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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Goutevernisse (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de G à J
        • Goutevernisse
            • Délibérations
                • 1832-1888

                  • Commune de Goutevernisse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 20 mai-1837, 1er novembre. En plus, comptes et délibérations, 1870, 27 septembre-1888, 18 janvier

                     (1832/1888)
                    124 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 20 mai-1837, 1er novembre. En plus, comptes et délibérations, 1870, 27 septembre-1888, 18 janvier- Ouvre la visionneuse
                    124 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 20 mai-1837, 1er novembre. En plus, comptes et délibérations, 1870, 27 septembre-1888, 18 janvier (ouvre la visionneuse)

                    124 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Goutevernisse > Délibérations > 1832-1888
                    Cote : 1 NUM AC 813
                    Intitulé :

                    Commune de Goutevernisse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 20 mai-1837, 1er novembre. En plus, comptes et délibérations, 1870, 27 septembre-1888, 18 janvier

                    Sujet : administration communale / / finances communales / administration communale / délibération / finances communales
                    Lieu : Goutevernisse (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1888-1905

                    • Commune de Goutevernisse. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 20 mai-1905, 12 février.

                       (1888/1905)
                      111 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 20 mai-1905, 12 février.- Ouvre la visionneuse
                      111 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 20 mai-1905, 12 février. (ouvre la visionneuse)

                      111 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Goutevernisse > Délibérations > 1888-1905
                      Cote : 1 NUM AC 815
                      Intitulé :

                      Commune de Goutevernisse. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 20 mai-1905, 12 février.

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Goutevernisse (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1861

                      • Commune de Goutevernisse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 24 mai-1861, 17 novembre

                         (1838/1861)
                        105 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 24 mai-1861, 17 novembre- Ouvre la visionneuse
                        105 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 24 mai-1861, 17 novembre (ouvre la visionneuse)

                        105 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Goutevernisse > Délibérations > 1838-1861
                        Cote : 1 NUM AC 814
                        Intitulé :

                        Commune de Goutevernisse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 24 mai-1861, 17 novembre

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Goutevernisse (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1905-1926

                        • Commune de Goutevernisse. 1 D 5 : registre de délibérations, 1905-1926

                           (1905/1926)
                          145 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 5 : registre de délibérations, 1905-1926- Ouvre la visionneuse
                          145 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 5 : registre de délibérations, 1905-1926 (ouvre la visionneuse)

                          145 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Goutevernisse > Délibérations > 1905-1926
                          Cote : 1 NUM AC 6319
                          Intitulé :

                          Commune de Goutevernisse. 1 D 5 : registre de délibérations, 1905-1926

                          Sujet : conseil municipal
                          Lieu : Goutevernisse (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1926-1957

                          • Commune de Goutevernisse. 1 D 6 : registre de délibérations, 1926-1957

                             (1926/1957)
                            153 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 6 : registre de délibérations, 1926-1957- Ouvre la visionneuse
                            153 vues - Commune de Goutevernisse. 1 D 6 : registre de délibérations, 1926-1957 (ouvre la visionneuse)

                            153 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Goutevernisse > Délibérations > 1926-1957
                            Cote : 1 NUM AC 6320
                            Intitulé :

                            Commune de Goutevernisse. 1 D 6 : registre de délibérations, 1926-1957

                            Sujet : conseil municipal
                            Lieu : Goutevernisse (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Goutevernisse. 1 G 3 : compoix de 1735

                             (1735/1735)
                            51 vues - Commune de Goutevernisse. 1 G 3 : compoix de 1735- Ouvre la visionneuse
                            51 vues - Commune de Goutevernisse. 1 G 3 : compoix de 1735 (ouvre la visionneuse)

                            51 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Goutevernisse > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3811
                            Intitulé :

                            Commune de Goutevernisse. 1 G 3 : compoix de 1735

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Goutevernisse (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Goutevernisse. 1 G 4 : état de sections de 1791.

                             (1791/1791)
                            78 vues - Commune de Goutevernisse. 1 G 4 : état de sections de 1791.- Ouvre la visionneuse
                            78 vues - Commune de Goutevernisse. 1 G 4 : état de sections de 1791. (ouvre la visionneuse)

                            78 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Goutevernisse > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 946
                            Intitulé :

                            Commune de Goutevernisse. 1 G 4 : état de sections de 1791.

                            Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                            Lieu : Goutevernisse (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits



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