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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Merville (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en M
        • Merville
            • Délibérations
                • 1764-1783

                  • Commune de Merville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1764, 11 juin-1783, 26 décembre

                     (1764/1783)
                    251 vues - Commune de Merville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1764, 11 juin-1783, 26 décembre- Ouvre la visionneuse
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                    251 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1764-1783
                    Cote : 1 NUM AC 4798
                    Intitulé :

                    Commune de Merville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1764, 11 juin-1783, 26 décembre

                    Sujet : administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                    Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1784-1795

                    • Commune de Merville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 28 mars-an III, 23 germinal

                       (1784/1795)
                      197 vues - Commune de Merville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 28 mars-an III, 23 germinal- Ouvre la visionneuse
                      197 vues - Commune de Merville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 28 mars-an III, 23 germinal (ouvre la visionneuse)

                      197 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1784-1795
                      Cote : 1 NUM AC 4799
                      Intitulé :

                      Commune de Merville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, 28 mars-an III, 23 germinal

                      Sujet : administration communale / aide sociale / conseil municipal / / finances communales / finances publiques / indigent / structure communale d'aide sociale / administration générale / bureau de bienfaisance / conseil municipal / délibération / finances communales / finances locales / finances publiques / organe délibérant / registre / texte officiel
                      Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1788-1879

                      • Commune de Merville. 1 D 3 : procès-verbaux de l'assemblée du " bureau " de la municipalité. A la suite : copie de lois. Dans l'autre sens : comptes et états, 1788-1879

                         (1788/1879)
                        198 vues - Commune de Merville. 1 D 3 : procès-verbaux de l\'assemblée du \' bureau \' de la municipalité. A la suite : copie de lois. Dans l\'autre sens : comptes et états, 1788-1879- Ouvre la visionneuse
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                        198 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1788-1879
                        Cote : 1 NUM AC 4800
                        Intitulé :

                        Commune de Merville. 1 D 3 : procès-verbaux de l'assemblée du " bureau " de la municipalité. A la suite : copie de lois. Dans l'autre sens : comptes et états, 1788-1879

                        Sujet : administration générale / conseil municipal / administration générale / conseil municipal
                        Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents écrits

                      • 1801-1822

                        • Commune de Merville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an X , 17 brumaire-1822, 16 mai

                           (1801/1822)
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                          103 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1801-1822
                          Cote : 1 NUM AC 4802
                          Intitulé :

                          Commune de Merville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an X , 17 brumaire-1822, 16 mai

                          Sujet : conseil municipal / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                          Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1823-1837

                          • Commune de Merville. 1 D 5 : registre de délibérations, 1823-1837

                             (1823/1837)
                            92 vues - Commune de Merville. 1 D 5 : registre de délibérations, 1823-1837- Ouvre la visionneuse
                            92 vues - Commune de Merville. 1 D 5 : registre de délibérations, 1823-1837 (ouvre la visionneuse)

                            92 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1823-1837
                            Cote : 1 NUM AC 6045
                            Intitulé :

                            Commune de Merville. 1 D 5 : registre de délibérations, 1823-1837

                            Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                            Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1838-1853

                            • Commune de Merville. 1 D 6 : registre de délibérations, 1838-1853

                               (1838/1853)
                              108 vues - Commune de Merville. 1 D 6 : registre de délibérations, 1838-1853- Ouvre la visionneuse
                              108 vues - Commune de Merville. 1 D 6 : registre de délibérations, 1838-1853 (ouvre la visionneuse)

                              108 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1838-1853
                              Cote : 1 NUM AC 6046
                              Intitulé :

                              Commune de Merville. 1 D 6 : registre de délibérations, 1838-1853

                              Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                              Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1853-1865

                              • Commune de Merville. 1 D 7 : registre de délibérations, 1853-1865

                                 (1853/1865)
                                107 vues - Commune de Merville. 1 D 7 : registre de délibérations, 1853-1865- Ouvre la visionneuse
                                107 vues - Commune de Merville. 1 D 7 : registre de délibérations, 1853-1865 (ouvre la visionneuse)

                                107 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1853-1865
                                Cote : 1 NUM AC 6047
                                Intitulé :

                                Commune de Merville. 1 D 7 : registre de délibérations, 1853-1865

                                Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                                Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                              • 1865-1874

