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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Saint-Thomas
            • Délibérations
                • an II-1838

                  • Commune de Saint-Thomas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, avant le 5 frimaire-1838, 4 novembre

                     (1793/1838)
                    154 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, avant le 5 frimaire-1838, 4 novembre- Ouvre la visionneuse
                    154 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, avant le 5 frimaire-1838, 4 novembre (ouvre la visionneuse)

                    154 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Délibérations > an II-1838
                    Cote : 1 NUM AC 2462
                    Intitulé :

                    Commune de Saint-Thomas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, avant le 5 frimaire-1838, 4 novembre

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1838-1850

                    • Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février

                       (1838/1850)
                      133 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février- Ouvre la visionneuse
                      133 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février (ouvre la visionneuse)

                      133 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Délibérations > 1838-1850
                      Cote : 1 NUM AC 4806
                      Intitulé :

                      Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février

                      Sujet : conseil municipal / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                      Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1850-1859

                      • Commune de Saint-Thomas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 12 mai-1859, 20 mars

                         (1850/1859)
                        105 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 12 mai-1859, 20 mars- Ouvre la visionneuse
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                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Délibérations > 1850-1859
                        Cote : 1 NUM AC 2463
                        Intitulé :

                        Commune de Saint-Thomas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 12 mai-1859, 20 mars

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1859-1867

                        • Commune de Saint-Thomas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, mai-1867, 12 mai

                           (1859/1867)
                          55 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, mai-1867, 12 mai- Ouvre la visionneuse
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                          55 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Délibérations > 1859-1867
                          Cote : 1 NUM AC 2464
                          Intitulé :

                          Commune de Saint-Thomas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, mai-1867, 12 mai

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1900-1942

                          • Commune de Saint-Thomas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 20 mai-1942, 8 mars.

                             (1900/1942)
                            206 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 20 mai-1942, 8 mars.- Ouvre la visionneuse
                            206 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 20 mai-1942, 8 mars. (ouvre la visionneuse)

                            206 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Délibérations > 1900-1942
                            Cote : 1 NUM AC 2465
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Thomas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 20 mai-1942, 8 mars.

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Saint-Thomas. 1 G 2 : cadastre de 1669, copie (légèrement postérieure) du précédent.

                             (1669/1669)
                            179 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 2 : cadastre de 1669, copie (légèrement postérieure) du précédent.- Ouvre la visionneuse
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                            179 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 2488
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Thomas. 1 G 2 : cadastre de 1669, copie (légèrement postérieure) du précédent.

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Saint-Thomas. 1 G 3 : " Allivrement et compoix terrien " (en réalité muancier), 1669-[1752], tenu dans l'ordre chronologique au XVIIIe siècle

                             (1669/1752)
                            204 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 3 : \' Allivrement et compoix terrien \' (en réalité muancier), 1669-[1752], tenu dans l\'ordre chronologique au XVIIIe siècle- Ouvre la visionneuse
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                            204 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 2489
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Thomas. 1 G 3 : " Allivrement et compoix terrien " (en réalité muancier), 1669-[1752], tenu dans l'ordre chronologique au XVIIIe siècle

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Saint-Thomas. 1 G 5 : livre terrier, 1779-1781

                             (1779/1781)
                            159 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 5 : livre terrier, 1779-1781- Ouvre la visionneuse
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                            159 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 4807
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Thomas. 1 G 5 : livre terrier, 1779-1781

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                            Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Saint-Thomas. 1 G 19 : matrices de rôles, an V et s.d.

                             (1796/1797)
                            59 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 19 : matrices de rôles, an V et s.d.- Ouvre la visionneuse
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                            59 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 2490
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Thomas. 1 G 19 : matrices de rôles, an V et s.d.

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                            Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Saint-Thomas. 1 G 20 : livre de mutation, an X-[1816]

                             (1801/1816)
                            22 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 20 : livre de mutation, an X-[1816]- Ouvre la visionneuse
                            22 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 20 : livre de mutation, an X-[1816] (ouvre la visionneuse)

                            22 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 2491
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Thomas. 1 G 20 : livre de mutation, an X-[1816]

                            Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                            Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Saint-Thomas. 1 G 21 : livre de mutation, 1819-[1832].

