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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mourvilles-Basses (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en M
        • Mourvilles-Basses
            • Délibérations
                • 1838-1886

                  • Mourvilles-Basses. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                     (1838/1886)
                    99 vues - Mourvilles-Basses. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                    99 vues - Mourvilles-Basses. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                    99 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mourvilles-Basses > Délibérations > 1838-1886
                    Cote : 2 E 3586
                    Intitulé :

                    Mourvilles-Basses. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Mourvilles-Basses (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                • Autres documents

                  • Dénombrement des habitants en conformité avec l'ordonnance de l'intendant.

                     (1774)
                    95 vues - Dénombrement des habitants en conformité avec l\'ordonnance de l\'intendant.- Ouvre la visionneuse
                    95 vues - Dénombrement des habitants en conformité avec l\'ordonnance de l\'intendant. (ouvre la visionneuse)

                    95 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mourvilles-Basses > Autres documents
                    Cote : 1 E 1386 002
                    Intitulé :

                    Dénombrement des habitants en conformité avec l'ordonnance de l'intendant.

                    Date : 1774

                    Importance matérielle : Pièce
                    Historique de la conservation :

                    N° 176, intégré aux Archives départementales après inspection communale



                    Modalités d'entrée :

                    Réintégration

                    Lieu : Mourvilles-Basses (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : Documents écrits



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