                                • Commune de Merville. 1 D 8 : registre de délibérations, 1865-1874

                                   (1865/1874)
                                  105 vues - Commune de Merville. 1 D 8 : registre de délibérations, 1865-1874- Ouvre la visionneuse
                                  105 vues - Commune de Merville. 1 D 8 : registre de délibérations, 1865-1874 (ouvre la visionneuse)

                                  105 vues

                                  Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1865-1874
                                  Cote : 1 NUM AC 6048
                                  Intitulé :

                                  Commune de Merville. 1 D 8 : registre de délibérations, 1865-1874

                                  Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                                  Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                                  Type de document : délibération, Documents écrits

                                • 1874-1884

                                  • Commune de Merville. 1 D 9 : registre de délibérations, 1874-1884

                                     (1874/1884)
                                    112 vues - Commune de Merville. 1 D 9 : registre de délibérations, 1874-1884- Ouvre la visionneuse
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                                    112 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1874-1884
                                    Cote : 1 NUM AC 6049
                                    Intitulé :

                                    Commune de Merville. 1 D 9 : registre de délibérations, 1874-1884

                                    Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                                    Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : délibération, Documents écrits

                                  • 1884-1901

                                    • Commune de Merville. 1 D 10 : registre de délibérations, 1884-1901

                                       (1884/1901)
                                      125 vues - Commune de Merville. 1 D 10 : registre de délibérations, 1884-1901- Ouvre la visionneuse
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                                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1884-1901
                                      Cote : 1 NUM AC 6050
                                      Intitulé :

                                      Commune de Merville. 1 D 10 : registre de délibérations, 1884-1901

                                      Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                                      Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                                      Type de document : délibération, Documents écrits

                                    • 1901-1917

                                      • Commune de Merville. 1 D 11 : registre de délibérations, 1901-1917

                                         (1901/1917)
                                        127 vues - Commune de Merville. 1 D 11 : registre de délibérations, 1901-1917- Ouvre la visionneuse
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                                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1901-1917
                                        Cote : 1 NUM AC 6051
                                        Intitulé :

                                        Commune de Merville. 1 D 11 : registre de délibérations, 1901-1917

                                        Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                                        Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                                        Type de document : délibération, Documents écrits

                                      • 1918-1927

                                        • Commune de Merville. 1 D 12 : registre de délibérations, 1918-1927

                                           (1918/1927)
                                          167 vues - Commune de Merville. 1 D 12 : registre de délibérations, 1918-1927- Ouvre la visionneuse
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                                          167 vues

                                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1918-1927
                                          Cote : 1 NUM AC 6052
                                          Intitulé :

                                          Commune de Merville. 1 D 12 : registre de délibérations, 1918-1927

                                          Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                                          Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                                          Type de document : délibération, Documents écrits

                                        • 1927-1947

                                          • Commune de Merville. 1 D 13 : registre de délibérations, 1927-1947

                                             (1927/1947)
                                            162 vues - Commune de Merville. 1 D 13 : registre de délibérations, 1927-1947- Ouvre la visionneuse
                                            162 vues - Commune de Merville. 1 D 13 : registre de délibérations, 1927-1947 (ouvre la visionneuse)

                                            162 vues

                                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1927-1947
                                            Cote : 1 NUM AC 6053
                                            Intitulé :

                                            Commune de Merville. 1 D 13 : registre de délibérations, 1927-1947

                                            Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                                            Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                                            Type de document : délibération, Documents écrits

                                        • Compoix et cadastres

                                          • Commune de Merville, 1 G 1 :" Livre terrier " de 1637, par Raymond et Etienne Durieu, père et fils, agrimenseurs de Toulouse (mutations jusqu'en 1699). Registre relié parchemin, 291 folios

                                             (1637/1699)
                                            343 vues - Commune de Merville, 1 G 1 :\' Livre terrier \' de 1637, par Raymond et Etienne Durieu, père et fils, agrimenseurs de Toulouse (mutations jusqu\'en 1699). Registre relié parchemin, 291 folios- Ouvre la visionneuse
                                            343 vues - Commune de Merville, 1 G 1 :\' Livre terrier \' de 1637, par Raymond et Etienne Durieu, père et fils, agrimenseurs de Toulouse (mutations jusqu\'en 1699). Registre relié parchemin, 291 folios (ouvre la visionneuse)

