Notice descriptive
Justice seigneuriale de Beauville
(1787 - 1792)
Justice seigneuriale de Beauville | Dates extrêmes : 1787 - 1792 |
Cotes extrêmes : 7 B 9 | Importance matérielle : 1 article. |
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Petite justice du Lauragais dont il ne reste que peu de documents. Notons les quelques procédures criminelles qui conservent plaintes, interrogatoires et témoignages.
IndexationSujets
18E siècle / justice seigneuriale / seigneurieLieux
Beauville (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)Type de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicable
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.
Contrôle de la descriptionRédacteur
05/04/2013
29/10/2015
Date de création :
05/04/2013Dernière mise à jour :
29/10/2015Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.