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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: / finances communales / finances publiques / indigent / structure communale d'aide sociale

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    • Communes en M
        • Merville
            • Délibérations
                • 1784-1795

                  • Commune de Merville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 28 mars-an III, 23 germinal

                     (1784/1795)
                    197 vues - Commune de Merville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 28 mars-an III, 23 germinal- Ouvre la visionneuse
                    197 vues - Commune de Merville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 28 mars-an III, 23 germinal (ouvre la visionneuse)

                    197 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1784-1795
                    Cote : 1 NUM AC 4799
                    Intitulé :

                    Commune de Merville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 28 mars-an III, 23 germinal

                    Sujet : administration communale / aide sociale / conseil municipal / / finances communales / finances publiques / indigent / structure communale d'aide sociale / administration générale / bureau de bienfaisance / conseil municipal / délibération / finances communales / finances locales / finances publiques / organe délibérant / registre / texte officiel
                    Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

              • Montgaillard-Lauragais
                  • Autres documents

                    • Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 1 : registre des délibérations concernant les affaires des pauvres, 1762-1793

                       (1762/1793)
                      35 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 1 : registre des délibérations concernant les affaires des pauvres, 1762-1793- Ouvre la visionneuse
                      35 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 1 : registre des délibérations concernant les affaires des pauvres, 1762-1793 (ouvre la visionneuse)

                      35 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-Lauragais > Autres documents
                      Cote : 1 NUM AC 3788
                      Intitulé :

                      Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 1 : registre des délibérations concernant les affaires des pauvres, 1762-1793

                      Sujet : administration communale / aide sociale / conseil municipal / / finances communales / finances publiques / indigent / structure communale d'aide sociale / bureau de bienfaisance / délibération
                      Lieu : Montgaillard-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                • Communes de N à O
                    • Noé
                        • Autres documents

                          • Commune de Noé. 1 Q 1 : registre des délibérations du bureau de bienfaisance, 1786-an VI

                             (1786/1797)
                            28 vues - Commune de Noé. 1 Q 1 : registre des délibérations du bureau de bienfaisance, 1786-an VI- Ouvre la visionneuse
                            28 vues - Commune de Noé. 1 Q 1 : registre des délibérations du bureau de bienfaisance, 1786-an VI (ouvre la visionneuse)

                            28 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noé > Autres documents
                            Cote : 1 NUM AC 3746
                            Intitulé :

                            Commune de Noé. 1 Q 1 : registre des délibérations du bureau de bienfaisance, 1786-an VI

                            Sujet : administration communale / aide sociale / conseil d'administration / conseil municipal / / finances communales / finances publiques / indigent / structure communale d'aide sociale / bureau de bienfaisance / délibération
                            Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Commune de Noé. 1 Q 2 : registre des délibérations du bureau de bienfaisance, 1818-1843

                             (1818/1843)
                            89 vues - Commune de Noé. 1 Q 2 : registre des délibérations du bureau de bienfaisance, 1818-1843- Ouvre la visionneuse
                            89 vues - Commune de Noé. 1 Q 2 : registre des délibérations du bureau de bienfaisance, 1818-1843 (ouvre la visionneuse)

                            89 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noé > Autres documents
                            Cote : 1 NUM AC 3747
                            Intitulé :

                            Commune de Noé. 1 Q 2 : registre des délibérations du bureau de bienfaisance, 1818-1843

                            Sujet : administration communale / aide sociale / conseil d'administration / conseil municipal / / finances communales / finances publiques / indigent / structure communale d'aide sociale / bureau de bienfaisance / délibération
                            Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits



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