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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Puysségur (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en P
        • Puysségur
            • Délibérations
                • 1830-1838

                  • Commune de Puysségur. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1830, 9 septembre-1838, 10 août

                     (1830/1838)
                    38 vues - Commune de Puysségur. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1830, 9 septembre-1838, 10 août- Ouvre la visionneuse
                    38 vues - Commune de Puysségur. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1830, 9 septembre-1838, 10 août (ouvre la visionneuse)

                    38 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Délibérations > 1830-1838
                    Cote : 1 NUM AC 1626
                    Intitulé :

                    Commune de Puysségur. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1830, 9 septembre-1838, 10 août

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1839-1854

                    • Commune de Puysségur. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil, 1839, 20 janvier-1854, 6 janvier

                       (1839/1854)
                      112 vues - Commune de Puysségur. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil, 1839, 20 janvier-1854, 6 janvier- Ouvre la visionneuse
                      112 vues - Commune de Puysségur. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil, 1839, 20 janvier-1854, 6 janvier (ouvre la visionneuse)

                      112 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Délibérations > 1839-1854
                      Cote : 1 NUM AC 1627
                      Intitulé :

                      Commune de Puysségur. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil, 1839, 20 janvier-1854, 6 janvier

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1854-1907

                      • Commune de Puysségur. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 7 mai-1907, 7 décembre

                         (1854/1907)
                        245 vues - Commune de Puysségur. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 7 mai-1907, 7 décembre- Ouvre la visionneuse
                        245 vues - Commune de Puysségur. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 7 mai-1907, 7 décembre (ouvre la visionneuse)

                        245 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Délibérations > 1854-1907
                        Cote : 1 NUM AC 1628
                        Intitulé :

                        Commune de Puysségur. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 7 mai-1907, 7 décembre

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1908-1925

                        • Commune de Puysségur. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1908, 17 mai-1925, 5 juillet

                           (1908/1925)
                          103 vues - Commune de Puysségur. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1908, 17 mai-1925, 5 juillet- Ouvre la visionneuse
                          103 vues - Commune de Puysségur. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1908, 17 mai-1925, 5 juillet (ouvre la visionneuse)

                          103 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Délibérations > 1908-1925
                          Cote : 1 NUM AC 1629
                          Intitulé :

                          Commune de Puysségur. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1908, 17 mai-1925, 5 juillet

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1925-1945

                          • Commune de Puysségur. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1925, 14 août-1945, 25 décembre.

                             (1925/1945)
                            115 vues - Commune de Puysségur. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1925, 14 août-1945, 25 décembre.- Ouvre la visionneuse
                            115 vues - Commune de Puysségur. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1925, 14 août-1945, 25 décembre. (ouvre la visionneuse)

                            115 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Délibérations > 1925-1945
                            Cote : 1 NUM AC 1630
                            Intitulé :

                            Commune de Puysségur. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1925, 14 août-1945, 25 décembre.

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1946-1963

                            • Commune de Puysségur. 1 D 6 : registre des délibérations du Conseil municipal, 1946, 18 janvier-1963, 15 décembre

                               (1946/1963)
                              117 vues - Commune de Puysségur. 1 D 6 : registre des délibérations du Conseil municipal, 1946, 18 janvier-1963, 15 décembre- Ouvre la visionneuse
                              117 vues - Commune de Puysségur. 1 D 6 : registre des délibérations du Conseil municipal, 1946, 18 janvier-1963, 15 décembre (ouvre la visionneuse)

                              117 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Délibérations > 1946-1963
                              Cote : 1 NUM AC 1631
                              Intitulé :

                              Commune de Puysségur. 1 D 6 : registre des délibérations du Conseil municipal, 1946, 18 janvier-1963, 15 décembre

                              Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                              Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Compoix et cadastres

                            • Commune de Puysségur. 1 G 2 : livre des mutations, an XI-[1819]

                               (1802/1819)
                              9 vues - Commune de Puysségur. 1 G 2 : livre des mutations, an XI-[1819]- Ouvre la visionneuse
                              9 vues - Commune de Puysségur. 1 G 2 : livre des mutations, an XI-[1819] (ouvre la visionneuse)

                              9 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 1642
                              Intitulé :

                              Commune de Puysségur. 1 G 2 : livre des mutations, an XI-[1819]

                              Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                              Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Puysségur. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière (1791, 1792, an III, an IV, an XI et s.d.) et mandements (1793)

                               (1791/1802)
                              83 vues - Commune de Puysségur. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière (1791, 1792, an III, an IV, an XI et s.d.) et mandements (1793)- Ouvre la visionneuse
                              83 vues - Commune de Puysségur. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière (1791, 1792, an III, an IV, an XI et s.d.) et mandements (1793) (ouvre la visionneuse)

                              83 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 1643
                              Intitulé :

