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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en L
        • Labarthe-Rivière
            • Délibérations
                • 1744-1790

                  • Commune de Labarthe-Rivière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1740, 8 janvier-1790, 5 février. Registre relié dos parchemin

                     (1744/1790)
                    338 vues - Commune de Labarthe-Rivière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1740, 8 janvier-1790, 5 février. Registre relié dos parchemin- Ouvre la visionneuse
                    338 vues - Commune de Labarthe-Rivière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1740, 8 janvier-1790, 5 février. Registre relié dos parchemin (ouvre la visionneuse)

                    338 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Rivière > Délibérations > 1744-1790
                    Cote : 1 NUM AC 2897
                    Intitulé :

                    Commune de Labarthe-Rivière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1740, 8 janvier-1790, 5 février. Registre relié dos parchemin

                    Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1792-an III

                    • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 6 novembre-an III, 17 frimaire

                       (1792/1794)
                      45 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 6 novembre-an III, 17 frimaire- Ouvre la visionneuse
                      45 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 6 novembre-an III, 17 frimaire (ouvre la visionneuse)

                      45 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Rivière > Délibérations > 1792-an III
                      Cote : 1 NUM AC 1439
                      Intitulé :

                      Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 6 novembre-an III, 17 frimaire

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • an IX-1807

                      • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 15 vendémiaire-1807, 1er janvier

                         (1800/1807)
                        96 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 15 vendémiaire-1807, 1er janvier- Ouvre la visionneuse
                        96 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 15 vendémiaire-1807, 1er janvier (ouvre la visionneuse)

                        96 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Rivière > Délibérations > an IX-1807
                        Cote : 1 NUM AC 1440
                        Intitulé :

                        Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 15 vendémiaire-1807, 1er janvier

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1812-1837

                        • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 4 mai-1837, 19 novembre

                           (1812/1837)
                          93 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 4 mai-1837, 19 novembre- Ouvre la visionneuse
                          93 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 4 mai-1837, 19 novembre (ouvre la visionneuse)

                          93 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Rivière > Délibérations > 1812-1837
                          Cote : 1 NUM AC 1441
                          Intitulé :

                          Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 4 mai-1837, 19 novembre

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1837-1863

                          • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 31 décembre-1863, 9 février.

                             (1837/1863)
                            220 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 31 décembre-1863, 9 février.- Ouvre la visionneuse
                            220 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 31 décembre-1863, 9 février. (ouvre la visionneuse)

                            220 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Rivière > Délibérations > 1837-1863
                            Cote : 1 NUM AC 1442
                            Intitulé :

                            Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 31 décembre-1863, 9 février.

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1863-1882

                            • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 10 mai-1882, 14 février

                               (1863/1882)
                              170 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 10 mai-1882, 14 février- Ouvre la visionneuse
                              170 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 10 mai-1882, 14 février (ouvre la visionneuse)

                              170 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Rivière > Délibérations > 1863-1882
                              Cote : 1 NUM AC 1443
                              Intitulé :

                              Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 10 mai-1882, 14 février

                              Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                              Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1882-1913

                              • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 12 mars-1913, 8 mai

                                 (1882/1913)
                                285 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 12 mars-1913, 8 mai- Ouvre la visionneuse
                                285 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 12 mars-1913, 8 mai (ouvre la visionneuse)

                                285 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Rivière > Délibérations > 1882-1913
                                Cote : 1 NUM AC 1444
                                Intitulé :

                                Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 12 mars-1913, 8 mai

                                Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                                Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                            • Compoix et cadastres

                              • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 G 2 : états de sections, 1791-an VI (incomplet).

                                 (1791/1797)
                                39 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 G 2 : états de sections, 1791-an VI (incomplet).- Ouvre la visionneuse
                                39 vues - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 G 2 : états de sections, 1791-an VI (incomplet). (ouvre la visionneuse)

                                39 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Rivière > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 1445
                                Intitulé :

                                Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 G 2 : états de sections, 1791-an VI (incomplet).

                                Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                                Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune de Labarthe-Rivière. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIIe siècle (incomplet). Mutations de 1736 à 1791. Registre relié dos parchemin, 499 pages

                                 (1736/1791)
                                508 vues - Commune de Labarthe-Rivière. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIIe siècle (incomplet). Mutations de 1736 à 1791. Registre relié dos parchemin, 499 pages- Ouvre la visionneuse
                                508 vues - Commune de Labarthe-Rivière. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIIe siècle (incomplet). Mutations de 1736 à 1791. Registre relié dos parchemin, 499 pages (ouvre la visionneuse)

                                508 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Rivière > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 2867
                                Intitulé :

                                Commune de Labarthe-Rivière. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIIe siècle (incomplet). Mutations de 1736 à 1791. Registre relié dos parchemin, 499 pages

                                Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                                Lieu : Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : délibération, Documents écrits



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