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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: / frontière

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    • Communes de N à O
        • Nailloux
            • Délibérations
                • Nailloux
                    • 1836-1838

                      • Nailloux. 1 D 10 Registre de délibérations du conseil municipal (1836-1837) / 4 D 2 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1829)

                         (1829/1837)
                        43 vues - Nailloux. 1 D 10 Registre de délibérations du conseil municipal (1836-1837) / 4 D 2 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1829)- Ouvre la visionneuse
                        43 vues - Nailloux. 1 D 10 Registre de délibérations du conseil municipal (1836-1837) / 4 D 2 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1829) (ouvre la visionneuse)

                        43 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Nailloux > Délibérations > Nailloux > 1836-1838
                        Cote : 2 E 11285
                        Intitulé :

                        Nailloux. 1 D 10 Registre de délibérations du conseil municipal (1836-1837) / 4 D 2 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1829)

                        Importance matérielle : Liasses
                        Modalités d'entrée :

                        Dépôt

                        Sujet : / frontière / délibération / frontière
                        Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits



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