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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: / finances communales / finances locales / finances publiques / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / infrastructure militaire / logement / militaire

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    • Communes de G à J
        • Isle-en-Dodon (L')
            • Autres documents

              • Comptes consulaires et impositions.

                 (1764/1770)
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                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4742 / 2 E 8174
                Intitulé :

                Comptes consulaires et impositions.

                Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 40 cm. À relier
                Présentation du contenu :

                1 S 21 « Comptes de Narbonne ».

                Délibération nommant Arnaud Narbonne, maître chapelier, comme collecteur pour 1764 ; rôles de la taille, du don gratuit, de la capitation, 1764.

                Compte de la collecte, 1768 ; pièces justificatives et quittances, 1767-1768 ; rôles du quartier d’hiver, de la capitation, de la taille, du vingtième d’industrie, du don gratuit, 1768.

                Rôles de la capitation, de la taille, du don gratuit, 1770 ; comptes de la collecte, 1770 ; pièces justificatives et quittances.

                Mandes de la capitation et du don gratuit, 1764 ; rôles du vingtième de l’industrie et du vingtième, 1764 ; mande d’impositions, 1764.

                Mandes des impositions ; du logement militaire, de la capitation, 1768 ; rôle du vingtième, 1768 ; compte de la collecte, 1768 ; mande du don gratuit, 1768.

                Rôle du vingtième 1770 ; compte de la collecte, 1770, mande de la capitation, 1770 ; rôle du vingtième d’industrie, 1770 ; mande des impositions et fixation des charges locales, 1770.



                Sujet : administration communale / armée / caserne / défense du territoire / / finances communales / finances locales / finances publiques / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / infrastructure militaire / logement / militaire
                Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                Type de document : délibération, Documents écrits



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