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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Rustice (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Saint-Rustice
            • Délibérations
                • 1775-1835

                  • Commune de Saint-Rustice. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775, 12 juin-1835, 20 juin

                     (1775/1835)
                    244 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775, 12 juin-1835, 20 juin- Ouvre la visionneuse
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                    244 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Délibérations > 1775-1835
                    Cote : 1 NUM AC 548
                    Intitulé :

                    Commune de Saint-Rustice. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775, 12 juin-1835, 20 juin

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1838-1860

                    • Commune de Saint-Rustice. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 8 juillet-1860,12 août (début)

                       (1838/1860)
                      106 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 8 juillet-1860,12 août (début)- Ouvre la visionneuse
                      106 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 8 juillet-1860,12 août (début) (ouvre la visionneuse)

                      106 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Délibérations > 1838-1860
                      Cote : 1 NUM AC 549
                      Intitulé :

                      Commune de Saint-Rustice. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 8 juillet-1860,12 août (début)

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1860-1869

                      • Commune de Saint-Rustice. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 août (suite)-1869, 22 août

                         (1860/1869)
                        109 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 août (suite)-1869, 22 août- Ouvre la visionneuse
                        109 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 août (suite)-1869, 22 août (ouvre la visionneuse)

                        109 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Délibérations > 1860-1869
                        Cote : 1 NUM AC 550
                        Intitulé :

                        Commune de Saint-Rustice. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 août (suite)-1869, 22 août

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1870-1889

                        • Commune de Saint-Rustice. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 6 février-1889, 10 mars

                           (1870/1889)
                          193 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 6 février-1889, 10 mars- Ouvre la visionneuse
                          193 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 6 février-1889, 10 mars (ouvre la visionneuse)

                          193 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Délibérations > 1870-1889
                          Cote : 1 NUM AC 551
                          Intitulé :

                          Commune de Saint-Rustice. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 6 février-1889, 10 mars

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1889-1908

                          • Commune de Saint-Rustice. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 12 mai-1908, 17 septembre

                             (1889/1908)
                            144 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 12 mai-1908, 17 septembre- Ouvre la visionneuse
                            144 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 12 mai-1908, 17 septembre (ouvre la visionneuse)

                            144 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Délibérations > 1889-1908
                            Cote : 1 NUM AC 552
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Rustice. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 12 mai-1908, 17 septembre

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Saint-Rustice. 1 G 2 : "brevet" de 1675-[1758]

                             (1675/1758)
                            83 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 G 2 : \'brevet\' de 1675-[1758]- Ouvre la visionneuse
                            83 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 G 2 : \'brevet\' de 1675-[1758] (ouvre la visionneuse)

                            83 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 553
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Rustice. 1 G 2 : "brevet" de 1675-[1758]

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Saint-Rustice. 1 G 3 : "livre des chargements", 1763-[90]

                             (1763/1790)
                            52 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 G 3 : \'livre des chargements\', 1763-[90]- Ouvre la visionneuse
                            52 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 G 3 : \'livre des chargements\', 1763-[90] (ouvre la visionneuse)

                            52 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 554
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Rustice. 1 G 3 : "livre des chargements", 1763-[90]

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Saint-Rustice. 1 G 1 : " cadastre Livre terrier " de 1675, par Gabriel Rey, arpenteur de Castelnau-d'Estrétefonds. Registre relié cuir, 77 feuillets foliotés

                             (1675/1675)
                            87 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 G 1 : \' cadastre Livre terrier \' de 1675, par Gabriel Rey, arpenteur de Castelnau-d\'Estrétefonds. Registre relié cuir, 77 feuillets foliotés- Ouvre la visionneuse
                            87 vues - Commune de Saint-Rustice. 1 G 1 : \' cadastre Livre terrier \' de 1675, par Gabriel Rey, arpenteur de Castelnau-d\'Estrétefonds. Registre relié cuir, 77 feuillets foliotés (ouvre la visionneuse)

                            87 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3242
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Rustice. 1 G 1 : " cadastre Livre terrier " de 1675, par Gabriel Rey, arpenteur de Castelnau-d'Estrétefonds. Registre relié cuir, 77 feuillets foliotés

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Autres documents
                            • 1 NUM AC 3285 -

                              Saint-Rustice. Registre de catholicité des baptêmes, mariages et sépultures, 1861-1911 (remis à l'archevêché)

                               - (1861/1911)
                              108 vues dont 27 indexées - Saint-Rustice. Registre de catholicité des baptêmes, mariages et sépultures, 1861-1911 (remis à l\'archevêché)- Ouvre la visionneuse - 27 images sont indexées
                              Sujet : opinion / vie religieuse / /pratique religieuse/baptême/mariage religieux/sépulture religieuse / opinion / vie religieuse / registre de catholicité / pratique religieuse / baptême / mariage religieux / sépulture religieuse
                              Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : registre de catholicité, Documents écrits, Etat civil



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