Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Vincent (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en S
        • Saint-Vincent
            • Délibérations
                • 1838-1854

                  • Commune de Saint-Vincent. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1854, 7 mai

                     (1838/1854)
                    105 vues - Commune de Saint-Vincent. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1854, 7 mai- Ouvre la visionneuse
                    105 vues - Commune de Saint-Vincent. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1854, 7 mai (ouvre la visionneuse)

                    105 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Vincent > Délibérations > 1838-1854
                    Cote : 1 NUM AC 1143
                    Intitulé :

                    Commune de Saint-Vincent. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1854, 7 mai

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Saint-Vincent (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1854-1890

                    • Commune de Saint-Vincent. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 25 juin-1890, 15 novembre

                       (1854/1890)
                      104 vues - Commune de Saint-Vincent. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 25 juin-1890, 15 novembre- Ouvre la visionneuse
                      104 vues - Commune de Saint-Vincent. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 25 juin-1890, 15 novembre (ouvre la visionneuse)

                      104 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Vincent > Délibérations > 1854-1890
                      Cote : 1 NUM AC 1144
                      Intitulé :

                      Commune de Saint-Vincent. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 25 juin-1890, 15 novembre

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Saint-Vincent (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Compoix et cadastres

                    • Commune de Saint-Vincent. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1825

                       (1819/1825)
                      36 vues - Commune de Saint-Vincent. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1825- Ouvre la visionneuse
                      36 vues - Commune de Saint-Vincent. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1825 (ouvre la visionneuse)

                      36 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Vincent > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 1145
                      Intitulé :

                      Commune de Saint-Vincent. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1825

                      Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                      Lieu : Saint-Vincent (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : Documents écrits



              haut de page