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Archives communales numérisées, communes D à L

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Critère(s) de recherche: loyer immobilier

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    • Communes de D à E
        • Drémil-Lafage
            • Délibérations
                • 1843-1859

                  • Commune de Drémil-Lafage. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1843, 10 mai-1859, 19 mars

                     (1843/1859)
                    143 vues - Commune de Drémil-Lafage. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1843, 10 mai-1859, 19 mars- Ouvre la visionneuse
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                    143 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Drémil-Lafage > Délibérations > 1843-1859
                    Cote : 1 NUM AC 5067
                    Intitulé :

                    Commune de Drémil-Lafage. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1843, 10 mai-1859, 19 mars

                    Sujet : conseil municipal / administration / arrêté du maire / comptabilité publique / conseil municipal / contrat / dette publique / délibération / enquête / finances publiques / immobilier / logement / loyer immobilier / registre / équipement
                    Lieu : Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1859-1880

                    • Commune de Drémil-Lafage. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 10 mai-1880, 8 février

                       (1859/1880)
                      110 vues - Commune de Drémil-Lafage. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 10 mai-1880, 8 février- Ouvre la visionneuse
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                      110 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Drémil-Lafage > Délibérations > 1859-1880
                      Cote : 1 NUM AC 5068
                      Intitulé :

                      Commune de Drémil-Lafage. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 10 mai-1880, 8 février

                      Sujet : conseil municipal / administration / arrêté du maire / comptabilité publique / conseil municipal / contrat / dette publique / délibération / enquête / finances publiques / immobilier / logement / loyer immobilier / registre / équipement
                      Lieu : Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1880-1895

                      • Commune de Drémil-Lafage. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 26 mai-1895, 8 septembre

                         (1880/1895)
                        120 vues - Commune de Drémil-Lafage. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 26 mai-1895, 8 septembre- Ouvre la visionneuse
                        120 vues - Commune de Drémil-Lafage. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 26 mai-1895, 8 septembre (ouvre la visionneuse)

                        120 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Drémil-Lafage > Délibérations > 1880-1895
                        Cote : 1 NUM AC 5069
                        Intitulé :

                        Commune de Drémil-Lafage. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 26 mai-1895, 8 septembre

                        Sujet : conseil municipal / administration / arrêté du maire / comptabilité publique / conseil municipal / contrat / dette publique / délibération / enquête / finances publiques / immobilier / logement / loyer immobilier / registre / équipement
                        Lieu : Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Autres documents

                      • Commune de Drémil-Lafage. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1848, 10 novembre-1904, 15 février

                         (1848/1904)
                        52 vues - Commune de Drémil-Lafage. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1848, 10 novembre-1904, 15 février- Ouvre la visionneuse
                        52 vues - Commune de Drémil-Lafage. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1848, 10 novembre-1904, 15 février (ouvre la visionneuse)

                        52 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Drémil-Lafage > Autres documents
                        Cote : 1 NUM AC 5070
                        Intitulé :

                        Commune de Drémil-Lafage. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1848, 10 novembre-1904, 15 février

                        Sujet : administration générale / administration / arrêté du maire / comptabilité publique / conseil municipal / contrat / dette publique / délibération / enquête / finances publiques / immobilier / logement / loyer immobilier / registre / équipement
                        Lieu : Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : arrêté du maire, Documents écrits

                      • Commune de Drémil-Lafage. 2 D 2 : délibérations (12 mai 1850, 26 novembre 1882), arrêtés (18 octobre 1881, 1er janvier 1883, 1887), enquêtes administratives (1882, 1885-1886), contrat de location (1884), emprunts (15 mars 1882).

