Notice descriptive
Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905). (an XII-1905)
Avignonnet, avis de décès du curé (1837), (desservants de Saint-Brice et de Saint-Assiscle), délivrance de certificat de résidence (1878) ; Bellesserre, nomination d'un prêtre délégué pour l'oratoire dépendant de la succursale de Lagraulhet [Lagraulet-Saint-Nicolas] (an XII), Bouloc (concernant également Empeaux), avis de décès du desservant (1837) ; Cambernard, demande de nomination d'un desservant (1883) ; Capens, demande de nomination d'un prêtre suppléant du desservant malade (1883) ; Caraman, pétition pour la conservation du vicaire (1831) ; Castagnac, brevet de traitement d'un desservant décédé (an XIII) ; Cépet, demande de régularisation de la situation du desservant (1807) ; Couladère, demande de nomination d'un desservant (1901) ; Fousseret (Le), demande de conservation du curé (an XI) ; Garac, autorisation de cessation de fonction pour infirmité (1833) ; Gémil, demande de nomination d'un desservant (1903) ; Gensac, acte de prise de possession de l'église de Gensac et Saint-Loup, brevet de traitement et institution canonique (1807) ; Grenade, accusé de réception de la nomination d'un curé (an XI) ; Grès (Le), demande d'intervention (par le député) pour la nomination d'un desservant (1903) ; Labastide-Paumès, ordre d'établissement d'un desservant (1820) ; Lanta (paroisse Saint-Anatoly), cessation de fonction du desservant (1836) ; Mondouzil, refus du certificat de résidence (1893) ; Montgaillard-de-Salies, acte de prise de possession de l'église succursale et institution canonique (1811), acte de prise de possession de l'église succursale (1814) ; Odars, cessation de fonction du desservant (1836) ; Revel, nomination d'un pro-curé (1850-1851) ; Saint-Elix, attestation d'emploi du desservant (1818) ; Saint-Genies, avis de nomination d'un desservant (an XI) ; Saint-Jean-Lherm, réclamation de nomination d'un desservant (1824) ; Trébons-sur-la-Grasse, demande d'intervention du préfet pour la réintégration d'un prêtre déplacé par monseigneur de Clermont-Tonnerre (1832) ; Villemur-sur-Tarn, installation du curé (an XI).
