Commune de Franquevieille. 1 G 5 : muancier, "Guidon des charges et // descharges 1733-1786. Registre papier 362 p. début mutilé. Dernier f° v°, inventaire des Archives en 1733. Un "nouveau cadastre" (E. 5), son brouillard (E 4), deux " cayers de parchemin où sont les coutumes et privilèges (disparus), deux vieux cadastres (E 1 et 2) ", une délibération en parchemin (disparue)
(1733/1786) 211 vues
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Franquevielle > Compoix et cadastres
Cote : 1 NUM AC 3260
Intitulé : Commune de Franquevieille. 1 G 5 : muancier, "Guidon des charges et // descharges 1733-1786. Registre papier 362 p. début mutilé. Dernier f° v°, inventaire des Archives en 1733. Un "nouveau cadastre" (E. 5), son brouillard (E 4), deux " cayers de parchemin où sont les coutumes et privilèges (disparus), deux vieux cadastres (E 1 et 2) ", une délibération en parchemin (disparue)
Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
Lieu : Franquevielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits