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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mauzac (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en M
        • Mauzac
            • Délibérations
                • 1652-1776

                  • Commune de Mauzac. BB 1 : délibérations consulaires, 1652, 25 août-1776, 14 juillet

                     (1652/1776)
                    138 vues - Commune de Mauzac. BB 1 : délibérations consulaires, 1652, 25 août-1776, 14 juillet- Ouvre la visionneuse
                    138 vues - Commune de Mauzac. BB 1 : délibérations consulaires, 1652, 25 août-1776, 14 juillet (ouvre la visionneuse)

                    138 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Délibérations > 1652-1776
                    Cote : 1 NUM AC 2535
                    Intitulé :

                    Commune de Mauzac. BB 1 : délibérations consulaires, 1652, 25 août-1776, 14 juillet

                    Sujet : / consul / délibération / consul
                    Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1794-1838

                    • Commune de Mauzac. 1 D 1 : registre des délibérations, an III-1838 (à la suite, délibérations du bureau des bienfaisances, 1858-1936)

                       (1794/1838)
                      205 vues - Commune de Mauzac. 1 D 1 : registre des délibérations, an III-1838 (à la suite, délibérations du bureau des bienfaisances, 1858-1936)- Ouvre la visionneuse
                      205 vues - Commune de Mauzac. 1 D 1 : registre des délibérations, an III-1838 (à la suite, délibérations du bureau des bienfaisances, 1858-1936) (ouvre la visionneuse)

                      205 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Délibérations > 1794-1838
                      Cote : 1 NUM AC 3740
                      Intitulé :

                      Commune de Mauzac. 1 D 1 : registre des délibérations, an III-1838 (à la suite, délibérations du bureau des bienfaisances, 1858-1936)

                      Sujet : conseil municipal / / structure communale d'aide sociale / conseil municipal / délibération / structure communale d'aide sociale
                      Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1866-1892

                      • Commune de Mauzac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 20 mai-1892, 13 novembre

                         (1866/1892)
                        211 vues - Commune de Mauzac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 20 mai-1892, 13 novembre- Ouvre la visionneuse
                        211 vues - Commune de Mauzac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 20 mai-1892, 13 novembre (ouvre la visionneuse)

                        211 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Délibérations > 1866-1892
                        Cote : 1 NUM AC 2537
                        Intitulé :

                        Commune de Mauzac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 20 mai-1892, 13 novembre

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1893-1933

                        • Commune de Mauzac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 9 février -1933, 4 juin

                           (1893/1933)
                          204 vues - Commune de Mauzac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 9 février -1933, 4 juin- Ouvre la visionneuse
                          204 vues - Commune de Mauzac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 9 février -1933, 4 juin (ouvre la visionneuse)

                          204 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Délibérations > 1893-1933
                          Cote : 1 NUM AC 2538
                          Intitulé :

                          Commune de Mauzac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 9 février -1933, 4 juin

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1932-1956

                          • Commune de Mauzac. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1932, 11 septembre-1956, 3 septembre.

                             (1932/1956)
                            223 vues - Commune de Mauzac. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1932, 11 septembre-1956, 3 septembre.- Ouvre la visionneuse
                            223 vues - Commune de Mauzac. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1932, 11 septembre-1956, 3 septembre. (ouvre la visionneuse)

                            223 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Délibérations > 1932-1956
                            Cote : 1 NUM AC 2539
                            Intitulé :

                            Commune de Mauzac. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1932, 11 septembre-1956, 3 septembre.