                             (1819/1832)
                            31 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 21 : livre de mutation, 1819-[1832].- Ouvre la visionneuse
                            31 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 21 : livre de mutation, 1819-[1832]. (ouvre la visionneuse)

                            31 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 2492
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Thomas. 1 G 21 : livre de mutation, 1819-[1832].

                            Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                            Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Autres documents

                            • Pièces justificatives de comptes.

                               (1755-1783)
                              9 vues - Pièces justificatives de comptes.- Ouvre la visionneuse
                              9 vues - Pièces justificatives de comptes. (ouvre la visionneuse)

                              9 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Autres documents
                              Cote : 1 E 1438 002
                              Intitulé :

                              Pièces justificatives de comptes.

                              Date : 1755-1783

                              Importance matérielle : 7 pièces
                              Historique de la conservation :

                              Don Lestrade en 1900



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Extrait de délibération.

                               (1775)
                              4 vues - Extrait de délibération.- Ouvre la visionneuse
                              4 vues - Extrait de délibération. (ouvre la visionneuse)

                              4 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Autres documents
                              Cote : 1 E 1438 003
                              Intitulé :

                              Extrait de délibération.

                              Date : 1775

                              Importance matérielle : Pièce
                              Historique de la conservation :

                              Don Lestrade en 1900



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Gestion de la forêt.

                               (1782-1791)
                              10 vues - Gestion de la forêt.- Ouvre la visionneuse
                              10 vues - Gestion de la forêt. (ouvre la visionneuse)

                              10 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Autres documents
                              Cote : 1 E 1438 004
                              Intitulé :

                              Gestion de la forêt.

                              Date : 1782-1791

                              Importance matérielle : 7 pièces
                              Historique de la conservation :

                              Don Lestrade en 1900



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Correspondance communale.

                               (1804)
                              5 vues - Correspondance communale.- Ouvre la visionneuse
                              5 vues - Correspondance communale. (ouvre la visionneuse)

                              5 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Autres documents
                              Cote : 1 E 1438 005
                              Intitulé :

                              Correspondance communale.

                              Date : 1804

                              Importance matérielle : Pièce
                              Historique de la conservation :

                              Don Lestrade en 1900



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Service militaire réformé, quittance düe (lettre du maire pour son fils).

                               (1804)
                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Autres documents
                              Cote : 1 E 1438 006
                              Intitulé :

                              Service militaire réformé, quittance düe (lettre du maire pour son fils).

                              Date : 1804

                              Importance matérielle : Pièce
                              Historique de la conservation :

                              Don Lestrade en 1900



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Rôle de la taille et nomination consulaire.

                               (1763-1775)
                              152 vues - Rôle de la taille et nomination consulaire.- Ouvre la visionneuse
                              152 vues - Rôle de la taille et nomination consulaire. (ouvre la visionneuse)

                              152 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Autres documents
                              Cote : 1 E 1438 007
                              Intitulé :

                              Rôle de la taille et nomination consulaire.

                              Date : 1763-1775

                              Importance matérielle : 2 cahiers
                              Historique de la conservation :

                              Don Lestrade en 1900



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Rôle du vingtième.

                               (1763)
                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Autres documents
                              Cote : 1 E 1438 008
                              Intitulé :

                              Rôle du vingtième.

                              Date : 1763

                              Importance matérielle : Cahier
                              Historique de la conservation :

                              Don Lestrade en 1900



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Rôle de la capitation.

                               (1764)
                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Autres documents
                              Cote : 1 E 1438 009
                              Intitulé :

                              Rôle de la capitation.

                              Date : 1764

                              Importance matérielle : Cahier
                              Historique de la conservation :

                              Don Lestrade en 1900



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Dépenses, état général.

                               (1775)
                              100 vues - Dépenses, état général.- Ouvre la visionneuse
                              100 vues - Dépenses, état général. (ouvre la visionneuse)

                              100 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Autres documents
                              Cote : 1 E 1438 010
                              Intitulé :

                              Dépenses, état général.

                              Date : 1775

                              Importance matérielle : Pièce
                              Historique de la conservation :

                              Don Lestrade en 1900



                              Modalités d'entrée :

                              Don

                              Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits



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