Notice descriptive
Commune d'Aucamville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-1829
(1791/1829)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aucamville > Délibérations > 1791-1829
Cote : 1 NUM AC 3665
Intitulé :
Commune d'Aucamville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-1829
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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