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Mauzac. 1 G 1 : compoix du XVe siècle

                             (1400/1499)
                            97 vues - Commune de Mauzac. 1 G 1 : compoix du XVe siècle- Ouvre la visionneuse
                            97 vues - Commune de Mauzac. 1 G 1 : compoix du XVe siècle (ouvre la visionneuse)

                            97 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3738
                            Intitulé :

                            Commune de Mauzac. 1 G 1 : compoix du XVe siècle

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / cadastre / terrier
                            Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Mauzac. 1 G 2 : livre terrier de 1651

                             (1651/1651)
                            273 vues - Commune de Mauzac. 1 G 2 : livre terrier de 1651- Ouvre la visionneuse
                            273 vues - Commune de Mauzac. 1 G 2 : livre terrier de 1651 (ouvre la visionneuse)

                            273 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3739
                            Intitulé :

                            Commune de Mauzac. 1 G 2 : livre terrier de 1651

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / livre terrier
                            Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Mauzac. 1 G 3 bis : extraits de cadastre, 1572, 1648, 1683-1687, 1709. A noter un extrait " du cadastre de Mauzac de 1195 " sic).

                             (1572/1709)
                            40 vues - Commune de Mauzac. 1 G 3 bis : extraits de cadastre, 1572, 1648, 1683-1687, 1709. A noter un extrait \' du cadastre de Mauzac de 1195 \' sic).- Ouvre la visionneuse
                            40 vues - Commune de Mauzac. 1 G 3 bis : extraits de cadastre, 1572, 1648, 1683-1687, 1709. A noter un extrait \' du cadastre de Mauzac de 1195 \' sic). (ouvre la visionneuse)

                            40 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 2536
                            Intitulé :

                            Commune de Mauzac. 1 G 3 bis : extraits de cadastre, 1572, 1648, 1683-1687, 1709. A noter un extrait " du cadastre de Mauzac de 1195 " sic).

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Mauzac. 1 G 4 : état de section, 1791 [-1826].

                             (1791/1826)
                            124 vues - Commune de Mauzac. 1 G 4 : état de section, 1791 [-1826].- Ouvre la visionneuse
                            124 vues - Commune de Mauzac. 1 G 4 : état de section, 1791 [-1826]. (ouvre la visionneuse)

                            124 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 4716
                            Intitulé :

                            Commune de Mauzac. 1 G 4 : état de section, 1791 [-1826].

                            Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / état de section
                            Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Mauzac. 1 G 5 : livre des mutations de propriétés, 1819 [-1839]

                             (1819/1839)
                            44 vues - Commune de Mauzac. 1 G 5 : livre des mutations de propriétés, 1819 [-1839]- Ouvre la visionneuse
                            44 vues - Commune de Mauzac. 1 G 5 : livre des mutations de propriétés, 1819 [-1839] (ouvre la visionneuse)

                            44 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 4717
                            Intitulé :

                            Commune de Mauzac. 1 G 5 : livre des mutations de propriétés, 1819 [-1839]

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / cadastre / cour des aides / dénombrement de population / fiscalité / fiscalité immobilière / / livre des mutations / population / recensement de population / société
                            Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Autres documents

                            • Commune de Mauzac. AA 2 : procès entre la commune et les seigneurs, 1546-1642

                               (1546/1642)
                              7 vues - Commune de Mauzac. AA 2 : procès entre la commune et les seigneurs, 1546-1642- Ouvre la visionneuse
                              7 vues - Commune de Mauzac. AA 2 : procès entre la commune et les seigneurs, 1546-1642 (ouvre la visionneuse)

                              7 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 2528
                              Intitulé :

                              Commune de Mauzac. AA 2 : procès entre la commune et les seigneurs, 1546-1642

                              Sujet : justice / justice
                              Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Mauzac. AA 1 : chartes de coutumes de Mauzac concédés en 1662 par Guillaume Hunauld (copie du XIXe siècle). Accord pour les pâturages de 1273 (copie du XIXe siècle)

                               (1273/1662)
                              11 vues - Commune de Mauzac. AA 1 : chartes de coutumes de Mauzac concédés en 1662 par Guillaume Hunauld (copie du XIXe siècle). Accord pour les pâturages de 1273 (copie du XIXe siècle)- Ouvre la visionneuse
                              11 vues - Commune de Mauzac. AA 1 : chartes de coutumes de Mauzac concédés en 1662 par Guillaume Hunauld (copie du XIXe siècle). Accord pour les pâturages de 1273 (copie du XIXe siècle) (ouvre la visionneuse)

