Notice descriptive
Justice seigneuriale de Beaufort
(1743 - 1789)
Justice seigneuriale de Beaufort | Dates extrêmes : 1743 - 1789 |
Cotes extrêmes : 7 B 7 | Importance matérielle : 1 article |
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Quoique de peu d'importance le fonds de cette justice du sud-ouest de Toulouse n'est pas sans intérêt. Notons entre autres les dossiers de procédures criminelles qui ont gardé plaintes, interrogatoires et témoignages : pas de délits graves ici mais les petits heurts de la vie quotidienne.
IndexationSujets
18E siècle / justice seigneuriale / seigneurieLieux
Beaufort (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)Type de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicable
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.
Contrôle de la descriptionRédacteur
04/04/2013
29/10/2015
Date de création :
04/04/2013Dernière mise à jour :
29/10/2015Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.