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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: / états généraux / états provinciaux

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    • Communes de N à O
        • Nailloux
            • Délibérations
                • Viviers-les-Nailloux
                    • 1764-1789

                      • Commune de Nailloux. 2 D 1 : registre des délibérations de la communauté de Viviers-Les-Nailloux, 1764, 1er juillet-1789, 9 avril (en 1789 : copie du cahier de doléances)

                         (1764/1789)
                        101 vues - Commune de Nailloux. 2 D 1 : registre des délibérations de la communauté de Viviers-Les-Nailloux, 1764, 1er juillet-1789, 9 avril (en 1789 : copie du cahier de doléances)- Ouvre la visionneuse
                        101 vues - Commune de Nailloux. 2 D 1 : registre des délibérations de la communauté de Viviers-Les-Nailloux, 1764, 1er juillet-1789, 9 avril (en 1789 : copie du cahier de doléances) (ouvre la visionneuse)

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                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Nailloux > Délibérations > Viviers-les-Nailloux > 1764-1789
                        Cote : 1 NUM AC 325
                        Intitulé :

                        Commune de Nailloux. 2 D 1 : registre des délibérations de la communauté de Viviers-Les-Nailloux, 1764, 1er juillet-1789, 9 avril (en 1789 : copie du cahier de doléances)

                        Sujet : / états généraux / états provinciaux / cahier de doléances / conseil municipal / délibération / états généraux / états provinciaux
                        Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits



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