                              11 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 2527
                              Intitulé :

                              Commune de Mauzac. AA 1 : chartes de coutumes de Mauzac concédés en 1662 par Guillaume Hunauld (copie du XIXe siècle). Accord pour les pâturages de 1273 (copie du XIXe siècle)

                              Sujet : communauté d'habitants / coutume / droits d'usage / privilège des communautés / pâturage / régime seigneurial / charte / coutume
                              Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Mauzac. AA 3.1 : dénombrement de la communauté de Mauzac, 1688

                               (1688/1688)
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                              5 vues - Commune de Mauzac. AA 3.1 : dénombrement de la communauté de Mauzac, 1688 (ouvre la visionneuse)

                              5 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 2529
                              Intitulé :

                              Commune de Mauzac. AA 3.1 : dénombrement de la communauté de Mauzac, 1688

                              Sujet : recensement de population / recensement de population / liste nominative
                              Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : liste nominative, Documents écrits

                            • Commune de Mauzac. AA 3.2 : dénombrement de la communauté de Mauzac, 1692

                               (1692/1692)
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                              1 vue - Commune de Mauzac. AA 3.2 : dénombrement de la communauté de Mauzac, 1692 (ouvre la visionneuse)

                              1 vue

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 2530
                              Intitulé :

                              Commune de Mauzac. AA 3.2 : dénombrement de la communauté de Mauzac, 1692

                              Sujet : recensement de population / recensement de population / liste nominative
                              Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : liste nominative, Documents écrits

                            • Commune de Mauzac. AA 3.3 : dénombrement de la communauté de Mauzac, 1723

                               (1723/1723)
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                              4 vues - Commune de Mauzac. AA 3.3 : dénombrement de la communauté de Mauzac, 1723 (ouvre la visionneuse)

                              4 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 2531
                              Intitulé :

                              Commune de Mauzac. AA 3.3 : dénombrement de la communauté de Mauzac, 1723

                              Sujet : recensement de population / recensement de population / liste nominative
                              Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : liste nominative, Documents écrits

                            • Commune de Mauzac. AA 4 : textes officiels et instructions, 1667-1790

                               (1667/1790)
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                              27 vues - Commune de Mauzac. AA 4 : textes officiels et instructions, 1667-1790 (ouvre la visionneuse)

                              27 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 2532
                              Intitulé :

                              Commune de Mauzac. AA 4 : textes officiels et instructions, 1667-1790

                              Sujet : administration centrale / texte officiel
                              Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : texte officiel, Documents écrits

                            • Commune de Mauzac. AA 5 : édits et ordonnances : affiches imprimées, 1693-1789

                               (1693/1789)
                              56 vues - Commune de Mauzac. AA 5 : édits et ordonnances : affiches imprimées, 1693-1789- Ouvre la visionneuse
                              56 vues - Commune de Mauzac. AA 5 : édits et ordonnances : affiches imprimées, 1693-1789 (ouvre la visionneuse)

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                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 2533
                              Intitulé :

                              Commune de Mauzac. AA 5 : édits et ordonnances : affiches imprimées, 1693-1789

                              Sujet : administration centrale / législation / texte officiel
                              Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : texte officiel, Documents écrits

                            • Commune de Mauzac. AA 6 : cahier de doléance, 1789

                               (1789/1789)
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                              7 vues - Commune de Mauzac. AA 6 : cahier de doléance, 1789 (ouvre la visionneuse)

                              7 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauzac > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 2534
                              Intitulé :

                              Commune de Mauzac. AA 6 : cahier de doléance, 1789

                              Sujet : états généraux / états provinciaux / cahier de doléances / états généraux / états provinciaux
                              Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits



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