Notice descriptive
Biens communaux. - État des propriétés et revenus (1806). Exploitation des biens, coupes affouagères (1877-1897), coupes extraordinaires (1890). (1806-1897)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Ausseing
Cote : 2 O 29 5
Intitulé : Biens communaux. - État des propriétés et revenus (1806). Exploitation des biens, coupes affouagères (1877-1897), coupes extraordinaires (1890).
Date : 1806-1897
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / coupe de bois / droits d'usage forestiers
Lieu : Ausseing (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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