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Archives communales numérisées, communes M à P

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              • Commune de Merville. 1 S 1 : rôle d'imposition, 1724

                (1724/1724)
                79 vues  - Commune de Merville. 1 S 1 : rôle d\'imposition, 1724- Ouvre la visionneuse
                79 vues  - Commune de Merville. 1 S 1 : rôle d\'imposition, 1724 (ouvre la visionneuse)

                79 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4792
                Intitulé :

                Commune de Merville. 1 S 1 : rôle d'imposition, 1724

                Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits

              • Commune de Merville. 1 S 2 : Rôle d'imposition, 1732

                (1732/1732)
                86 vues  - Commune de Merville. 1 S 2 : Rôle d\'imposition, 1732- Ouvre la visionneuse
                86 vues  - Commune de Merville. 1 S 2 : Rôle d\'imposition, 1732 (ouvre la visionneuse)

                86 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4793
                Intitulé :

                Commune de Merville. 1 S 2 : Rôle d'imposition, 1732

                Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits



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