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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Caubous (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en C
        • Caubous
            • Délibérations

              • Commune de Caubous. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1842, 12 octobre-1894, 25 août

                (1842/1894)
                106 vues - Commune de Caubous. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1842, 12 octobre-1894, 25 août- Ouvre la visionneuse
                106 vues - Commune de Caubous. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1842, 12 octobre-1894, 25 août (ouvre la visionneuse)

                106 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caubous > Délibérations
                Cote : 1 NUM AC 2250
                Intitulé :

                Commune de Caubous. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1842, 12 octobre-1894, 25 août

                Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                Type de document : délibération, Documents écrits

              • Commune de Caubous. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 1er novembre-1944, 13 août.

                (1894/1944)
                225 vues - Commune de Caubous. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 1er novembre-1944, 13 août.- Ouvre la visionneuse
                225 vues - Commune de Caubous. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 1er novembre-1944, 13 août. (ouvre la visionneuse)

                225 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caubous > Délibérations
                Cote : 1 NUM AC 2251
                Intitulé :

                Commune de Caubous. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 1er novembre-1944, 13 août.

                Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                Type de document : délibération, Documents écrits

              • Compoix et cadastres

                • Commune de Caubous. 1 G 1 : 1737-8, Cadastre par Simon Jourtau, agrimenseur de Castillon-de-Larboust, 50 folios dont 27 écrits. Registre restauré cuir marron par les ADHG.

                   (1738/1738)
                  63 vues - Commune de Caubous. 1 G 1 : 1737-8, Cadastre par Simon Jourtau, agrimenseur de Castillon-de-Larboust, 50 folios dont 27 écrits. Registre restauré cuir marron par les ADHG.- Ouvre la visionneuse
                  63 vues - Commune de Caubous. 1 G 1 : 1737-8, Cadastre par Simon Jourtau, agrimenseur de Castillon-de-Larboust, 50 folios dont 27 écrits. Registre restauré cuir marron par les ADHG. (ouvre la visionneuse)

                  63 vues

                  Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caubous > Compoix et cadastres
                  Cote : 1 NUM AC 2957
                  Intitulé :

                  Commune de Caubous. 1 G 1 : 1737-8, Cadastre par Simon Jourtau, agrimenseur de Castillon-de-Larboust, 50 folios dont 27 écrits. Registre restauré cuir marron par les ADHG.

                  Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                  Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                  Type de document : Documents écrits



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