                                            343 vues

                                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Compoix et cadastres
                                            Cote : 1 NUM AC 3306
                                            Intitulé :

                                            Commune de Merville, 1 G 1 :" Livre terrier " de 1637, par Raymond et Etienne Durieu, père et fils, agrimenseurs de Toulouse (mutations jusqu'en 1699). Registre relié parchemin, 291 folios

                                            Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                                            Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                                            Type de document : Documents écrits

                                          • Commune de Merville, 1 G 2 : muancier, 1740-[1817]. Registre relié parchemin, 201 feuillets

                                             (1740/1817)
                                            87 vues - Commune de Merville, 1 G 2 : muancier, 1740-[1817]. Registre relié parchemin, 201 feuillets- Ouvre la visionneuse
                                            87 vues - Commune de Merville, 1 G 2 : muancier, 1740-[1817]. Registre relié parchemin, 201 feuillets (ouvre la visionneuse)

                                            87 vues

                                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Compoix et cadastres
                                            Cote : 1 NUM AC 3307
                                            Intitulé :

                                            Commune de Merville, 1 G 2 : muancier, 1740-[1817]. Registre relié parchemin, 201 feuillets

                                            Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                                            Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
                                            Type de document : Documents écrits

                                          • Autres documents

                                            • Commune de Merville. 1 S 1 : rôle d'imposition, 1724

                                               (1724/1724)
                                              79 vues - Commune de Merville. 1 S 1 : rôle d\'imposition, 1724- Ouvre la visionneuse
                                              79 vues - Commune de Merville. 1 S 1 : rôle d\'imposition, 1724 (ouvre la visionneuse)

                                              79 vues

                                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                                              Cote : 1 NUM AC 4792
                                              Intitulé :

                                              Commune de Merville. 1 S 1 : rôle d'imposition, 1724

                                              Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                                              Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                              Type de document : Documents écrits

                                            • Commune de Merville. 1 S 2 : Rôle d'imposition, 1732

                                               (1732/1732)
                                              86 vues - Commune de Merville. 1 S 2 : Rôle d\'imposition, 1732- Ouvre la visionneuse
                                              86 vues - Commune de Merville. 1 S 2 : Rôle d\'imposition, 1732 (ouvre la visionneuse)

                                              86 vues

                                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                                              Cote : 1 NUM AC 4793
                                              Intitulé :

                                              Commune de Merville. 1 S 2 : Rôle d'imposition, 1732

                                              Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                                              Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                              Type de document : Documents écrits

                                            • Commune de Merville. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de M. de Montané, conseiller à la cour des aides de Montauban, 1777

                                               (1777/1777)
                                              42 vues - Commune de Merville. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de M. de Montané, conseiller à la cour des aides de Montauban, 1777- Ouvre la visionneuse
                                              42 vues - Commune de Merville. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de M. de Montané, conseiller à la cour des aides de Montauban, 1777 (ouvre la visionneuse)

                                              42 vues

                                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                                              Cote : 1 NUM AC 4803
                                              Intitulé :

                                              Commune de Merville. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de M. de Montané, conseiller à la cour des aides de Montauban, 1777

                                              Sujet : reconnaissance seigneuriale / régime seigneurial / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                                              Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                              Type de document : Documents écrits

                                            • Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810

                                               (1810/1810)
                                              50 vues - Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810- Ouvre la visionneuse
                                              50 vues - Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810 (ouvre la visionneuse)

                                              50 vues

                                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                                              Cote : 1 NUM AC 4804
                                              Intitulé :

                                              Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810

                                              Sujet : armée / mobilisation / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                                              Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                              Type de document : Documents écrits

                                            • Commune de Merville. 1 S 5 : enregistrement des " cartes de sûreté ", 1810

                                               (1810/1810)
                                              43 vues - Commune de Merville. 1 S 5 : enregistrement des \' cartes de sûreté \', 1810- Ouvre la visionneuse
                                              43 vues - Commune de Merville. 1 S 5 : enregistrement des \' cartes de sûreté \', 1810 (ouvre la visionneuse)

                                              43 vues

                                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                                              Cote : 1 NUM AC 4805
                                              Intitulé :

                                              Commune de Merville. 1 S 5 : enregistrement des " cartes de sûreté ", 1810

                                              Sujet : surveillance du territoire / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                                              Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                              Type de document : Documents écrits



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