Notice descriptive
Justice seigneuriale de la baronnie de Belbèze
(1756 - 1792)
Justice seigneuriale de la baronnie de Belbèze | Dates extrêmes : 1756 - 1792 |
Cotes extrêmes : 7 B 10 | Importance matérielle : 1 article. |
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Il ne reste qu'une seule liasse de l'activité de cette justice du Lauragais. Cependant un inventaire de la fin du 18e siècle (probablement 1792) établissant les documents conservés par le greffier montre que rien ne s'est perdu depuis. Soit c'est là toute l'activité de ce tribunal, soit les pertes ou éliminations se sont faites dans le désorde du greffe avant 1792 et la création des tribunaux de district.
IndexationSujets
18E siècle / justice seigneuriale / seigneurieLieux
Belbèze-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Belbèze (baronnie) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)Type de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicable
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.
Contrôle de la descriptionRédacteur
08/04/2013
29/10/2015
Date de création :
08/04/2013Dernière mise à jour :
29/10/2015Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.