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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Montberon (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en M
        • Montberon
            • Délibérations
                • 1757-1788

                  • Commune de Montberon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1757-1788

                     (1757/1788)
                    145 vues - Commune de Montberon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1757-1788- Ouvre la visionneuse
                    145 vues - Commune de Montberon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1757-1788 (ouvre la visionneuse)

                    145 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Délibérations > 1757-1788
                    Cote : 1 NUM AC 3698
                    Intitulé :

                    Commune de Montberon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1757-1788

                    Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                    Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1801-1821

                    • Commune de Montberon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an X-1821

                       (1801/1821)
                      141 vues - Commune de Montberon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an X-1821- Ouvre la visionneuse
                      141 vues - Commune de Montberon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an X-1821 (ouvre la visionneuse)

                      141 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Délibérations > 1801-1821
                      Cote : 1 NUM AC 3699
                      Intitulé :

                      Commune de Montberon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an X-1821

                      Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                      Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1822-1838

                      • Commune de Montberon. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1822, 26 mai-1838, 30 juillet

                         (1822/1838)
                        88 vues - Commune de Montberon. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1822, 26 mai-1838, 30 juillet- Ouvre la visionneuse
                        88 vues - Commune de Montberon. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1822, 26 mai-1838, 30 juillet (ouvre la visionneuse)

                        88 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Délibérations > 1822-1838
                        Cote : 1 NUM AC 5128
                        Intitulé :

                        Commune de Montberon. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1822, 26 mai-1838, 30 juillet

                        Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                        Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1839-1851

                        • Commune de Montberon. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipa, 1839, 23 juin-1851, mai

                           (1839/1851)
                          107 vues - Commune de Montberon. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipa, 1839, 23 juin-1851, mai- Ouvre la visionneuse
                          107 vues - Commune de Montberon. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipa, 1839, 23 juin-1851, mai (ouvre la visionneuse)

                          107 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Délibérations > 1839-1851
                          Cote : 1 NUM AC 5129
                          Intitulé :

                          Commune de Montberon. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipa, 1839, 23 juin-1851, mai

                          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                          Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1851-1901

                          • Commune de Montberon. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 11 mai-1901, 16 juin

                             (1851/1901)
                            196 vues - Commune de Montberon. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 11 mai-1901, 16 juin- Ouvre la visionneuse
                            196 vues - Commune de Montberon. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 11 mai-1901, 16 juin (ouvre la visionneuse)

                            196 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Délibérations > 1851-1901
                            Cote : 1 NUM AC 5130
                            Intitulé :

                            Commune de Montberon. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 11 mai-1901, 16 juin

                            Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                            Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Montberon. 1 G 1 : livre terrier de 1681

                             (1681/1681)
                            34 vues - Commune de Montberon. 1 G 1 : livre terrier de 1681- Ouvre la visionneuse
                            34 vues - Commune de Montberon. 1 G 1 : livre terrier de 1681 (ouvre la visionneuse)

                            34 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3697
                            Intitulé :

                            Commune de Montberon. 1 G 1 : livre terrier de 1681

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / cadastre / terrier
                            Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Montberon. 1 G 2 : matrice de rôle de la contribution cadastrale, 1815-1820 ( tome 2 seulement)

                             (1815/1820)
                            97 vues - Commune de Montberon. 1 G 2 : matrice de rôle de la contribution cadastrale, 1815-1820 ( tome 2 seulement)- Ouvre la visionneuse
                            97 vues - Commune de Montberon. 1 G 2 : matrice de rôle de la contribution cadastrale, 1815-1820 ( tome 2 seulement) (ouvre la visionneuse)

                            97 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 4019
                            Intitulé :

                            Commune de Montberon. 1 G 2 : matrice de rôle de la contribution cadastrale, 1815-1820 ( tome 2 seulement)

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / matrice cadastrale
                            Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Montberon. 1 G 3 : livre de mutations, 1821

                             (1821/1821)
                            23 vues - Commune de Montberon. 1 G 3 : livre de mutations, 1821- Ouvre la visionneuse
                            23 vues - Commune de Montberon. 1 G 3 : livre de mutations, 1821 (ouvre la visionneuse)

                            23 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 4020
                            Intitulé :

                            Commune de Montberon. 1 G 3 : livre de mutations, 1821

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations
                            Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Montberon. 1 G 4 : livre journalier des mutations, 1821

                             (1821/1821)
                            9 vues - Commune de Montberon. 1 G 4 : livre journalier des mutations, 1821- Ouvre la visionneuse
                            9 vues - Commune de Montberon. 1 G 4 : livre journalier des mutations, 1821 (ouvre la visionneuse)

                            9 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 4021
                            Intitulé :

                            Commune de Montberon. 1 G 4 : livre journalier des mutations, 1821

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations
                            Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Autres documents

                            • Commune de Montberon. S 1 : Documents anciens divers, 1811-1834 : Rôle supplémentaire d'imposition destinée à payer des réquisitions faites en mars 1814 ; Evaluation des communes du canton de Toulouse centre, 1811; Inventaire du mobilier de l'église en 1834; Circulaire du préfet et du secrétaire général aux maires concernant le dénombrement de 1831

                               (1811/1834)
                              22 vues - Commune de Montberon. S 1 : Documents anciens divers, 1811-1834 : Rôle supplémentaire d\'imposition destinée à payer des réquisitions faites en mars 1814 ; Evaluation des communes du canton de Toulouse centre, 1811; Inventaire du mobilier de l\'église en 1834; Circulaire du préfet et du secrétaire général aux maires concernant le dénombrement de 1831- Ouvre la visionneuse
                              22 vues - Commune de Montberon. S 1 : Documents anciens divers, 1811-1834 : Rôle supplémentaire d\'imposition destinée à payer des réquisitions faites en mars 1814 ; Evaluation des communes du canton de Toulouse centre, 1811; Inventaire du mobilier de l\'église en 1834; Circulaire du préfet et du secrétaire général aux maires concernant le dénombrement de 1831 (ouvre la visionneuse)

                              22 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montberon > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 2792
                              Intitulé :

                              Commune de Montberon. S 1 : Documents anciens divers, 1811-1834 : Rôle supplémentaire d'imposition destinée à payer des réquisitions faites en mars 1814 ; Evaluation des communes du canton de Toulouse centre, 1811; Inventaire du mobilier de l'église en 1834; Circulaire du préfet et du secrétaire général aux maires concernant le dénombrement de 1831

                              Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits



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