                              Commune de Puysségur. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière (1791, 1792, an III, an IV, an XI et s.d.) et mandements (1793)

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                              Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Puysségur. 1 G 4 : matrice de rôle de la contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire (1791, 1793, an III, an IV, an X) et des portes et fenêtres (an X-XI)

                               (1791/1802)
                              63 vues - Commune de Puysségur. 1 G 4 : matrice de rôle de la contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire (1791, 1793, an III, an IV, an X) et des portes et fenêtres (an X-XI)- Ouvre la visionneuse
                              63 vues - Commune de Puysségur. 1 G 4 : matrice de rôle de la contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire (1791, 1793, an III, an IV, an X) et des portes et fenêtres (an X-XI) (ouvre la visionneuse)

                              63 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 1644
                              Intitulé :

                              Commune de Puysségur. 1 G 4 : matrice de rôle de la contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire (1791, 1793, an III, an IV, an X) et des portes et fenêtres (an X-XI)

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                              Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Puysségur. 1 G 4bis : contribution patriotique (1790) @ extrait du rôle des fonds par forme d'emprunt sur les citoyens aisés (an VI) @ rôle pour servir au payement des denrées d'appel (1811)

                               (1790/1811)
                              29 vues - Commune de Puysségur. 1 G 4bis : contribution patriotique (1790) @ extrait du rôle des fonds par forme d\'emprunt sur les citoyens aisés (an VI) @ rôle pour servir au payement des denrées d\'appel (1811)- Ouvre la visionneuse
                              29 vues - Commune de Puysségur. 1 G 4bis : contribution patriotique (1790) @ extrait du rôle des fonds par forme d\'emprunt sur les citoyens aisés (an VI) @ rôle pour servir au payement des denrées d\'appel (1811) (ouvre la visionneuse)

                              29 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 1645
                              Intitulé :

                              Commune de Puysségur. 1 G 4bis : contribution patriotique (1790) @ extrait du rôle des fonds par forme d'emprunt sur les citoyens aisés (an VI) @ rôle pour servir au payement des denrées d'appel (1811)

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                              Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Puysségur. 1 G 6 : état de sections de l'an XIII

                               (1804/1805)
                              11 vues - Commune de Puysségur. 1 G 6 : état de sections de l\'an XIII- Ouvre la visionneuse
                              11 vues - Commune de Puysségur. 1 G 6 : état de sections de l\'an XIII (ouvre la visionneuse)

                              11 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 1646
                              Intitulé :

                              Commune de Puysségur. 1 G 6 : état de sections de l'an XIII

                              Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                              Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Puysségur. 1 G 7 : rôle de la taille, 1790

                               (1790/1790)
                              19 vues - Commune de Puysségur. 1 G 7 : rôle de la taille, 1790- Ouvre la visionneuse
                              19 vues - Commune de Puysségur. 1 G 7 : rôle de la taille, 1790 (ouvre la visionneuse)

                              19 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 1647
                              Intitulé :

                              Commune de Puysségur. 1 G 7 : rôle de la taille, 1790

                              Sujet : fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / taille / rôle / fiscalité directe d'Ancien Régime
                              Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Puysségur. 1 G 1 : compoix, 1666-1670, par Jean Depetit, arpenteur de Solomiac. Mutations très brèves. Registre relié pleine basane marron, 187 folios

                               (1666/1670)
                              199 vues - Commune de Puysségur. 1 G 1 : compoix, 1666-1670, par Jean Depetit, arpenteur de Solomiac. Mutations très brèves. Registre relié pleine basane marron, 187 folios- Ouvre la visionneuse
                              199 vues - Commune de Puysségur. 1 G 1 : compoix, 1666-1670, par Jean Depetit, arpenteur de Solomiac. Mutations très brèves. Registre relié pleine basane marron, 187 folios (ouvre la visionneuse)

                              199 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 3241
                              Intitulé :

                              Commune de Puysségur. 1 G 1 : compoix, 1666-1670, par Jean Depetit, arpenteur de Solomiac. Mutations très brèves. Registre relié pleine basane marron, 187 folios

                              Sujet : cadastre / cadastre
                              Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Autres documents

                              • Commune de Puysségur. S 1 : documents anciens divers : rôle du vingtième, 1775

                                 (1775/1775)
                                9 vues - Commune de Puysségur. S 1 : documents anciens divers : rôle du vingtième, 1775- Ouvre la visionneuse
                                9 vues - Commune de Puysségur. S 1 : documents anciens divers : rôle du vingtième, 1775 (ouvre la visionneuse)

                                9 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Puysségur > Autres documents
                                Cote : 1 NUM AC 1648
                                Intitulé :

                                Commune de Puysségur. S 1 : documents anciens divers : rôle du vingtième, 1775

                                Sujet : cadastre / cadastre
                                Lieu : Puysségur (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits



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