Notice descriptive
Justice seigneuriale d'Anan (1769 - 1790) 
Contexte : Etat des fonds > Archives anciennes (avant 1790) > Cours et juridictions (série B) > Justices seigneuriales et municipales déléguées
Cote : 7 B 2 1-5
Intitulé : Justice seigneuriale d'Anan
Date : 1769 - 1790
Importance matérielle : 6 articles ; 0,40 ml
Présentation du contenu :
Fonds classé.
Anan est actuellement une commune du Comminges au sud de L'Isle-en-Dodon. Au XVIIIe siècle tout du moins, le seigneur du lieu était l'abbesse de Fabas. Le juge d'Anan rendait également la justice à Lilhac, situé à quelques kilomètres. Cependant ayant trouvé trace de Lilhac uniquement dans les registres d'audiences et aucunement dans les dossiers de procédures, nous pensons que ces deux juridictions étaient bien distinctes. Le juge pourvoyant aux deux offices a pu ne pas changer de registres en changeant de juridiction
Modalités d'accès :
Communicable
Autres instruments de recherche :
Répertoire numérique, par P. Amilhaud, 2012, 2 p.
, FRAD031_0007B2Sujet : 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
Lieu : Anan (Haute-Garonne, France) / Lilhac (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
