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Circonscriptions administratives

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Seilhan (Haute-Garonne, France)

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  • Communes, an VI-1935 (1799/1935)
    • Création de communes, 1807-1897 (1807/1897)
      • Razecueillé aux dépens de celle de Milhas-Razecueillé, 1869-1870. Arrêté préfectoral du 16 avril 1870. Plan des deux communes.
        Saint-Jean aux dépens de celle de l'Union, 1868-1869. Arrêté préfectoral du 4 décembre 1869. Plan des deux communes.
        Seilhan, aux dépens de celle de Gourdan, 1896. Loi du 27 novembre 1896.
        Sengouagnet et Milhas-Razecueillé aux dépens de celle d'Aspet, 1832-1835. Ordonnance royale du 22 mars 1835. Plan figuratif de la commune d¿Aspet. Croquis des limites des nouvelles communes.
        Urau aux dépens de celle de Saleich, 1869-1870. Arrêté préfectoral du 7 avril 1870. Plan double de la commune de Saleich.         (1835/1897)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Création de communes, 1807-1897
        Cote : 1 M 246
        Intitulé : Razecueillé aux dépens de celle de Milhas-Razecueillé, 1869-1870. Arrêté préfectoral du 16 avril 1870. Plan des deux communes.
        Saint-Jean aux dépens de celle de l'Union, 1868-1869. Arrêté préfectoral du 4 décembre 1869. Plan des deux communes.
        Seilhan, aux dépens de celle de Gourdan, 1896. Loi du 27 novembre 1896.
        Sengouagnet et Milhas-Razecueillé aux dépens de celle d'Aspet, 1832-1835. Ordonnance royale du 22 mars 1835. Plan figuratif de la commune d¿Aspet. Croquis des limites des nouvelles communes.
        Urau aux dépens de celle de Saleich, 1869-1870. Arrêté préfectoral du 7 avril 1870. Plan double de la commune de Saleich.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / regroupement de communes / plan
        Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) / Milhas (Haute-Garonne, France) / Razecueillé (Haute-Garonne, France) / Saint-Jean (Haute-Garonne, France) / Saleich (Haute-Garonne, France) / Seilhan (Haute-Garonne, France) / Sengouagnet (Haute-Garonne, France) / L'Union (Haute-Garonne, France) / Urau (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Salies-du-Salat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

    • Projet d'érection en commune distincte, an XI-1911 (1802/1911)
      • De la section de Sengouagnet dépendant de la commune d'Aspet, 1830-1832.
        Du hameau de Mengué dépendant de la commune d'Aulon, 1817.
        Des sections de Saint-Paul et de La Madeleine dépendant de la commune d'Auterive, 1900-1904. Plan de la commune d'Auterive (3 ex).
        Des sections de Dax, Saint-Brice et Saint-Assiscle dépendant de la commune d'Avignonet, 1840-1884. Plan de la commune d'Avignonet.
        De la section de Benque dépendant de la commune de Saccourvielle, 1868.
        De la section de Binos dépendant de la commune de Bachos, 1871-1890. Plan de la commune de Bachos-Binos (6 ex). Plan de Binos.
        De la section de Lasbordes dépendant de la commune de Balma, 1870-1874. Plan d'ensemble de la commune de Balma (4 ex).
        De la section d'Escoulis dépendant de la commune de Belbèze, 1826-1836. Plan géométrique de la commune.
        De la section de Noïc, dépendant de la commune de Bellegarde, 1887.
        Du hameau de Séraut dépendant de la commune de Boulogne, 1806
        De la section de Ger dépendant de la commune de Boutx, 1810-1812.
        Des sections de Saint-Menne et Saint-Paul dépendant de la commune de Brignemont, 1881-1884.
        De la section d'Avezac dépendant de la commune de Charlas avec adjonction d'une fraction du territoire de la commune de Montgaillard, 1836-1870.
        De la section de Seilhan dépendant de la commune de Gourdan, 1838.         (1810/1904)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Projet d'érection en commune distincte, an XI-1911
        Cote : 1 M 247
        Intitulé : De la section de Sengouagnet dépendant de la commune d'Aspet, 1830-1832.
        Du hameau de Mengué dépendant de la commune d'Aulon, 1817.
        Des sections de Saint-Paul et de La Madeleine dépendant de la commune d'Auterive, 1900-1904. Plan de la commune d'Auterive (3 ex).
        Des sections de Dax, Saint-Brice et Saint-Assiscle dépendant de la commune d'Avignonet, 1840-1884. Plan de la commune d'Avignonet.
        De la section de Benque dépendant de la commune de Saccourvielle, 1868.
        De la section de Binos dépendant de la commune de Bachos, 1871-1890. Plan de la commune de Bachos-Binos (6 ex). Plan de Binos.
        De la section de Lasbordes dépendant de la commune de Balma, 1870-1874. Plan d'ensemble de la commune de Balma (4 ex).
        De la section d'Escoulis dépendant de la commune de Belbèze, 1826-1836. Plan géométrique de la commune.
        De la section de Noïc, dépendant de la commune de Bellegarde, 1887.
        Du hameau de Séraut dépendant de la commune de Boulogne, 1806
        De la section de Ger dépendant de la commune de Boutx, 1810-1812.
        Des sections de Saint-Menne et Saint-Paul dépendant de la commune de Brignemont, 1881-1884.
        De la section d'Avezac dépendant de la commune de Charlas avec adjonction d'une fraction du territoire de la commune de Montgaillard, 1836-1870.
        De la section de Seilhan dépendant de la commune de Gourdan, 1838.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / plan
        Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Aulon (Haute-Garonne, France) / Auterive (Haute-Garonne, France) / Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Bachos (Haute-Garonne, France) / Balma (Haute-Garonne, France) / Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Benque (Haute-Garonne, France) / Binos (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Boutx (Haute-Garonne, France) / Brignemont (Haute-Garonne, France) / Charlas (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France) / Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Seilhan (Haute-Garonne, France) / Sengouagnet (Haute-Garonne, France) / Mengué (Aulon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Madeleine (Auterive, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Paul (Auterive, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Dax (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Assiscle (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Brice (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasbordes (Balma, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Belbèze-Escoulis (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Belbèze-en-Comminges\Escoulis, Haute-Garonne, France)] / Nohic (Tarn-et-Garonne, France) / Séraut (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ger de Boutx (Boutx, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Paul (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Menne (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Brignemont (Haute-Garonne, France)] / Darré-Avezac (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Auterive, Canton d' (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France) / Barbazan, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Seilhan (Haute-Garonne, France) [autrefois et jusqu'en 1896 : Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France ; lieu-dit)] / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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