Notice descriptive
Pechbonnieu et Castillon (chef-lieu : Pechbonnieu), 1832-1842. Ordonnance royale du 10 janvier 1842. Plan des deux communes.
Pechbonnieu-Castillon et Labastide-Constance (chef-lieu : Pechbonnieu-Castillon), an VIII-1812. Décret impérial du 27 janvier 1812.
Lespères et Rieumes (chef-lieu : Rieumes), 1835-1836. Ordonnance royale du 6 mars 1836. Tableau d'assemblage des deux communes.
Saint-Marcel et Paulel (chef-lieu : Saint-Marcel), 1811-1835. Ordonnance royale du 26 février 1835.
Saint-Martin-des-Pierres et Saint-Jean-des-Pierres (chef-lieu : Saint-Martin-des-Pierres), 1835-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes.
Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Martin-de-Ronsac et Pujol (chef-lieu : Sainte-Foy), 1810-1832. Ordonnance royale du 28 octobre 1832.
Tarabel et Bugnac (chef-lieu : Tarabel), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 juin 1847. Plan géométrique des deux communes.
Trébons et d'Esquilles (chef-lieu : Trébons), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes.
Vallesvilles et Pujolet (chef-lieu : Vallesvilles), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes.
Vaudreuille, administration de la commune de Revel, an XII, 1819, 1828, 1842.
Vigoulet et Auzil (chef-lieu : Vigoulet), 1840-1842. Ordonnance royale du 24 février 1842 (1799/1847)
Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Réunion de communes, an VIII-1853
Cote : 1 M 254
Intitulé : Pechbonnieu et Castillon (chef-lieu : Pechbonnieu), 1832-1842. Ordonnance royale du 10 janvier 1842. Plan des deux communes.
Pechbonnieu-Castillon et Labastide-Constance (chef-lieu : Pechbonnieu-Castillon), an VIII-1812. Décret impérial du 27 janvier 1812.
Lespères et Rieumes (chef-lieu : Rieumes), 1835-1836. Ordonnance royale du 6 mars 1836. Tableau d'assemblage des deux communes.
Saint-Marcel et Paulel (chef-lieu : Saint-Marcel), 1811-1835. Ordonnance royale du 26 février 1835.
Saint-Martin-des-Pierres et Saint-Jean-des-Pierres (chef-lieu : Saint-Martin-des-Pierres), 1835-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes.
Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Martin-de-Ronsac et Pujol (chef-lieu : Sainte-Foy), 1810-1832. Ordonnance royale du 28 octobre 1832.
Tarabel et Bugnac (chef-lieu : Tarabel), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 juin 1847. Plan géométrique des deux communes.
Trébons et d'Esquilles (chef-lieu : Trébons), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes.
Vallesvilles et Pujolet (chef-lieu : Vallesvilles), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes.
Vaudreuille, administration de la commune de Revel, an XII, 1819, 1828, 1842.
Vigoulet et Auzil (chef-lieu : Vigoulet), 1840-1842. Ordonnance royale du 24 février 1842
Pechbonnieu-Castillon et Labastide-Constance (chef-lieu : Pechbonnieu-Castillon), an VIII-1812. Décret impérial du 27 janvier 1812.
Lespères et Rieumes (chef-lieu : Rieumes), 1835-1836. Ordonnance royale du 6 mars 1836. Tableau d'assemblage des deux communes.
Saint-Marcel et Paulel (chef-lieu : Saint-Marcel), 1811-1835. Ordonnance royale du 26 février 1835.
Saint-Martin-des-Pierres et Saint-Jean-des-Pierres (chef-lieu : Saint-Martin-des-Pierres), 1835-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes.
Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Martin-de-Ronsac et Pujol (chef-lieu : Sainte-Foy), 1810-1832. Ordonnance royale du 28 octobre 1832.
Tarabel et Bugnac (chef-lieu : Tarabel), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 juin 1847. Plan géométrique des deux communes.
Trébons et d'Esquilles (chef-lieu : Trébons), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes.
Vallesvilles et Pujolet (chef-lieu : Vallesvilles), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes.
Vaudreuille, administration de la commune de Revel, an XII, 1819, 1828, 1842.
Vigoulet et Auzil (chef-lieu : Vigoulet), 1840-1842. Ordonnance royale du 24 février 1842
Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / regroupement de communes / plan
Lieu : Cessales (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Rieumes (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Saint-Pierre (Haute-Garonne, France) / Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Tarabel (Haute-Garonne, France) / Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France) / Vallesvilles (Haute-Garonne, France) / Vaudreuille (Haute-Garonne, France) / Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne, France) / Labastide-Constance (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Pechbonnieu (Haute-Garonne, France)] / Castillon-Tolosan (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Pechbonnieu (Haute-Garonne, France)] / Les Pérès (Rieumes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Marcel (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France)] / Saint-Martin-des-Pierres (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France)] / Saint-Jean-des-Pierres (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France)] / Le Pujol (Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-de-Ronsac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France)] / Bugnac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Tarabel (Haute-Garonne, France)] / Esquilles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France)] \Cessales (Haute-Garonne, France)] / Le Pujolet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Vallesvilles (Haute-Garonne, France)] / Auzil (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne, France)] / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
