Commune de Drémil-Lafage. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1848, 10 novembre-1904, 15 février

Commune de Drémil-Lafage. 2 D 2 : délibérations (12 mai 1850, 26 novembre 1882), arrêtés (18 octobre 1881, 1er janvier 1883, 1887), enquêtes administratives (1882, 1885-1886), contrat de location (1884), emprunts (15 mars 1882).

Comptes consulaires et impositions.

1 S 16 « Comptes de Villepigue». Comptes de François Villepigue, 1767 et 1770 ; mandements des échevins au comptable pour différents paiements, 1767 ; baux des tavernes, mesures, places et timons, etc., 1767 ; délibérations, 1767-1770 ; état des ouvriers employés pour aider les malheureux habitants des faubourgs à sortir de leur maison le limon et l’eau qui y étaient rentrés par suite de l’inondation du 4 avril 1770, etc.

Comptes consulaires et impositions.

1 S 23 « Comptes de Bureau »

Pièces justificatives divers, 1781-1785 ; état des frais de la communauté, 1782 ; rôle de la capitation, 1782 ; rôle de la corvée pour la construction de la nouvelle route de Lombez, 1782 ; rôle des 8 sous pour live de l’abonnement, 1782 ; rôle du vingtième de l’industrie, 1782 ; documents sur la corvée des chemins, 1782 ; bail de la ferme des tavernes, de la boucherie, des places et du thimon, des mesures, 1782 ; documents sur les droits réservés, 1789 ; rôle de la taille, 1782 ; état des charges locales, 1782 ; rôle du vingtième, 1782

Comptes consulaires et impositions.

1 S 24 « Comptes de Laveran ».

Pièces justificatives et quittances ; rôle du vingtième de l’industrie, 1787 ; état des charges locales, 1787 ; mande des impositions, 1787 ; rôle de l’abonnement, 1787 ; rôles du vingtième, de la capitation, de la taille, 1787 ; ferme de la boucherie, des mesures, des places, poids et thimon, 1787 ; liquidation en 1787 des dettes dues à Dominique Pagan, collecteur en 1746, 748 et 1750 ; comptes de Laveran, collecteur pour 1787, rendus aux administrateurs du directoire du département, 2 ex.

Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale.

1 S 40 : correspondances, quittances, reconnaissance, texte littéraire, testament et documents divers, 1596-1847. A noter : délibérations consulaires 1662-1668, puis 1659, 6 janvier-1661, 1er janvier, puis 1685. Lettres adressées à l'abbé Ferdinand Magre, XIXe s. In fine, arrêt du Parlement du 10 décembre 1663 concernant les compétences judiciaires respectives des consuls et du lieutenant principal au siège royal, Jean de Palissard

Administration générale.

1 S 53 : "Papiers relatifs à l'année 1793 et suivantes". Correspondance, circulaire, cahier des dépenses de l'administration cantonale (an IV-an VII), extraits, etc.

Charges locales des communes du canton pendant la Révolution.

1 S 54 États, correspondance, extraits de délibérations provenant des communes du canton, Agassac à Frontignan.

Charges locales des communes du canton pendant la Révolution.

1 S 55 États, correspondance, extraits de délibérations provenant des communes du canton : Goudex à Molas.

Charges locales des communes du canton pendant la Révolution.

1 S 56 États, correspondance, extraits de délibérations provenant des communes du canton : Montbernard à Salerm.

Commune de L'Isle-en-Dodon. "Charges locales des communes du canton pendant la Révolution". États, correspondance, extraits de délibérations provenant des communes du canton. 1 S 57 : bulletin décadaire de la République française, an VII (comporte aussi à la fin des lois de l'an IV).

Commune de Lasserre. 1 G 4 : muancier. " Registre pour les charges et décharges " , 1684-1815

Commune de Lespugue. 1 S 1 : Livre de comptes en occitan, XVIe siècle