 1892-1893 ; 1 G 17 Bureau du cadastre : correspondances, 1807-1819, 1943, 1947 ; 1 G 18 Contribution directe : dégrèvement, 1902. Mandements, 1884, 1898, 1907. Tournées générales des mutations, 1859-1894 ; 1 G 19 Taxes des prestations, 1879-1930 ; 1 G 20 Rôles des 4 contributions directes par années, 1896-1978 ; 1 G 22 Déclaration du bâti : renseignement statistique, 1939 ; 3 G 1 Percepteur, nomination, 31 décembre 1892 ; 3 G 2 Enregistrement : avis de convocation, 1906 ; 3 G 3 Trésor public, avance, 15 septembre 1943 ; 3 G 4 Domaines : arrêté préfectoral organisant la vente aux enchères des immeubles (situés sur Saussens et Bourg-Saint-Bernard) de la succession en déshérence de Anne Azéma dite Marie-Anne Saunard, 15 juin 1893.

                                (1555/1981)
                                358 vues  - Saussens. 1 G 2 \' Brevet sur le cadastre \', 1601, tables, 14 f° et tables alphabétiques du cadastre de 1555, 3 p. ; 1 G 21 Déclaration des constructions nouvelles, 1925-1937 ; 1 G 13 Contribution foncière et mobiliaire : correspondances avec l\'administrateur du district de Revel, 1791-1793. Estimation des loyers, s.d. Imposition, 1790 ; 1 G 14 Délimitation et abornement : procès-verbal, 30 mars 1810 ; 1 G 15 Nomination des répartiteurs, 1893-1895 ; 1 G 16 Application des mutations, 1892-1893 ; 1 G 17 Bureau du cadastre : correspondances, 1807-1819, 1943, 1947 ; 1 G 18 Contribution directe : dégrèvement, 1902. Mandements, 1884, 1898, 1907. Tournées générales des mutations, 1859-1894 ; 1 G 19 Taxes des prestations, 1879-1930 ; 1 G 20 Rôles des 4 contributions - Ouvre la visionneuse
                                358 vues  - Saussens. 1 G 2 \' Brevet sur le cadastre \', 1601, tables, 14 f° et tables alphabétiques du cadastre de 1555, 3 p. ; 1 G 21 Déclaration des constructions nouvelles, 1925-1937 ; 1 G 13 Contribution foncière et mobiliaire : correspondances avec l\'administrateur du district de Revel, 1791-1793. Estimation des loyers, s.d. Imposition, 1790 ; 1 G 14 Délimitation et abornement : procès-verbal, 30 mars 1810 ; 1 G 15 Nomination des répartiteurs, 1893-1895 ; 1 G 16 Application des mutations, 1892-1893 ; 1 G 17 Bureau du cadastre : correspondances, 1807-1819, 1943, 1947 ; 1 G 18 Contribution directe : dégrèvement, 1902. Mandements, 1884, 1898, 1907. Tournées générales des mutations, 1859-1894 ; 1 G 19 Taxes des prestations, 1879-1930 ; 1 G 20 Rôles des 4 contributions  (ouvre la visionneuse)

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                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Compoix et cadastres
                                Cote : 2 E 5950
                                Intitulé :

                                Saussens. 1 G 2 " Brevet sur le cadastre ", 1601, tables, 14 f° et tables alphabétiques du cadastre de 1555, 3 p. ; 1 G 21 Déclaration des constructions nouvelles, 1925-1937 ; 1 G 13 Contribution foncière et mobiliaire : correspondances avec l'administrateur du district de Revel, 1791-1793. Estimation des loyers, s.d. Imposition, 1790 ; 1 G 14 Délimitation et abornement : procès-verbal, 30 mars 1810 ; 1 G 15 Nomination des répartiteurs, 1893-1895 ; 1 G 16 Application des mutations, 1892-1893 ; 1 G 17 Bureau du cadastre : correspondances, 1807-1819, 1943, 1947 ; 1 G 18 Contribution directe : dégrèvement, 1902. Mandements, 1884, 1898, 1907. Tournées générales des mutations, 1859-1894 ; 1 G 19 Taxes des prestations, 1879-1930 ; 1 G 20 Rôles des 4 contributions directes par années, 1896-1978 ; 1 G 22 Déclaration du bâti : renseignement statistique, 1939 ; 3 G 1 Percepteur, nomination, 31 décembre 1892 ; 3 G 2 Enregistrement : avis de convocation, 1906 ; 3 G 3 Trésor public, avance, 15 septembre 1943 ; 3 G 4 Domaines : arrêté préfectoral organisant la vente aux enchères des immeubles (situés sur Saussens et Bourg-Saint-Bernard) de la succession en déshérence de Anne Azéma dite Marie-Anne Saunard, 15 juin 1893.

                                Importance matérielle : Liasses
                                Sujet : cadastre / construction / domaine immobilier / enregistrement / fiscalité / fiscalité immobilière / loyer immobilier / personnel / rémunération / succession / taxe d'habitation / taxe foncière / vente aux enchères / cadastre / construction / déclaration / enregistrement / fiscalité / rôle d'imposition / statistique / succession / taxe d'habitation / taxe foncière / trésorerie générale / vente aux enchères
                                Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits



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