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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Pouze (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en P
        • Pouze
            • Délibérations
                • 1838-1876

                  • Commune de Pouze. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 mai-1876, 28 mai

                     (1838/1876)
                    105 vues - Commune de Pouze. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 mai-1876, 28 mai- Ouvre la visionneuse
                    105 vues - Commune de Pouze. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 mai-1876, 28 mai (ouvre la visionneuse)

                    105 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pouze > Délibérations > 1838-1876
                    Cote : 1 NUM AC 617
                    Intitulé :

                    Commune de Pouze. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 mai-1876, 28 mai

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Pouze (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1876-1894

                    • Commune de Pouze. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 31 décembre-1894, 8 septembre

                       (1876/1894)
                      108 vues - Commune de Pouze. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 31 décembre-1894, 8 septembre- Ouvre la visionneuse
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                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pouze > Délibérations > 1876-1894
                      Cote : 1 NUM AC 618
                      Intitulé :

                      Commune de Pouze. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 31 décembre-1894, 8 septembre

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Pouze (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1894-1908

                      • Commune de Pouze. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 18 novembre-1908, 15 novembre

                         (1894/1908)
                        109 vues - Commune de Pouze. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 18 novembre-1908, 15 novembre- Ouvre la visionneuse
                        109 vues - Commune de Pouze. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 18 novembre-1908, 15 novembre (ouvre la visionneuse)

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                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pouze > Délibérations > 1894-1908
                        Cote : 1 NUM AC 619
                        Intitulé :

                        Commune de Pouze. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 18 novembre-1908, 15 novembre

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Pouze (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Compoix et cadastres

                      • Commune de Pouze. 1 G 1 : livre des mutations 1819-[30].

                         (1819/1830)
                        47 vues - Commune de Pouze. 1 G 1 : livre des mutations 1819-[30].- Ouvre la visionneuse
                        47 vues - Commune de Pouze. 1 G 1 : livre des mutations 1819-[30]. (ouvre la visionneuse)

                        47 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pouze > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 630
                        Intitulé :

                        Commune de Pouze. 1 G 1 : livre des mutations 1819-[30].

                        Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                        Lieu : Pouze (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents écrits



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