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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Bretx (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en B
        • Bretx
            • Délibérations
                • 1788-1790

                  • Commune de Bretx. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1788, 1er juin -1790, 11 novembre (dans l'autre sens notes sur la religion chrétienne, 1835-1836)

                     (1788/1790)
                    114 vues - Commune de Bretx. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1788, 1er juin -1790, 11 novembre (dans l\'autre sens notes sur la religion chrétienne, 1835-1836)- Ouvre la visionneuse
                    114 vues - Commune de Bretx. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1788, 1er juin -1790, 11 novembre (dans l\'autre sens notes sur la religion chrétienne, 1835-1836) (ouvre la visionneuse)

                    114 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Délibérations > 1788-1790
                    Cote : 1 NUM AC 4889
                    Intitulé :

                    Commune de Bretx. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1788, 1er juin -1790, 11 novembre (dans l'autre sens notes sur la religion chrétienne, 1835-1836)

                    Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                    Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1819-1838

                    • Commune de Bretx. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 20 mai-1838, 13 mai

                       (1819/1838)
                      95 vues - Commune de Bretx. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 20 mai-1838, 13 mai- Ouvre la visionneuse
                      95 vues - Commune de Bretx. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 20 mai-1838, 13 mai (ouvre la visionneuse)

                      95 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Délibérations > 1819-1838
                      Cote : 1 NUM AC 4890
                      Intitulé :

                      Commune de Bretx. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 20 mai-1838, 13 mai

                      Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                      Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1857

                      • Commune de Bretx. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 mai -1857, 29 janvier

                         (1838/1857)
                        111 vues - Commune de Bretx. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 mai -1857, 29 janvier- Ouvre la visionneuse
                        111 vues - Commune de Bretx. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 mai -1857, 29 janvier (ouvre la visionneuse)

                        111 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Délibérations > 1838-1857
                        Cote : 1 NUM AC 4891
                        Intitulé :

                        Commune de Bretx. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 mai -1857, 29 janvier

                        Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                        Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1857-1870

                        • Commune de Bretx. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 10 mai-1870, 27 mars.

                           (1857/1870)
                          102 vues - Commune de Bretx. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 10 mai-1870, 27 mars.- Ouvre la visionneuse
                          102 vues - Commune de Bretx. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 10 mai-1870, 27 mars. (ouvre la visionneuse)

                          102 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Délibérations > 1857-1870
                          Cote : 1 NUM AC 4892
                          Intitulé :

                          Commune de Bretx. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 10 mai-1870, 27 mars.

                          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                          Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1870-1888

                          • Commune de Bretx. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 17 juillet-1888, 23 août

                             (1870/1888)
                            152 vues - Commune de Bretx. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 17 juillet-1888, 23 août- Ouvre la visionneuse
                            152 vues - Commune de Bretx. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 17 juillet-1888, 23 août (ouvre la visionneuse)

                            152 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Délibérations > 1870-1888
                            Cote : 1 NUM AC 4893
                            Intitulé :

                            Commune de Bretx. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 17 juillet-1888, 23 août

                            Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                            Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1888-1909

                            • Commune de Bretx. 1 D 6 : registre de délibération, 1888-1909

                               (1888, 18 novembre-1909, 7 février)
                              210 vues - Commune de Bretx. 1 D 6 : registre de délibération, 1888-1909- Ouvre la visionneuse
                              210 vues - Commune de Bretx. 1 D 6 : registre de délibération, 1888-1909 (ouvre la visionneuse)

                              210 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Délibérations > 1888-1909
                              Cote : 1 NUM AC 6695
                              Intitulé :

                              Commune de Bretx. 1 D 6 : registre de délibération, 1888-1909

                              Date : 1888, 18 novembre-1909, 7 février

                              Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire, non folioté
                              Sujet : conseil municipal
                              Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1909-1957

                              • Commune de Bretx. 1 D 7 : registre de délibération, 1909-1957

                                 (1909, 6 juin-1957, 14 décembre)
                                180 vues - Commune de Bretx. 1 D 7 : registre de délibération, 1909-1957- Ouvre la visionneuse
                                180 vues - Commune de Bretx. 1 D 7 : registre de délibération, 1909-1957 (ouvre la visionneuse)

                                180 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Délibérations > 1909-1957
                                Cote : 1 NUM AC 6696
                                Intitulé :

                                Commune de Bretx. 1 D 7 : registre de délibération, 1909-1957

                                Date : 1909, 6 juin-1957, 14 décembre

                                Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire, dos arraché (arrêté à la page 316) à restaurer
                                Sujet : conseil municipal
                                Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                            • Compoix et cadastres

                              • Commune de Bretx. 1 G 1 : " Livre terrier et cadastre" signé seulement par les abonnateurs, François Barthe, bourgeois de Grenade, et Jean-Hugues Géraud, bourgeois de Lévignac, de 1670.

                                 (1670/1670)
                                237 vues - Commune de Bretx. 1 G 1 : \' Livre terrier et cadastre\' signé seulement par les abonnateurs, François Barthe, bourgeois de Grenade, et Jean-Hugues Géraud, bourgeois de Lévignac, de 1670.- Ouvre la visionneuse
                                237 vues - Commune de Bretx. 1 G 1 : \' Livre terrier et cadastre\' signé seulement par les abonnateurs, François Barthe, bourgeois de Grenade, et Jean-Hugues Géraud, bourgeois de Lévignac, de 1670. (ouvre la visionneuse)

                                237 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 4894
                                Intitulé :

                                Commune de Bretx. 1 G 1 : " Livre terrier et cadastre" signé seulement par les abonnateurs, François Barthe, bourgeois de Grenade, et Jean-Hugues Géraud, bourgeois de Lévignac, de 1670.

                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / cadastre / conseil municipal / délibération / fiscalité / fiscalité immobilière
                                Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Autres documents

                                • Commune de Bretx. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire, 1864-1969

                                   (1864, 31 janvier-1969, 20 mars)
                                  45 vues - Commune de Bretx. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire, 1864-1969- Ouvre la visionneuse
                                  45 vues - Commune de Bretx. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire, 1864-1969 (ouvre la visionneuse)

                                  45 vues

                                  Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Autres documents
                                  Cote : 1 NUM AC 6697
                                  Intitulé :

                                  Commune de Bretx. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire, 1864-1969

                                  Date : 1864, 31 janvier-1969, 20 mars

                                  Importance matérielle : Registre relié dos basane verte, non folioté
                                  Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France)
                                  Type de document : arrêté du maire, Documents écrits



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