                         (1850/1886)
                        23 vues - Commune de Drémil-Lafage. 2 D 2 : délibérations (12 mai 1850, 26 novembre 1882), arrêtés (18 octobre 1881, 1er janvier 1883, 1887), enquêtes administratives (1882, 1885-1886), contrat de location (1884), emprunts (15 mars 1882).- Ouvre la visionneuse
                        23 vues - Commune de Drémil-Lafage. 2 D 2 : délibérations (12 mai 1850, 26 novembre 1882), arrêtés (18 octobre 1881, 1er janvier 1883, 1887), enquêtes administratives (1882, 1885-1886), contrat de location (1884), emprunts (15 mars 1882). (ouvre la visionneuse)

                        23 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Drémil-Lafage > Autres documents
                        Cote : 1 NUM AC 5071
                        Intitulé :

                        Commune de Drémil-Lafage. 2 D 2 : délibérations (12 mai 1850, 26 novembre 1882), arrêtés (18 octobre 1881, 1er janvier 1883, 1887), enquêtes administratives (1882, 1885-1886), contrat de location (1884), emprunts (15 mars 1882).

                        Sujet : comptabilité publique / conseil municipal / dette publique / / finances publiques / immobilier / logement / loyer immobilier / équipement / arrêté du maire / comptabilité publique / conseil municipal / dette publique / délibération / finances publiques / immobilier / logement / loyer immobilier
                        Lieu : Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Communes de G à J
                      • Isle-en-Dodon (L')
                          • Autres documents

                            • Comptes consulaires et impositions.

                               (1781/1789)
                              377 vues - Comptes consulaires et impositions.- Ouvre la visionneuse
                              377 vues - Comptes consulaires et impositions. (ouvre la visionneuse)

                              377 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 4758 / 2 E 8176
                              Intitulé :

                              Comptes consulaires et impositions.

                              Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 40 cm. Reliure fatiguée
                              Présentation du contenu :

                              1 S 23 « Comptes de Bureau »

                              Pièces justificatives divers, 1781-1785 ; état des frais de la communauté, 1782 ; rôle de la capitation, 1782 ; rôle de la corvée pour la construction de la nouvelle route de Lombez, 1782 ; rôle des 8 sous pour live de l’abonnement, 1782 ; rôle du vingtième de l’industrie, 1782 ; documents sur la corvée des chemins, 1782 ; bail de la ferme des tavernes, de la boucherie, des places et du thimon, des mesures, 1782 ; documents sur les droits réservés, 1789 ; rôle de la taille, 1782 ; état des charges locales, 1782 ; rôle du vingtième, 1782



                              Sujet : administrateur judiciaire / administration communale / baux ruraux / boucherie / commerce alimentaire / comptabilité publique / construction / dépense d'investissement / finances communales / finances locales / finances publiques / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / loyer immobilier / réseau routier / voie de communication / économie / équipement
                              Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Comptes consulaires et impositions.

                               (1746/1787)
                              239 vues - Comptes consulaires et impositions.- Ouvre la visionneuse
                              239 vues - Comptes consulaires et impositions. (ouvre la visionneuse)

                              239 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 4759 / 2 E 8177
                              Intitulé :

                              Comptes consulaires et impositions.

                              Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 40 cm. Reliure fatiguée
                              Présentation du contenu :

                              1 S 24 « Comptes de Laveran ».

                              Pièces justificatives et quittances ; rôle du vingtième de l’industrie, 1787 ; état des charges locales, 1787 ; mande des impositions, 1787 ; rôle de l’abonnement, 1787 ; rôles du vingtième, de la capitation, de la taille, 1787 ; ferme de la boucherie, des mesures, des places, poids et thimon, 1787 ; liquidation en 1787 des dettes dues à Dominique Pagan, collecteur en 1746, 748 et 1750 ; comptes de Laveran, collecteur pour 1787, rendus aux administrateurs du directoire du département, 2 ex.



                              Sujet : administrateur judiciaire / administration communale / baux ruraux / boucherie / commerce alimentaire / comptabilité publique / construction / dépense d'investissement / finances communales / finances locales / finances publiques / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / loyer immobilier / réseau routier / voie de communication / économie / équipement
                              Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits



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