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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Ganties (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de G à J
        • Ganties
            • Délibérations
                • an X-1830

                  • Commune de Ganties. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 29 floréal-1830, 27 décembre

                     (1802/1830)
                    170 vues - Commune de Ganties. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 29 floréal-1830, 27 décembre- Ouvre la visionneuse
                    170 vues - Commune de Ganties. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 29 floréal-1830, 27 décembre (ouvre la visionneuse)

                    170 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Ganties > Délibérations > an X-1830
                    Cote : 1 NUM AC 2603
                    Intitulé :

                    Commune de Ganties. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 29 floréal-1830, 27 décembre

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Ganties (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1831-1850

                    • Commune de Ganties. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 7 mai-1850, 9 mai

                       (1831/1850)
                      215 vues - Commune de Ganties. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 7 mai-1850, 9 mai- Ouvre la visionneuse
                      215 vues - Commune de Ganties. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 7 mai-1850, 9 mai (ouvre la visionneuse)

                      215 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Ganties > Délibérations > 1831-1850
                      Cote : 1 NUM AC 2604
                      Intitulé :

                      Commune de Ganties. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 7 mai-1850, 9 mai

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Ganties (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1850-1872

                      • Commune de Ganties. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 9 novembre-1872, 1er septembre.

                         (1850/1872)
                        202 vues - Commune de Ganties. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 9 novembre-1872, 1er septembre.- Ouvre la visionneuse
                        202 vues - Commune de Ganties. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 9 novembre-1872, 1er septembre. (ouvre la visionneuse)

                        202 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Ganties > Délibérations > 1850-1872
                        Cote : 1 NUM AC 2605
                        Intitulé :

                        Commune de Ganties. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 9 novembre-1872, 1er septembre.

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Ganties (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1872-1892

                        • Commune de Ganties. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1872, 17 novembre-1892, 27 novembre

                           (1872/1892)
                          203 vues - Commune de Ganties. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1872, 17 novembre-1892, 27 novembre- Ouvre la visionneuse
                          203 vues - Commune de Ganties. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1872, 17 novembre-1892, 27 novembre (ouvre la visionneuse)

                          203 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Ganties > Délibérations > 1872-1892
                          Cote : 1 NUM AC 2606
                          Intitulé :

                          Commune de Ganties. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1872, 17 novembre-1892, 27 novembre

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Ganties (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1893-1915

                          • Commune de Ganties. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 18 juin-1915,13 novembre

                             (1893/1915)
                            259 vues - Commune de Ganties. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 18 juin-1915,13 novembre- Ouvre la visionneuse
                            259 vues - Commune de Ganties. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 18 juin-1915,13 novembre (ouvre la visionneuse)

                            259 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Ganties > Délibérations > 1893-1915
                            Cote : 1 NUM AC 2607
                            Intitulé :

                            Commune de Ganties. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 18 juin-1915,13 novembre

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Ganties (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Ganties. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[35].

                             (1819/1835)
                            61 vues - Commune de Ganties. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[35].- Ouvre la visionneuse
                            61 vues - Commune de Ganties. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[35]. (ouvre la visionneuse)

                            61 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Ganties > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 2608
                            Intitulé :

                            Commune de Ganties. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[35].

                            Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                            Lieu : Ganties (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Ganties. 1 G 1 : "cadastre et livre terrier", par Louis Ruau, arpenteur. Homologué par l'élection de Comminges, après l'ordonnance de R. Dumas, 1669. Registre relié pleine basane verte, folios 1 - VIII, 1-207

                             (1669/1669)
                            226 vues - Commune de Ganties. 1 G 1 : \'cadastre et livre terrier\', par Louis Ruau, arpenteur. Homologué par l\'élection de Comminges, après l\'ordonnance de R. Dumas, 1669. Registre relié pleine basane verte, folios 1 - VIII, 1-207- Ouvre la visionneuse
                            226 vues - Commune de Ganties. 1 G 1 : \'cadastre et livre terrier\', par Louis Ruau, arpenteur. Homologué par l\'élection de Comminges, après l\'ordonnance de R. Dumas, 1669. Registre relié pleine basane verte, folios 1 - VIII, 1-207 (ouvre la visionneuse)

                            226 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Ganties > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3311
                            Intitulé :

                            Commune de Ganties. 1 G 1 : "cadastre et livre terrier", par Louis Ruau, arpenteur. Homologué par l'élection de Comminges, après l'ordonnance de R. Dumas, 1669. Registre relié pleine basane verte, folios 1 - VIII, 1-207

                            Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                            Lieu : Ganties (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits



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