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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Faget (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en F
        • Faget (Le)
            • Délibérations
                • 1773-1816

                  • Commune du Faget. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1773, 29 juin-1816, 15 juillet

                     (1773/1816)
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                    447 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Faget (Le) > Délibérations > 1773-1816
                    Cote : 1 NUM AC 1261
                    Intitulé :

                    Commune du Faget. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1773, 29 juin-1816, 15 juillet

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Le Faget (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1840-1856

                    • Commune du Faget. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1840, 8 mai-1856, 25 mai

                       (1840/1856)
                      105 vues - Commune du Faget. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1840, 8 mai-1856, 25 mai- Ouvre la visionneuse
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                      105 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Faget (Le) > Délibérations > 1840-1856
                      Cote : 1 NUM AC 1262
                      Intitulé :

                      Commune du Faget. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1840, 8 mai-1856, 25 mai

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Le Faget (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1856-1871

                      • Commune du Faget. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 20 juillet-1871, 22 octobre

                         (1856/1871)
                        103 vues - Commune du Faget. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 20 juillet-1871, 22 octobre- Ouvre la visionneuse
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                        103 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Faget (Le) > Délibérations > 1856-1871
                        Cote : 1 NUM AC 1263
                        Intitulé :

                        Commune du Faget. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 20 juillet-1871, 22 octobre

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Le Faget (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1871-1894

                        • Commune du Faget. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 26 novembre-1894, 13 mai

                           (1871/1894)
                          194 vues - Commune du Faget. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 26 novembre-1894, 13 mai- Ouvre la visionneuse
                          194 vues - Commune du Faget. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 26 novembre-1894, 13 mai (ouvre la visionneuse)

                          194 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Faget (Le) > Délibérations > 1871-1894
                          Cote : 1 NUM AC 1264
                          Intitulé :

                          Commune du Faget. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 26 novembre-1894, 13 mai

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Le Faget (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1894-1909

                          • Commune du Faget. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 5 août-1909, 21 mars

                             (1894/1909)
                            146 vues - Commune du Faget. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 5 août-1909, 21 mars- Ouvre la visionneuse
                            146 vues - Commune du Faget. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 5 août-1909, 21 mars (ouvre la visionneuse)

                            146 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Faget (Le) > Délibérations > 1894-1909
                            Cote : 1 NUM AC 1265
                            Intitulé :

                            Commune du Faget. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 5 août-1909, 21 mars

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Le Faget (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune du Faget. 1 G 1 : "Cadastre" de 1699-1706, par Paul Pech, arpenteur de Revel

                             (1699/1706)
                            134 vues - Commune du Faget. 1 G 1 : \'Cadastre\' de 1699-1706, par Paul Pech, arpenteur de Revel- Ouvre la visionneuse
                            134 vues - Commune du Faget. 1 G 1 : \'Cadastre\' de 1699-1706, par Paul Pech, arpenteur de Revel (ouvre la visionneuse)

                            134 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Faget (Le) > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3380
                            Intitulé :

                            Commune du Faget. 1 G 1 : "Cadastre" de 1699-1706, par Paul Pech, arpenteur de Revel

                            Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                            Lieu : Le Faget (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune du Faget. 1 G 2 : 47 plans correspondant au cadastre précédent

                             (1699/1706)
                            40 vues - Commune du Faget. 1 G 2 : 47 plans correspondant au cadastre précédent- Ouvre la visionneuse
                            40 vues - Commune du Faget. 1 G 2 : 47 plans correspondant au cadastre précédent (ouvre la visionneuse)

                            40 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Faget (Le) > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3381
                            Intitulé :

                            Commune du Faget. 1 G 2 : 47 plans correspondant au cadastre précédent

                            Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                            Lieu : Le Faget (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits



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