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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Balma (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en B
        • Balma
            • Délibérations
                • 1793-1796

                  • Administration générale de la commune. Registres des délibérations.

                     (AN II-AN IV)
                    142 vues - Administration générale de la commune. Registres des délibérations.- Ouvre la visionneuse
                    142 vues - Administration générale de la commune. Registres des délibérations. (ouvre la visionneuse)

                    142 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Balma > Délibérations > 1793-1796
                    Cote : 2 E 1638
                    Intitulé :

                    Administration générale de la commune. Registres des délibérations.

                    Date : AN II-AN IV

                    Importance matérielle : Registre restauré par l'atelier de reliure en 2016
                    Présentation du contenu :

                    1 D 20 : registre de délibérations.



                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Balma (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1799-1813

                    • Commune de Balma. 1 D 21 : Registre de délibérations, an VIII, 27 fructidor-an XIII, 30 prairial. A la suite (p. 64 à 60), registre concernant les poursuites contre les réfractaires non amnistiés, 1810-1813. 1 registre grand format, p. 3-60.

                       (1800/1805)
                      37 vues - Commune de Balma. 1 D 21 : Registre de délibérations, an VIII, 27 fructidor-an XIII, 30 prairial. A la suite (p. 64 à 60), registre concernant les poursuites contre les réfractaires non amnistiés, 1810-1813. 1 registre grand format, p. 3-60.- Ouvre la visionneuse
                      37 vues - Commune de Balma. 1 D 21 : Registre de délibérations, an VIII, 27 fructidor-an XIII, 30 prairial. A la suite (p. 64 à 60), registre concernant les poursuites contre les réfractaires non amnistiés, 1810-1813. 1 registre grand format, p. 3-60. (ouvre la visionneuse)

                      37 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Balma > Délibérations > 1799-1813
                      Cote : 2 E 1637
                      Intitulé :

                      Commune de Balma. 1 D 21 : Registre de délibérations, an VIII, 27 fructidor-an XIII, 30 prairial. A la suite (p. 64 à 60), registre concernant les poursuites contre les réfractaires non amnistiés, 1810-1813. 1 registre grand format, p. 3-60.

                      Sources complémentaires (autres producteurs) :

                      2 Mi 2390

                      Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Balma (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Compoix et cadastres

                    • Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592 (mutations jusqu'en 1807). Registre broché 426 folios, restauré

                       (1592/1592)
                      498 vues - Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592 (mutations jusqu\'en 1807). Registre broché 426 folios, restauré- Ouvre la visionneuse
                      498 vues - Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592 (mutations jusqu\'en 1807). Registre broché 426 folios, restauré (ouvre la visionneuse)

                      498 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Balma > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 2971
                      Intitulé :

                      Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592 (mutations jusqu'en 1807). Registre broché 426 folios, restauré

                      Sujet : cadastre / cadastre
                      Lieu : Balma (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592.

                       (1592/1592)
                      462 vues - Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592.- Ouvre la visionneuse
                      462 vues - Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592. (ouvre la visionneuse)

                      462 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Balma > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 3666
                      Intitulé :

                      Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592.

                      Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / cadastre / terrier
                      Lieu : Balma (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : Documents écrits



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