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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: district révolutionnaire

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    • Communes de G à J
        • Isle-en-Dodon (L')
            • Autres documents

              • « Papiers relatifs à l’année 1791 ».

                 (1790/1791)
                112 vues - « Papiers relatifs à l?année 1791 ».- Ouvre la visionneuse
                112 vues - « Papiers relatifs à l?année 1791 ». (ouvre la visionneuse)

                112 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4775 / 2 E 8207
                Intitulé :

                « Papiers relatifs à l’année 1791 ».

                Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 27 cm.
                Présentation du contenu :

                1 S 50 Correspondance, circulaires (dont nombre de circulaires du district de Saint-Gaudens).



                Sujet : Révolution de 1789 / administration / administration centrale / armée / baux ruraux / biens nationaux / canton / commune / conscription / district révolutionnaire / département / fiscalité / fiscalité immobilière / garde nationale / législation / élection
                Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits

              • « Papiers concernant la période révolutionnaire ».

                 (1788/1800)
                124 vues - « Papiers concernant la période révolutionnaire ».- Ouvre la visionneuse
                124 vues - « Papiers concernant la période révolutionnaire ». (ouvre la visionneuse)

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                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4776 / 2 E 8208
                Intitulé :

                « Papiers concernant la période révolutionnaire ».

                Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 27 cm.
                Présentation du contenu :

                1 S 51

                Répertoire des lois et textes officiels reçus par l’administration municipale de canton, an VI, 26 fructidor-an VIII, 29 frimaire

                Jugements et procès-verbaux du tribunal de police municipale de l’Isle, 1793-an III.

                Circulaires et instructions (imprimées) du district, an II-an III



                Sujet : Révolution de 1789 / administration communale / administration départementale / district révolutionnaire / décision de justice / législation / police municipale
                Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits



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