Notice descriptive
Revenus et charges. - Octroi, tarifs et règlements (an XI-1855) ; état concernant la nature et la consistance des propriétés et revenus de la commune (1806) ; remboursement de frais de procès (1839-1858). Contributions, récapitulation de la contenance et des revenus imposables (s.d.). (an XI-1858)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 10 2
Intitulé : Revenus et charges. - Octroi, tarifs et règlements (an XI-1855) ; état concernant la nature et la consistance des propriétés et revenus de la commune (1806) ; remboursement de frais de procès (1839-1858). Contributions, récapitulation de la contenance et des revenus imposables (s.d.).
Date : an XI-1858
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / dépense de fonctionnement / octroi / finances communales / fiscalité
Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
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