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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-André (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Saint-André
            • Délibérations
                • 1763-1791

                  • Commune de Saint-André. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1763-1791

                     (1763/1791)
                    101 vues - Commune de Saint-André. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1763-1791- Ouvre la visionneuse
                    101 vues - Commune de Saint-André. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1763-1791 (ouvre la visionneuse)

                    101 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-André > Délibérations > 1763-1791
                    Cote : 1 NUM AC 3981
                    Intitulé :

                    Commune de Saint-André. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1763-1791

                    Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1837-1858

                    • Commune de Saint-André. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 10 décembre-1858, 14 février

                       (1837/1858)
                      230 vues - Commune de Saint-André. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 10 décembre-1858, 14 février- Ouvre la visionneuse
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                      230 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-André > Délibérations > 1837-1858
                      Cote : 1 NUM AC 120
                      Intitulé :

                      Commune de Saint-André. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 10 décembre-1858, 14 février

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1858-1871

                      • Commune de Saint-André.1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1858, 16 mai-1871, 12 novembre.

                         (1858/1871)
                        193 vues - Commune de Saint-André.1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1858, 16 mai-1871, 12 novembre.- Ouvre la visionneuse
                        193 vues - Commune de Saint-André.1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1858, 16 mai-1871, 12 novembre. (ouvre la visionneuse)

                        193 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-André > Délibérations > 1858-1871
                        Cote : 1 NUM AC 121
                        Intitulé :

                        Commune de Saint-André.1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1858, 16 mai-1871, 12 novembre.

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1871-1888

                        • Commune de Saint-André. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 17 décembre-1888, 26 février

                           (1871/1888)
                          190 vues - Commune de Saint-André. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 17 décembre-1888, 26 février- Ouvre la visionneuse
                          190 vues - Commune de Saint-André. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 17 décembre-1888, 26 février (ouvre la visionneuse)

                          190 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-André > Délibérations > 1871-1888
                          Cote : 1 NUM AC 122
                          Intitulé :

                          Commune de Saint-André. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 17 décembre-1888, 26 février

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1888-1901

                          • Commune de Saint-André.1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 29 avril-1901, 10 novembre.

                             (1888/1901)
                            197 vues - Commune de Saint-André.1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 29 avril-1901, 10 novembre.- Ouvre la visionneuse
                            197 vues - Commune de Saint-André.1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 29 avril-1901, 10 novembre. (ouvre la visionneuse)

                            197 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-André > Délibérations > 1888-1901
                            Cote : 1 NUM AC 123
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-André.1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 29 avril-1901, 10 novembre.

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1901-1920

                            • Commune de Saint-André. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1901, 17 novembre-1920, 24 juillet

                               (1901/1920)
                              212 vues - Commune de Saint-André. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1901, 17 novembre-1920, 24 juillet- Ouvre la visionneuse
                              212 vues - Commune de Saint-André. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1901, 17 novembre-1920, 24 juillet (ouvre la visionneuse)

                              212 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-André > Délibérations > 1901-1920
                              Cote : 1 NUM AC 5176
                              Intitulé :

                              Commune de Saint-André. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1901, 17 novembre-1920, 24 juillet

                              Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                              Lieu : Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Compoix et cadastres

                            • Commune de Saint-André. 1 G 1 : cadastre de 1768

                               (1768/1768)
                              71 vues - Commune de Saint-André. 1 G 1 : cadastre de 1768- Ouvre la visionneuse
                              71 vues - Commune de Saint-André. 1 G 1 : cadastre de 1768 (ouvre la visionneuse)

                              71 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-André > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 3980
                              Intitulé :

                              Commune de Saint-André. 1 G 1 : cadastre de 1768

                              Sujet : cadastre / cadastre
                              Lieu : Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Autres documents

                              • Saint-André. DD2. Vente des bois de La Barthe de Moras et de Castel-Désert, possession domaniale, à la communauté de Saint-André, précédé de la commission adressée aux trésoriers et notaires royaux

                                 (1514/1514)
                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-André > Autres documents
                                Cote : 2 E 11209
                                Intitulé :

                                Saint-André. DD2. Vente des bois de La Barthe de Moras et de Castel-Désert, possession domaniale, à la communauté de Saint-André, précédé de la commission adressée aux trésoriers et notaires royaux

                                Importance matérielle : Parchemin
                                Modalités d'entrée :

                                Dépôt

                                Sujet : bois / bois / transaction
                                Lieu : Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits



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